Règlement interieur KRT .pdf


Nom original: Règlement interieur KRT.pdfAuteur: Sébastien DEPOORTERE

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Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association :
Kagouilles Racing Team,
sise à 18 rue Jean Moulin 33560 Carbon Blanc
1: Les membres
Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation. (Sponsors, donateurs etc...)
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale sur proposition du
conseil d'administration.
La cotisation annuelle doit être versée avant le 20 janvier
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un
remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès
d'un membre.
2: Admission de membres nouveaux
Les personnes désirant adhérer devront être parrainés par au moins deux membres 1811 (Membres
fondateurs présents à la réunion du 18/11/2012)
Pour les mineurs, ils devront obligatoirement avoir l'approbation signée d'un représentant légal.
Tout nouvel adhérent s'engage à respecter la charte du KRT.
Les statuts et le règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent ainsi que la charte
du KRT.
3: Exclusions
Un membre peut être exclu pour les motifs suivants:
-Comportement dangereux ou agressif
-Incivilités
-Non respect de la charte du KRT
-Alcoolémie sur piste ou conduite sous l'emprise de stupéfiants.
-Vol
-Non paiement des cotisations.
Cette exclusion doit être prononcée par le bureau, . Le membre sera averti par mail.
Ce mail comportera les motifs de la radiation.
La décision de la radiation sera notifiée par mail ou verbalement.
Pour l'exclusion d'un membre du 1811, elle sera soumise au vote et nécessitera l'unanimité.
Démission – Décès – Disparition :
Le membre démissionnaire devra informer le bureau par quelque moyen que ce soit.
Le membre n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la
date d’exigibilité sera considéré d’office comme démissionnaire.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Droits et devoirs des membres :
1 Droits :
-Chaque membre peut profiter du matériel de l'association sous conditions.
-Bénéficier des moyens logistiques mis à la disposition par les membres ou l'association.
-Profiter des manifestations organisées.
2 Devoirs :
-Contribuer activement à la vie de l'association
-Respecter la charte du KRT
-Respecter les règles de sécurité (pour sa propre sécurité et celle des autres)
-Ne pas nuire à l'image de l'association
-Chaque membre doit se conformer à la législation en vigueur et présenter toute pièce inhérente à la
manifestation à laquelle il participe.
Le...., à....


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