L08 15 088 Prev Correctif Equipements Lc GSM 3G4G
Texte de la première page
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Valable du 01/05/2015 au 30/04/2016
L08-15-088
Avenant N° du
Avenant N° du
; Objet :
; Objet :
Avenant N° du
Avenant N° du
Fait le 22/04/2015
; Objet :
; Objet :
Localisation(s) : Ligne 08
Objet : Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Accès au(x) chantier(s) : Par les débouchés
POUR LA RATP
RESPONSABLE DE SITE
Nom du site : Balard Pointe Du Lac
Nom du responsable : GAIDOT Valérie
Représenté par : AVRIN Willy
Fonction : Responsable Technique
MAITRE D'OUVRAGE
Département :
Nom, prénom :
Représenté par :
Département : SEM
Unité décentralisée : Ligne 08
Tel : 01 587 78264
Fax : 01 587 78270
Tel : 01 587 78279
Fax : 01 587 78300
Adresse : 21 Boulevard Bourdon 75004 Paris
Unité décentralisée :
Adresse :
Tel :
Tel :
Fonction :
MAITRE D'ŒUVRE 1
Département : SIT/OSC Unité décentralisée : SAS
Responsable de l'Entité : GASDOUE Patrick
Représenté par : THAIN Robert
Fonction : C.A
Présence permanente sur le chantier :
Oui
Adresse : 480 clos de la courtine 93194 NOISY LE GRAND
Tel : 0158775205
P : 0621222014
Fax :
Non
Intervenants
Entreprises
ORANGE
SPIE
ETAT 9
BOUYGUES
SNEF
SFR
TELINDUS
* heures de présence autorisées sans travail effectif.
Spécialité
Opérateurs
Maintenance
Nettoyage Baie
Opérateurs
Maintenance
Opérateurs
Maintenance
Heures de
présence*
24h/24
24h/24
24h/24
24h/24
24h/24
24h/24
24h/24
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Durée planifiée des travaux (si différente de l'amplitude du plan de prévention) : du
au
.
Chronologie détaillée d’intervention
CE DOCUMENT DOIT ETRE LU AU PERSONNEL AVANT DEMARRAGE DES TRAVAUX
CONJOINTEMENT A L'ANALYSE DES RISQUES
Date de
début
Date de
fin
N° de
Phase
1
Jour / Nuit
2
Accès au local technique GSM via un signalement de panne
Jour / Nuit
3
Accès au local technique GSM se trouvant sur les voies via un signalement de
panne.
Apposer la PSV après accord du PCC en heure creuse
L’accompagnement peut se faire par SIT RATP sur besoin de circulation sur
les voies
Appeler les supervisions pour couper les émissions GSM sur les baies
concernées
Consignation électrique des baies,
Vérification d’absence tension
5
30/04/16
Heures des
travaux
Accès à la station / gare
Se présenter à la recette
4
01/05/15
Nature des travaux
Intervenants
6
7
BOUYGUES
SNEF
ORANGE
SPIE
ETAT 9
SFR
TELINDUS
Jour
uniquement
Jour
uniquement
Jour / Nuit
Jour / Nuit
Echanges d’organes défectueux
Jour / Nuit
8
Nettoyage et échanges de cartes après mise en hors tension par SPIE
Jour / Nuit
9
Remise sous tension et paramétrage de celle ci
Jour / Nuit
10
Appeler les supervisions pour signaler la mise en service
11
Enlever les déchets suite à l’intervention
12
Fin de l’opération / Signaler la fin de l’opération à la recette
Jour / Nuit
Nuit Courte
Jour / Nuit
Chaque activité listée ci-dessus permet de cibler plus sûrement et avec pertinence les risques à prendre en compte dans
l'analyse des risques du plan de prévention.
Dans le cas de co-activités de plusieurs entreprises, celles-ci seront donc affectées au même n° de phase.
Emplacement et stockage
Les emprises de chantier sont systématiquement validées par le cadre technique. Elles doivent respecter le protocole de
bonne tenue des chantiers. L’emprise sera close par un canon 3509 ou un cadenas à combinaison 3509. Autrement, un jeu
de clés devra impérativement être remis à la recette et au responsable technique de la ligne.
Nota :
Planning des travaux :
Avis d'ouverture de chantier :
Avant tout démarrage de travaux et une semaine avant celui-ci, le chargé d'affaires transmettra par mail un Avis d'ouverture de
chantier au pôle technique. Y seront précisés le n° du plan de prévention associé, le lieu, l'objet, la ou les entreprises, les
dates de début et fin de réalisation.
Sans objection de la part du cadre technique, l'accord de la ligne pour la période proposée sera tacite.
Toute opération spécifique, non déclinée dans le plan de prévention, est assujettie à la remise d'une
étude de risques de la part de chaque entreprise concernée et de la MOE, annexée à la fin du présent
document par le représentant du responsable de site.
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Plan de prévention
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ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
BOUYGUES
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE :
Adresse : 13/15 avenue du Maréchal Juin – 92366 MEUDON LA FORET
Spécialité : téléphonie mobile
Fonction
:
Responsable
Responsable d'affaire : Matthieu
*P Exploitation et Evolutions Tel : 0660311237
Fax : 0141095347
LECLERC
réseau IDF
Adresse e-mail : mleclerc@boyguestelecom.fr
Fonction : Support
Représentée par : Fabrice GRESSE
*
Tel fixe: 0139267426 Tel mob : 0666932561
Technique
Chef de chantier : Sylvain BUFFET
* Infrastructures des sites
Tel fixe : 0141095971 Tel mob : 0660312793
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageur d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Dossier de plan n° :
Ordre de service
Autres : …….. Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : SNEF
Spécialité :
Maintenance
Nom de l'entreprise : Néant
Spécialité :
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE, celle-ci demandera au
responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP :
Docteur Georges SABA 13/15 avenue du Maréchal Juin – 92366 MEUDON LA FORET CEDEX - Tel : 0181750494
INSPECTION DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP :
Madame ROBERTIN Adresse : DDTE section n° 1 – 113 Rue Jean Marin Naudin – 92220 BAGNEUX - Tel : 0146644499
CHSCT ou représentant du personnel de L'ENTREPRISE EXTERIEURE
Mr GUIRAL Jean- Bastien tel : 01 81 75 38 98
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT SUR LE RESEAU RATP
Entreprise
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
Nom de
l'intervenant
N° carte
d’accès
AHNAN Abdallah
1412000
BOUGHANMI
Thierry
BOULACHEB
Sullivan
1412001
1412002
BOUYGUES
TELECOM
BOUSSADIA
Nourdine
1412003
BOUYGUES
TELECOM
BURTON Cédric
1412004
CHAILLOT David
1412005
CORNUAILLE
Matthias
1412006
DADANI zakaria
1412007
BOUYGUES
TELECOM
DEGROS Thibault
1412008
BOUYGUES
TELECOM
DIALLO Boubacar
Siddy
1412009
BOUYGUES
TELECOM
DRUAIS Cédric
1412010
FAIDEAU Ludovic
1412011
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
FOUCAULT
Matthieu
GONCALVES
Nelson
1412013
1412014
GRESSE Fabrice
1412015
KENBI Rachid
1412016
LOU Jean-Paul
1412017
LUCAS Christophe
1412018
Habilitation
électrique
(date et fin de
validité et niveau)
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
25/09/2013 -HOV/HTA
- BR/BT
06/09/2012 HOV/HTA-HTB BR/BT
4/4/2013 HOV/HTA/HTB BR/BTA
10/07/2013 HOV/HTA - BR/BT
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
04/04/2013 HOV/HTA/HTB -BR /
BTA
25/09/2013 HOV/HTA - BR/BT
20/06/2013 HOV/HTA-HTB BR/BT
30/03/2011 HOV/HTA - BR/BTA
Formation
circulation sur
les voies (date)
Formation à la
consignation
des voies (date)
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
16/10/2014 -BR/BT
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
04/04/2013 -HOV/HTA
- BR/BTA
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
16/10/2014 -BR/BT
20/06/2013 HOV/HTA -BR/BTA
20/05/2011 HOV/HTA -BR/BTA
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BOUYGUES
TELECOM
MEILLASSON Victor
1412019
NA
BOUYGUES
TELECOM
NANCY Norma
1412020
NA
BOUYGUES
TELECOM
NEDELEC Clément
1412196
NA
BOUYGUES
TELECOM
NEHOU Alain
1412021
NA
BOUYGUES
TELECOM
NGAUV Edouard
1412022
NA
BOUYGUES
TELECOM
PARMENTIER David
1412023
NA
BOUYGUES
TELECOM
PIRES Carlos
1412024
NA
BOUYGUES
TELECOM
PREVOST Martial
1412025
NA
TOURE Kassim
1412026
NA
BOUYGUES
TELECOM
YAGOUB Ossama
1412027
NA
BOUYGUES
TELECOM
YANG Jean-Luc
1412028
NA
BOUYGUES
TELECOM
YANG Tupa
1412029
NA
BOUYGUES
TELECOM
04/04/2013 HOV/HTA-HTB BR/BT
16/10/2014 HOV/HTA-HTB BR/BT
11/12/2013 - HOV/HTA BR/BTA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
16/10/2014 - HOV/HTA BR/BTA
NA
NA
10/06/2011 - HOV/HTA BR/BTA
NA
NA
09/10/2013 - bOV/HO BTA/HTA
09/10/2013 HOV/HTA-HTB BR/BT
26/06/2012 HOV/HTA/HTB BR/BTA
06/09/2012 - HOV/HTA - BR/BTA
06/09/2012 HOV/HTA-HTB BR/BT
11/10/2012 HOV/HTA-HTB BR/BT
30/03/2011 - HOV/HTA
- BR/BTA
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
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ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
SNEF
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
BOUYGUES
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE :
Adresse : 8 rue Claude Chappe 8120 RAMBOUILLET
Spécialité : TELECOM
Responsable d'affaire : Christophe
Fonction : Resp
*
Tel : 0130469104
Fax : 0130469148
RIMBOUD
d’activités
Adresse e-mail : christophe.rimboud@snef.fr
Représentée par :
* Fonction : Chef de Projet Tel b :
Port : 0661579797
Chef de chantier : Sylvain LEHOUX
P*
Tel b :
Port : 0651516811
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 6
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 6
de nuit (> 22H00) : 6
en nuit courte : 6
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageur d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Dossier de plan n° :
Ordre de service
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : pas de sous-traitant déclaré
Spécialité :
Nom de l'entreprise : Néant
Spécialité :
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP :
Médecine : ACMS 40 rue Patenôtre 78120 RAMBOUILLET - Tel : 01 34 94 94 50
Inspection : Immeuble la Diagonale 34 avenue du Centre SAINT QUENTIN EN YVELINES –
Tel : 01.61.37.11.23
HSCT : 8 rue Claude Chappe 78120 RAMBOUILLET - Tel : 01 30 46 91 00
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LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT SUR LE RESEAU RATP
Entreprise
Nom de l'intervenant
N° carte
d’accès
ou
N° badge
Habilitation électrique
(date de fin de validité et
niveau)
Formation
circulation sur les
voies (date)
Formation à la
consignation des
voies (date)
SNEF
LEHOUX Sylvain
12043417
615215613
B2T/ H0V - 26/09/2016
12/03/2015
23/03/2014
SNEF
PAPILLON Eddy
1412082
B2V/H0V - 14/03/2016
16/03/2015
SO
SNEF
PESSOU Vincent
12043419
2V/0V - 08/10/2016
16/03/2015
16/12/2014
SNEF
PRUVOST Sébastian
12043418
B2T/H0V - 31/12/2015
16/03/2015
16/12/2014
SNEF
RAMADE Patrice
1412085
B2T/H1V - 31/12/2015
16/03/2015
SO
SNEF
RIEUX Christelle
1412086
B0/H0/TBT/BT/HTA
03/12/2017
12/03/2015
SO
SNEF
SAGNY Jean Bernard
1412087
B2V/H0V - 05/02/2017
12/03/2015
SO
SNEF
TETU Benoit
1412088
B2V/H0H - 20/05/2017
12/03/2015
29/05/2014
SNEF
LEROL Dominique
1412081
12/03/2015
SO
SNEF
RIMBOUD Christophe
1412103
16/03/2015
SO
SNEF
ZAKHROUF Oussama
1412191
B2VE/B2T - 28/02/2015
16/03/2015
SO
SNEF
DA SILVA David
1412192
H0V B1V - 31/03/2015
16/03/2015
SO
SNEF
DIONE Abdoul
12048679
16/03/2015
SO
SNEF
CARNEVA Styvie
1412091
SO
SO
SNEF
CESARIN Fabien
1412092
SO
SO
SNEF
HAZAN Nessim
1412093
SO
SO
SNEF
TUTTI Christophe
1412094
12/03/2015
SO
SNEF
AMENJOUJ Ahmed
1412095
SO
SO
SNEF
GUILLON Steeve
1412096
SO
SO
SNEF
WERTZ
Romain
1412099
SO
SO
SNEF
FOUBERT
Julien
1412100
SO
SO
SNEF
PETIT-JEAN Sébastien
3G-4G-20130248 /
12053072
B2V/BC - 31/12/2015
12/06/2013
SO
12051330
BR -14/06/2015
12/06/2013
SO
BR - 14/02/2016
12/06/2013
SO
12/06/2013
SO
16/03/2015
SO
12/03/2015
23/03/2014
BENHEDACH
Abdel-Hafid
EZZOGLAMI
Faouzi
MEUNIER
Thomas
3G-4G-20130252
3G-4G-20130247
SNEF
VILETTE Stéphane
En cours
SNEF
DIBAO Jacques
En cours
SNEF
SNEF
SNEF
615204615
615209062
B2VE/B2T/BR/BC/HOV
31/12/2015
H1V/B2VE/B2T/BR/BC
27/02/2015
B2V/BR/BC/H0
07/10/2016
B2VE/B2T/BR/BC
31/12/2015
B2VE/BR/BC/H2VE
31/12/2015
B2VE/B2T/BR/BC/HO
31/12/2015
HOV/B1V/B1T BATT/BS
31/12/2015
HO/B2T/BR/BC
31/12/2015
BC/B1V/BC/H
08/10/2016
HV/B2VE/B2T/BR/BC
31/12/2015
HOV/B2VE/B2T/BR/BC
31/12/2015
B2V/B2T/BR/BC
31/12/11
H0V, B2VE, B2T, BR
19/02/2015
H0V, B2VE, B2T, BR
11/02/2015
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
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ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
ORANGE
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE :
Adresse : Orange 110, rue Edouard Vaillant 94815 VILLEJUIF CEDEX
Spécialité : Opérateur
Responsable d'affaire : ROUSSELIN
* Fonction : Resp d’affaires
Tel b : 01 46 79 04 62
Fax :
Roland
Adresse e-mail : mailto:roland.rousselin@orange.com
Représentée par : LE BORGNE Michel
* Fonction : Resp sécurité
Tel b : 01 46 79 05 62
Port : 06 07 68 33 47
Adresse e-mail : mailto:michelftm.leborgne@orange.com
Chef de chantier : MOREL Guy
P* Fonction : Chef de projets Tel b : 01 46 79 03 90
Port : 06 07 25 23 05
Adresse e-mail : mailto:guyftm.morel@orange.com
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(5h20-22h00)
(de 22h00 à 5h20)
(1h30 ou 2h30-5h20)
Le réseau métro prolonge son service voyageurs d'une heure les vendredi soir, samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Dossier de plan n° :
Ordre de service
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : SPIE
Spécialité : Maintenance
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN
SITE RATP :
Médecine : Catherine ALESSANDRINI / 57 rue Albert 75013 PARIS
Tel : 01 53 74 59 68
Inspection : Monsieur LESCURE / Immeuble le Pascal avenue du Géneral de Gaulle 9400 0 CRETEIL
Tel : 01 49 56 28 37
CHSCT : Monsieur MUZARD - Tel : 01 58 94 72 95
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LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT POUR LA RATP
Entreprise
Nom de
l'intervenant
N° carte
d’accès
ORANGE
BALAZ
1412032
ORANGE
BARANOWSKI
1412033
ORANGE
DAUVERGNE
1412042
ORANGE
DUCLOS
1412045
ORANGE
DUONG
154146
ORANGE
DUPAS
1412047
ORANGE
FERNETTE
1412048
ORANGE
HALLAY
1412055
ORANGE
LUCAS
1412065
Habilitation électrique
(date et niveau)
Formation
circulation sur les
voies (date)
Formation à la
consignation des
voies (date)
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 04/2017
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 12/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 12/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 10/2017
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 10/2017
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 10/2017
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 10/2017
ORANGE
MORIN
1412069
ORANGE
PINTON
1412070
ORANGE
STEPHAN
1412074
ORANGE
CONTE
154757
ORANGE
FAGEGALTIER
152443
ORANGE
GALLAS
152456
ORANGE
GALLOCHAT
152586
ORANGE
BELLAVOIR
1412034
H0V-BR-B2V-BC 10/2016
ORANGE
BERNIER
1412035
H0V-BR-B2V-BC 04/2016
ORANGE
FONTAINE
1412050
H0V-BR-B2V-BC 04/2016
ORANGE
GIBOUIN
1412053
H0V-BR-B2V-BC 12/2016
ORANGE
LECONTE
1412062
H0V-BR-B2V-BC 01/2017
ORANGE
LOUIS
1412064
H0V-BR-B2V-BC 04/2016
ORANGE
BOSSELUT
1412037
H0V-BR-B2V-BC04/2016
ORANGE
YONG KIT CHEONG
152768
H0V-BR-B2V-BC 01/2016
ORANGE
YOUCEFI
152833
H0V-BR-B2V-BC 04/2016
ORANGE
GIBEAUD
153418
H0V-BR-B2V-BC 01/2016
ORANGE
BOUSQUET
1412039
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
DANGER
1412041
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
9/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ORANGE
GADEGBEKU
1412051
H0V-BR-B2V-BC 05/2016
18/11/2014
ORANGE
LAFORGE
1412056
H0V-BR-B2V-BC 06/2014
18/11/2014
ORANGE
LE GALL
1412060
H0V-BR-B2V-BC 05/2016
18/11/2014
ORANGE
RENEAUX
1412071
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
WIELGUS
1412078
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
MONTOYA
153613
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
AMSLER
153626
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
BENOIT
153925
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
04/12/2014
ORANGE
LANCIA
153067
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
MANIGAUT
153158
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
04/12/2014
ORANGE
LEMOAN
152924
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
04/12/2014
ORANGE
ALBERTI
1412030
H2V-HC-B2V-BR-BC 10/ 2016
ORANGE
FLEURY
1412049
H2V-HC-B2V-BR-BC 09/ 2016
ORANGE
LE BAIL
1412059
H2V-HC-B2V-BR-BC 10/ 2016
ORANGE
VIVIER
1412077
H2V-HC-B2V-BR-BC 10/2016
ORANGE
BONNAILLIE
1412036
B0 HOV BT HTA HTB
03/2017
ORANGE
CARITE
1412040
B0V-H0V (BTA) 02/2015
ORANGE
DELACHAUME
12043316
ORANGE
GUILLAUME
1412054
ORANGE
LAMBOUR
12043301
ORANGE
LAUBER
12043307
ORANGE
LEBORGNE
1412061
ORANGE
MOREL
12043320
ORANGE
RENIA
1412072
ORANGE
REYDON
1412073
ORANGE
THAI
1412075
ORANGE
TREVIEN
1412075
ORANGE
VOSS
12048693
BO HO BT HTA HTB en cours
ORANGE
CAUDMONT
En attente
carte
BO HO BT HTA HTB en cours
ORANGE
GAYE
12048691
H0V, B2V 04/07/2017
ORANGE
FREDIERE
12048692
B0/H0V 31/03/2015
ORANGE
AUBIN
153223
H0V-BR-B1V-B2V 10/2016
ORANGE
AVEZARD
153392
H0V-BR-B2V 10/2015
ORANGE
BONGIOVANNI
153405
H0V-B1V-B2V-BR 05/2016
B0 HOV BT HTA HTB
11/2016
B0 HOV BT HTA HTB
03/2017
B0V-H0V (BTA) 02/2016
B1V B2V BR BC HOV BT/
HTA 05/2017
B0 HOV BT HTA HTB
11/2016
B1V B2V BR BC HOV BT/
HTA 10/2017
B0 HOV BT HTA HTB
11/2016
B0 HOV BT HTA HTB
03/2017
B1V B2V BR BC HOV BT/
HTA 05/2017
B0 HOV BT HTA HTB
03/2017
10/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ORANGE
FRUCHON
154913
BR 02/2016
ORANGE
GEFFROY
154926
H0-B0 10/2017
ORANGE
GIRARD
153457
H0-BR 11/2017
ORANGE
HAMELIN
154133
BR 11/2013
ORANGE
LAGACHE
152378
H0V-BR-B2V 05/2013
ORANGE
LEMOINE
152547
H0-B2V-BR 11/2014
ORANGE
RAYBAUD
153743
BR 06/2016
ORANGE
SAILLARD
154042
BR 06/2016
ORANGE
SELIMBAYE
LATCHIMY
153899
H0-B0 10/2017
ORANGE
SURINON
152404
H0-BR 11/2017
ORANGE
VAYSSIE
152417
HOV-BR 06/2016
13/04/2014
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
11/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
SPIE
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
ORANGE FRANCE
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE
Adresse : 27/29 Avenue du gros chêne BP 40222 ERAGNY 95614 CERGY PONTOISE
Spécialité : Maintenance
CEDEX
Fonction : Responsable
Responsable d'affaire : ROUSSEAU Hugues
*
Tel :
Fax :
d’Activités
Adresse e-mail : stephane.bouchard@spie.com
Fonction : Responsable
Représentée par : BOUCHARD Stéphane
P*
Tel b : 01.34.21.28 15 Port : 06 17 55 61 05
Contrat
Chef de chantier :
*
Tel b :
Port :
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 4
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 4
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageurs d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Ordre de service
Dossier de plan n° :
Date de début de travaux :
Date de fin de travaux :
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : ETAT 9
Spécialité : Nettoyage baies
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP :
Médecine : Monique SEIFOLLAHI, 9 rue Pierre Curie 95300 PONTOISE Tel : 01.30.30.48.69
Inspection : DIRECCTE UC3 section 3-7 / Madame GUYOMARCH / Immeuble Atrium / 3 Boulevard de l'Oise / 95014 CERGY
PONTOISE CEDEX Tel : 01 34 35 49 49
CHSCT : Mme Estelle GLANCER 06.10.13.26.41
12/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT POUR LA RATP
Entreprise
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
Nom de
l'intervenant
N° carte
d’accès
BATUT Rémi
1412115
BOUBECHEUR
Mohamed
1412117
FADY Bruno
1412110
FARESCOURT
Yohann
FRESSART
Ludovic
1412111
1412112
HUET Nicolas
1412116
LECLERCQ
Vincent
1412128
MARCK Cédric
1412113
MOREL Loik
1412127
VAN RIE Nicolas
1412125
SPIE
Habilitation
électrique
(date et niveau)
B2V BR BC
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
BR B2T Batteries
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
B2V BR
01/01/2015
H0V B2V BR BC
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
B1V BR B2T
Batteries
01/01/2015
Formation
circulation sur
les voies (date)
Formation à la
consignation
des voies (date)
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
13/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
ETAT 9
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
SPIE
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE
Adresse : 18 Rue Chauvart – 95 500 GONESSE
Spécialité : Décontamination
Responsable d'affaire : Mr ROUSSEL
* Fonction : Directeur
Tel : 06.88.82.34.17
Fax : 01.34.07.81.99
Adresse e-mail : broussel@etat9.com
Tel
fixe
: Tel
mob
:
Représentée par : Mr LEBON
*P Fonction : Chef de chantier
01.34.07.89.99
06.07.23.79.35
Chef de chantier :
*
Tel fixe :
Tel mob :
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) :
en nuit courte :
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageurs d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Ordre de service
Dossier de plan n° :
Date de début de travaux :
Date de fin de travaux :
Autres : …….. Ref Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : Néant
Spécialité :
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE, celle-ci demandera au
responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA FORMATION
SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX RATP ET QU’IL EST
RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP
:
Dr GALLIENA Adresse : 12 Ter rue de Paris – 95500 GONESSE Tel : 01.34.29.70.42
INSPECTION DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP : Immeuble ATRIUM
Adresse : 3 Bld de l’Oise – 95014 CERGY Tel : 01.34.35.49.49
CHSCT : NEANT
14/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT POUR LA RATP
Habilitation
électrique
(date et niveau)
B2V BR EN
COURS
B2V H2V
11/03/17
Entreprise
Nom de
l'intervenant
N° carte
d’accès
ETAT9
LEBON
1412123
ETAT9
LANOE
1412122
ETAT9
DURAND
1412121
B2V BT 11/03/17
ETAT9
OCTAVIEN-PAUL
1412124
BR BT 31/10/17
Formation
circulation sur
les voies (date)
Formation à la
consignation
des voies (date)
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
15/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
SFR
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE
Adresse : 12, Rue Jean Philippe RAMEAU / CS 80001/ 93634 LA PLAINE ST DENIS
Spécialité : Opérateur Télécom
Responsable d'affaire : Thierry
Fonction : Gestionnaire
*
Tel : 0185061114
Fax :
DUFRANNE
Contrat
Adresse e-mail : thierry.dufranne@sfr.com
Fonction : Coord.
Représentée par : M. Emmanuel GEY
P
Tel b : 0185061529 Port : 0614272374
SECURITE
Chef de chantier :
*
Tel b :
Port :
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageur d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Ordre de service
Dossier de plan n° :
Date de début de travaux :
Date de fin de travaux :
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : TELINDUS
Spécialité : Maintenance Télécom
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN
SITE RATP :
Médecine : SFR CAMPUS – 12 rue Jean Philippe RAMEAU – CS 80001 – 93634 la plaine st denis Cedex –
Docteur Daniel BLOCH - Tel : 01 85 06 54 79
Inspection : INSPECTION DU TRAVAIL - SECTION 12 6 1 avenue Youri GAGARINE – 93016 BOBIGNY CEDEX
/ UT093- Tel : 01 41 60 54 70
CHSCT : SFR CAMPUS ST DENIS 1 (Région Ile de France) – 12 rue Jean Philippe RAMEAU – CS 80001 – 93634 la plaine st
denis Cedex - Secrétaire M. ROCHWERG - Tel : 01 85 06 32 30
16/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT POUR LA RATP
Entreprise
Nom de l'intervenant
N° carte
d’accès
SFR
ABEWE Virgile
1412159
SFR
ABOU MOUSSA Hamid
1412143
SFR
ACHAMRAH Abdallah
1412135
SFR
ARBIA Youcef
1412150
SFR
BABAY ROUIS Rafik
1412133
SFR
BAISSAIDI Adnane
1412151
SFR
BOURAMZAT Rachid
1412169
SFR
BOUSSABOUN Adnane
1412172
SFR
BRINI Anis
1412163
SFR
CAMARA Daouda
1412147
SFR
CHENNOUF Mohamed
1412130
SFR
COTTAVOZ Cyril
1412140
SFR
DIAGOURAGA Ibrahim
1412144
SFR
DOHAM Rodrigue
1412131
SFR
GHARSALLAH Nebil
1412152
SFR
KADI Sofiane
1412141
SFR
KANOUTÉ Alhassana
1412166
SFR
KOUBAKA Christian-Jo
1412138
SFR
KUCHKERIAN David
1412157
SFR
LEFEVRE Michel
1412164
SFR
LIBEBE Olivier
1412142
SFR
LOMBARD Jérémy
1412148
SFR
MEGAGA
Lourdes(Ghyscard)
1412134
SFR
MISSIGBETO Hugues
1412146
Habilitation
électrique
(date et niveau)
HoBo
18/01/2013
HoBo
19/10/2012
HoBo
28/08/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
25/07/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
15/03/2013
HoBo
17/04/2013
HoBo
01/03/2013
HoBo
19/10/2012
HoBo
25/07/2012
HoBo
19/10/2012
HoBo
05/10/2012
HoBo
25/07/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
19/10/2012
HoBo
27/02/2013
HoBo
28/08/2012
HoBo
04/12/2012
HoBo
01/03/2013
HoBo
19/10/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
28/08/2012
HoBo
19/10/2012
Formation
circulation sur
les voies (date)
Formation à la
consignation
des voies (date)
11/03/2013
22/11/2012
20/11/2012
22/11/2012
20/11/2012
23/11/2012
11/03/2013
11/03/2013
11/02/2013
23/11/2012
20/11/2012
23/11/2012
22/11/2012
20/11/2012
23/11/2012
22/11/2012
11/03/2013
20/11/2012
11/02/2013
11/02/2013
22/11/2012
23/11/2012
20/11/2012
23/11/2012
17/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
SFR
MOKADEM Oualid
1412162
SFR
MOUKA Yazine
1412158
SFR
MULLER Nicolas
1412160
SFR
MVONDO Jean Claude
1412137
SFR
NALIMBI Christian Joel
1412136
SFR
PIRES Stéphane
1412165
SFR
RAKOTOARIMALALA
Emilson
1412168
SFR
CHENNOUF Sergio
1412174
SFR
SIOUNANDAN William
1412149
SFR
SYLLA Saliou
1412132
SFR
TOUSSAINT Stéphane
1412139
SFR
TOUSSAINT Lamour
1412156
SFR
TRAORE Bréma
1412153
SFR
TSHIMENGA Jean
Jacques
1412154
SFR
VERDELE Marinel
1412155
SFR
VIEIRA Sidney
1412161
SFR
ZERRIAHEN Abdelsamad 1412145
HoBo
18/01/2013
HoBo
04/12/2012
HoBo
18/01/2013
HoBo
28/08/2012
HoBo
28/08/2012
HoBo
01/03/2013
HoBo
15/03/2013
HoBo
03/07/2013
HoBo
16/11/2012
HoBo
25/07/2012
HoBo
04/12/2012
HoBo
28/08/2012
HoBo
05/10/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
18/01/2013
HoBo
05/10/2012
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
22/11/2012
22/11/2012
11/02/2013
11/03/2013
23/11/2012
23/11/2012
20/11/2012
11/02/2013
11/02/2013
23/11/2012
23/11/2012
23/11/2012
11/02/2013
22/11/2012
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
TELINDUS
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
SFR
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE
Adresse : 12 avenue de l’oceanie 91940 les ulis France
Spécialité : Intégrateur Réseau Telecom
Responsable d'affaire : Henri Juin
* Fonction : DG
Tel : 01 69 18 32 32
Fax :
Adresse e-mail : pascal.bourdel@telindus.fr
Fonction : chargé mission
Représentée par : Pascal Bourdel
P*
Tel b : 01 69 18 98 34 Port : 06 20 88 68 52
ST - Qualité
Chef de chantier :
*
Tel b :
Port :
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageur d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Ordre de service
Dossier de plan n° :
Date de début de travaux :
Date de fin de travaux :
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : Pas de sous-traitant déclaré
Spécialité :
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN
SITE RATP :
Médecin du Travail : Docteur Lambert - Les Laurentides – Bât Labrador -3 avenue du Québec- ZA de Courtaboeuf –
91951 COURTABOEUF CEDEX - Tel 01 69 59 17 28
Inspection du Travail : DDTEFP de l’Essonne – 523 place des Trrasses de l’Agora – 91 340 EVRY CEDEX
Inspecteur du travail : Mlle Cécile Drilleau - Tel : 01 60 79 70 00
CHSCT : Arnaud Waterkeyn - Tel : 04 72 78 04 77
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Entreprise
Nom de l'intervenant
N° carte
d’accès
ou
Habilitation
électrique
N° badge
(date et niveau)
Formation circulation
sur les voies (date)
Telindus-SFR
AUBET André
152508
H0B0
25/09/2014
18/02/2015
Telindus-SFR
BIEN Cong Vinh
152664
M0/M1 - B0 - H0
05/06/2014
18/02/2015
Telindus-SFR
BRENGARTH Guillaume
152781
M0/M1 - B0 - H0
05/06/2014
18/02/2015
Telindus-SFR
DRIEUX Didier
152937
H0B0
25/09/2014
18/02/2015
Telindus-SFR
IAROPOLI Laurent
153249
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
MENDY Nicolas
153353
H0B0
24/11/2014
18/03/2015
Telindus-SFR
SPREUX Marien
153600
H0B0
25/09/2014
en attente date
Telindus-SFR
SUZAN Steeve
153834
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
TOMASSINI Matthieu
154055
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
TRINQUET François
154146
M0/M1 - B0 - H0
18/06/2014
en attente date
Telindus-SFR
VASSEUR Alexandre
154757
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
VU LAM Ngoc
152443
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
BAH Souleymane
152456
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
BOURGEOLET Pierre
1512100
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
CRAMPONT Patrice
1512101
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
MEPHON Eric
1512102
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
RAGHEB Baher
1512103
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
IBERRAKEN Idir
1512104
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
VITALE Sébastien
1512105
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
KOUDJIH Salah
1512106
H0B0
26/01/2015
Telindus-SFR
HAFSIA Khaled
1512107
11/03/2015
Telindus-SFR
KONATE Aly
1512108
11/03/2015
Formation à la
consignation des voies
(date)
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ELEMENTS FOURNIS PAR LA MOE RATP
ENTREPRISES :
TOUTES
DOCUMENTS – CONSIGNES :
Consignes ID53-1 : Mesures de sécurité à prendre par les entreprises pour l’exécution
des travaux sur les lignes en exploitation – Lignes métro avec conducteurs
\\erato\Transversale\Referentiel_EST\ID\Acces_sur_Urban\RATP\EST-ID 53-1_et_534.pdf\EST-ID 53-1.pdf
Prévention contre les risques d’incendie. ESE 95.1622
http://urbanweb.intra.ratp/upload/docs/application/pdf/dossierdeprescription.pdf
Protocole de bonne tenue des chantiers. Doc 94031
http://urbanweb.intra.ratp/upload/docs/application/pdf/prd1_sec99044btc.pdf
Contrôle de l'application la réglementation sur le travail illégal aux prestataires de la
RATP. IG 530
http://urbanweb.intra.ratp/upload/docs/application/pdf/2010-03/mig080627_e-ki_jurpc_ig-530.pdf
Gestion des canalisations électriques principales et de leur environnement (IG487)
http://urbanweb.intra.ratp/urbanweb/jcms/mig080627_2327347/structure-canalisationselectriques-reseaux-metro/-rer/-tramway?cid=p_54594
Consigne MTR 1126 « gardiennage par maître chien »
https://gediso.info.ratp/rgmts/docs/E/ECD0003_V1.0.pdf
Dossier technique :
Planning joint au Plan de Prévention:
CONSIGNES PARTICULIERES (BALISAGE, etc.)
Consignes de ligne des terminus ISF (alimentation traction et cheminement)
http://guepard.info.ratp/OTCS/llisapi.dll?func=ll&objId=2982425&objAction=browse&ca
talog=MTS%20%20Catalogue%20des%20textes%20réglementaires%20du%20département%20MTS
Schéma d’Organisation et de Gestion de l’Elimination des Déchets (SOGED)
http://urbanweb.info.ratp/urbanweb/upload/docs/application/pdf/201211/mig080627_moe-g-08_soged-guide_v2_2012-11-09.pdf
ELEMENTS FOURNIS PAR LA LIGNE 08
ENTREPRISES :
TOUTES
DOCUMENTS – CONSIGNES :
Politique qualité de la ligne
ACCES AUX STATIONS
Clés ou passes sans contact prêtés individuellement et contre caution pour la durée du
chantier. Indiquer nombre, type et entreprise :
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
MESURES D’HYGIENE
VESTIAIRES / DOUCHES
Mis à disposition par : ENTREPRISE EXTERIEURE
Emplacement : au siege de l'entreprise intervenante
CABINET D’AISANCE
Mis à disposition par : RATP
Emplacement : DANS LA STATION
LAVABOS
Mis à disposition par : RATP
Emplacement : DANS LA STATION
RESTAURATION
Réfectoire : SANS OBJET
Restaurant RATP : CRE RATP SELON REGLEMENT EN VIGUEUR
MISES A DISPOSITION
pour les besoins du chantier
EAU – ELECTRICITE
A titre gratuit
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Dispositions permanentes à appliquer dans les sites RATP
DOMAINE
ACCES A LA LIGNE
PLAN VIGIPIRATE
BONNES
PRATIQUES
MESURES À METTRE EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES
EXTERIEURES
- En dehors du service voyageurs, les accès doivent obligatoirement être refermés à chaque passage,
Ce qui implique que les grilles d’accès à la station doivent être tenues fermées verrouillées.
- Tous les personnels de l’entreprise extérieure doivent pouvoir justifier de leur présence : carte
d’accès ou badge relatif à l’opération, déclaration des feuilles de nuit.
- Le responsable du chantier à pied d’oeuvre doit être capable de fournir le plan de prévention.
- Tous employés ou intérimaires, y compris les co-traitants ou sous-traitants d’une entreprise exerçant
une activité (travaux ou prestations) dans un espace RATP, devront porter en permanence de
manière visible leurs cartes d’identité et d’accès. De plus ils devront justifier le port de cette carte
par la présentation d’une pièce d’identité. Des contrôles aléatoires seront effectués, toute personne
ne pouvant justifier de son identité en présentant ces deux pièces administratives sera exclue
immédiatement du site RATP où il exerce son activité.
- Les cartes sont disponibles à CML/VGC/PROD et fournies par le MOE
- Pour toute activité, durant l’exploitation, les employés de l’entreprise extérieure doivent se présenter
en station aux agents de la recette ou du comptoir d’information et en terminus au PML à leur
arrivée et à leur départ
- Il est INTERDIT de FUMER (y compris la cigarette électronique) dans tous les espaces du métro
- Les espaces sanitaires mis à disposition devront rester propres.
- Les espaces salis, du fait des travaux, seront rendus propres après chaque intervention.
- Toutes les remises en état suite à dégradations occasionnées aux équipements de la RATP, du fait du
chantier ou du non respect des prescriptions énoncées dans le plan de prévention seront à la charge
de l’entreprise qui les a provoquées, et notamment la repose des carrelages abîmés dans un délai
raisonnable
- Les escaliers mécaniques trouvés à l'arrêt ne devront pas être remis en service ou changés de sens
par les entreprises, notamment la nuit.
- Utilisation des monte-charge en nuit : lancer une procédure de test de l’appel d’urgence avant
utilisation et maintien d’une personne à l’extérieur.
ACCIDENT DE
PERSONNE INCENDIE
- En cas d’incendie ou de dégagement de fumée prévenir immédiatement aux numéros indiqués sur
la feuille à afficher sur le chantier
- En cas d’accident de personne, prévenir immédiatement aux numéros indiqués sur la feuille à
afficher sur le chantier
INFORMATION
- Toutes les dispositions (affichage, info directionnelle, etc.…) doivent être respectées, maintenues ou
remplacées par des dispositions provisoires.
ACCES AUX
RECETTES
ACCES AUX
POLES
FERMETURE D'UN
ACCES
POLLUTION
LUMINEUSE
L’accès est autorisé aux conditions suivantes :
- de jour suivant accord de la ligne
- de nuit l’entreprise doit contacter PC sécurité à l’arrivée et au départ et être déclarée aux chantiers
de nuit.
L’accès est autorisé aux conditions suivantes :
- de jour suivant accord de la ligne
- de nuit l’entreprise doit contacter PC sécurité à l’arrivée et au départ et être déclarée aux chantiers
de nuit
La fermeture d'un accès est soumise à l'autorisation du responsable de site.
- Aucune source lumineuse ne devra être dirigée vers les cabines de conduite des trains ou vers des
voyageurs dans les stations.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
MESURES À METTRE EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES
EXTERIEURES
DOMAINE
STOCKAGE
- Les dépôts de matériaux, outillages, coffres, gravats ne sont pas autorisés dans les locaux
d’exploitation et les espaces publics sauf accord particulier du cadre technique ou d’un cadre de la
ligne.
EMPRISE DE
CHANTIER
- L’implantation proposée par l’entreprise devra être conforme aux prescriptions des documents ESE
95-1622, le protocole de bonne tenue des chantiers, et VALIDEE par le cadre technique.
- Elle ne devra pas gênée l’exploitation de l’ERP (flux voyageur, …)
ELIMINATION DES
DECHETS
APPROVISIONNE
MENT
- L’élimination des déchets et vieilles matières sera réalisée chaque jour à fin de travaux sauf si des
bacs à gravats ont été prévus.
Il est interdit:
- de mettre les déchets dans les poubelles mises à disposition des voyageurs
- d’entreposer dans les resserres, locaux éjecteurs et locaux annexes d’exploitation, des gravats, même
mis dans des sacs poubelles.
- de vider des restes de peinture dans les égouts, les éjecteurs.
- de jeter des eaux chargées de ciment ou autres matériaux, dans les rigoles de quais ou de couloirs.
- L’entreprise extérieure devra respecter la réglementation en vigueur sur le rejet des effluents à
l’égout.
- les entreprises doivent se conformer à la gestion des déchets avec BSD
- L’entreprise extérieure prendra toutes les dispositions convenues en accord avec le cadre technique
et nécessaires pour ne pas gêner ou blesser les voyageurs lors du transport des matériaux en zones
publiques
- Il est interdit d’utiliser les Escaliers Mécaniques pour le transport de charges lourdes ou
encombrantes
CLE OU BADGE
- Ils peuvent être prêtés, après dépôt d’un chèque de caution de 450 Euros unitaire, et obligatoirement
restitués à la fin de l’opération.
CONSIGNES
PARTICULIERES
-
PRESENCE
D'ANIMAUX
L’entreprise veillera à l’application des consignes liées à la découverte d’oiseaux morts.
La MOE doit fournir l’étude des risques spécifique au danger des gaz d’échappement diesel.
La MOE doit en informer l’OT.
Le GDI et l’OT prendront conjointement des mesures de prévention et de protection adaptées,
conformes aux recommandations applicables en matière d’hygiène et de sécurité au travail.
- L'environnement RATP inclut la présence d'animaux pouvant générer des morsures. (rongeurs,
canidés, ...) les entreprises prendront les mesures nécessaires à la protection de leurs agents
(vaccination, EPI ...).
Le MOE doit :
http://urbanweb.intra.ratp/jcms - Consulter et fournir le diagnostic de présence d’amiante de l’établissement.
- Faire réaliser un diagnostic complémentaire si nécessaire.
/prd1_824820/baseamiante?cid=prd1_822040
- Appliquer les dispositions du décret 96-98 du 07/02/96 et les recommandations de la CRAM.
AMIANTE
En cas de déclenchement de l’état de pandémie de Grippe H1N1
Activité
Risques
Moyens de prévention
Pour toute activité, en
toutes zones de travail.
De nuit comme de jour
Applicable
- favoriser le
- L’entreprise Extérieure doit se conformer strictement
développement de
aux mesures de prévention en pièce jointe de la note
la pandémie de
RATP « dispositif Grippe A – recommandations
grippe H1N1
d’hygiène de comportementale » du 03/07/2009 et
veiller à ce que ses salariés respectent les consignes de
sécurité correspondantes :
- L’obligation du port systématique du masque FFP2
- Le rappel des mesures d’hygiène telles que le lavage
des mains
Remarques particulières éventuelles :
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
FlashRDS
GIS/PôleQRT
Relationssocialesetdroitsocial
L'interdictiongénéraleet totaledefumerimposéeparlesrèglementsintérieurs concerneégalement lacigaretteélectronique.
Sonusagesurlelieudetravail estdoncstrictementinterdit.
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ANALYSE DE RISQUES
Maître d'œuvre ayant conduit la visite sur site :
(Département / Filiale / MOE Externe + Nom du représentant)
Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux 3G/4G
Date de la visite sur site :
22/04/2015
Opération générale :
Opération particulière :
Entreprise et représentant :
Lieux d'interventions de
l'entreprise :
BOUYGUES, SNEF, ORANGE, SPIE, ETAT 9, SFR et TELINDUS
Corps d'état :
Mr THAIN /SIT
Maintenance Opérateur mobile
Toutes stations ligne 08
L'ANALYSE DES RISQUES DOIT ETRE LUE AU PERSONNEL AVANT DEMARRAGE DES TRAVAUX
CONJOINTEMENT AUX PHASES OPERATOIRES
Nature élémentaire des interventions et risques associés
Descriptif de
OUI
Type d'interventions
l'opération, méthode
NON
d'intervention
Maintenance sur baies
operateurs
Utilisation d'outillage
OUI
électroportatif
Perçage avec perforateur
Utilisation de disqueuse en
milieu confiné, enceinte exiguë
ou en voûte
Ponçage manuel ou mécanique
NON
NON
NON
Risques génériques
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
électrisation,
électrocution
poussière et
salissure
Outillage conforme, vérifié, adapté à la tâche à réaliser
Protection des risques électriques par une source de courants protégée par un différentiel de
30mA.
Port des EPI
bruit, vibration
projection
perçage d'un
élément non prévu
poussière et
salissure
Choc
Incendie
Projection poussière
Coupure
Machine en
mouvement
Projection
poussière et
salissure
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
Interventions de déroulage de
câble
Utilisation de tourets
Interventions avec utilisation de
canalisations temporaires
(tuyaux, câbles)
Interventions avec utilisation de
rallonge électrique ou/et tuyaux
d’alimentation d’air ou eau …
OUI
NON
Descriptif de
l'opération, méthode
d'intervention
NON
NON
NON
NON
Maintenance sur baies
operateurs
Interventions électriques
OUI
Risques génériques
chute sur objet au
sol
gêne au flux
voyageur
piqûres par
seringues
morsures de
rongeurs
chute sur objet au
sol
gêne au flux
voyageur
objet instable et en
mouvement
chute sur objet au
sol
gêne au flux
voyageur
piqûres par
seringues
morsures de
rongeurs
chute sur objet au
sol
gêne au flux
voyageur
piqûres par
seringues
morsures de
rongeurs
électrisation
électrocution
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
Mesures et relevés (Utilisation d’outillage léger et appareils de mesure)
Outillage spécifique conforme et vérifié avant utilisation
Interventions réalisées par du personnel habilité conformément à la C 18-510
Local fermé ou zone balisée
Pas de travailleur isolé
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
OUI
NON
Descriptif de
l'opération, méthode
d'intervention
Risques génériques
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
Accès interdits à toute personne non habilitée
Port des EPI
Ebarbage, Tronçonnage de
partie métallique
Ebarbage, Tronçonnage de
minéraux (sol, carrelage…)
Soudure à l'arc
Soudure à flamme, oxy
découpage
Soudure aluminothermique
Manutention d'objets lourds ou
encombrants
mécanisée ou non
Incendie
Bruit
Projection
Coupure
poussière et
salissure
Incendie
Bruit
Projection
Coupure
poussière et
salissure
Incendie
Projection
poussière et
salissure
Incendie
poussière et
salissure
Explosion gaz
NON
électrisation
électrocution
poussière et
salissure
NON
objet instable et en
mouvement
gêne au flux
voyageur
chute d'objet
machine en
mouvement
NON
NON
NON
NON
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
Descriptif de
OUI
l'opération, méthode
NON
d'intervention
Pour ETAT 9
TELINDUS et SNEF
nettoyage baie
OUI
Risques génériques
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
réaction chimique
des produits
émanation
morsures de
rongeurs
piqures par
seringues
réaction chimique
des produits
émanation
projection
NON
réaction chimique
des produits
émanation
projection
NON
réaction chimique
des produits
émanation
explosion
Interventions avec utilisation
de machine à carburant
Interventions en hauteur
NON
chute d'ouvrier
chute d'objet
chute d'ouvrier
chute d'objet
gêne au flux
voyageur
évacuation incendie
Heurts, blessures
gêne au flux
voyageur
Interventions de nettoyage
Utilisation de produit chimique
Peinture
Interventions dans escalier fixe
Interventions en zone publique
NON
NON
OUI
Maintenance sur baies
operateurs avec accès
aux locaux et armoires
Dépoussiérage et nettoyage des vitres intérieures avec lave-vitre
Utilisation de produits homologués RATP
Transmettre les FDS (Fiche de Données de Sécurité) à la MOE
Port des EPI adaptés.
Application de l’ID 53-1
Signaler à la recette : l’objet de l’intervention, la nature des interventions à effectuer.
Respecter les unités de passage concernant le public. Ne pas gêner les accès des
usagers.
Respect des consignes et des plans d’évacuation
Etre à l’écoute des messages diffusés par l’exploitant
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
Cheminement dans les couloirs,
dans les escaliers fixe et les
espaces ouverts au public
Descriptif de
OUI
l'opération, méthode
NON
d'intervention
Accès à la zone
de travail
OUI
Maintenance sur baies
operateurs avec accès
aux locaux en tunnel
Interventions ou Cheminement
en voie
Interventions au voisinage
d'équipements électriques
nus sous tension
Interventions dans des locaux
réservés aux électriciens
Interventions de nuit en station
ou en tunnel
Interventions avec emprise
OUI
NON
OUI
OUI
NON
Risques génériques
Heurts, blessures
gêne au flux
voyageur
évacuation incendie
courant traction
véhicule en
mouvement
cheminement
difficile
morsures de
rongeurs
piqûres par
seringues
Electrisation
électrocution
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
Port des EPI
Attention au nez de marche
Ne jamais gêner la circulation des voyageurs dans tous les espaces et en toutes
Circonstances
Homme-trafic
Respect des consignes et des plans d’évacuation
Application de l’ID 53-1
Ces interventions se font en journée avec PSV
Interventions hors services voyageurs.
Déclaration aux feuilles de nuit via VMI par la MOE
Feuilles de nuit sur site
Personnel habilité à la circulation sur les voies et/ou à la coupure du rail traction
Mise en place des agrès de sécurité
Port des EPI
Maintenance sur baies
operateurs
Electrisation
électrocution
Local fermé ou zone balisée
Accès interdits à toute personne non habilitée
Port des EPI
Maintenance sur baies
operateurs
évacuation incendie
sécurité
morsures de
rongeurs
piqûres par
seringues
évacuation incendie
solidité de l'emprise
sécurité Vigipirate
Application de l’ID 53-1
Interventions uniquement dans les locaux en station
Déclaration aux feuilles de nuit via VMI par la MOE
Feuilles de nuit sur site
Port des EPI
En cas de discordance du nombre d’effectifs entre le réel et la feuille de nuit, le
responsable du chantier en avertira le PCC L8 et PTM 61900.
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
Interventions avec emprise
existante
OUI
NON
Descriptif de
l'opération, méthode
d'intervention
Dans emprise existante
NON y compris installés par
un tiers
Interventions pour exposition ou
NON
spectacle
Interventions en recette
NON
Interventions au Centre de
liaison
NON
Interventions avec suppression
ou masquage de la signalétique
NON
Interventions avec source
lumineuse sur quai
Interventions en locaux privatifs
Commerces
Interventions en locaux privatifs
RATP (vestiaire, syndicaux,
corps de garde…)
OUI
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
évacuation incendie
solidité de l'emprise
sécurité Vigipirate
évacuation incendie
solidité de l'emprise
sécurité Vigipirate
gêne à l'exploitation
sécurité
sécurité financière
gêne à l'exploitation
sécurité
sécurité financière
gêne à l'exploitation
gêne à l'exploitation
ferroviaire
gêne à l'occupant
Pas de faisceau lumineux dirigé vers les cabines de conduite
gêne à l'occupant
Maintenance sur baies
operateurs : cartes et
ou chiffons
gêne au flux
voyageur
poussière et
salissure
manutention
Maintenance sur baies
operateurs
isolement
Evacuation des déchets en dehors de l’enceinte RATP en respectant les règles environnementales
en vigueur protocole SOGED
Interventions hors service voyageur
Formation du personnel aux « gestes et postures »
Port des EPI
Nettoyage du chantier et cheminement.
Signaler l’intervention à la recette
Pas de travailleur isolé
Maintenance sur baies
operateurs
NON
NON
Interventions avec évacuation
de déchets
OUI
Interventions en locaux
techniques
OUI
Interventions dans
l'environnement
des appareils translateurs
Risques génériques
NON
machine en
mouvement
gêne au flux
voyageur
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
OUI
NON
Interventions en machinerie
d'appareil translateur
NON
Interventions nécessitant une
dépose préalable
d'un équipement gênant
NON
Interventions en bordure de
quai
Utilisation des lorries ou
Utilisation de lorry de
manutention équipé d’un
système de levage
Descriptif de
l'opération, méthode
d'intervention
machine en
mouvement
isolement
mauvaise
coordination
NON
NON
Déchargement des
véhicules
Travaux depuis la voie publique
Toutes interventions
Toutes interventions à
proximité d’antenne relais
(GSM-3G-4G)
NON
OUI
NON
Risques génériques
Si la situation se
présente
Si la situation se
présente
véhicule en
mouvement
gêne au flux
voyageur
gêne à l'exploitation
ferroviaire
Remontée de graisse
véhicule en
mouvement
chute d'ouvrier
glissade
véhicule en
mouvement
chute d'ouvrier
chute d'objet
chute de piéton
Coactivité
exposition aux
champs
électromagnétiques,
aux radiofréquences
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
En cas de Co activité génératrice de risque reporter l’intervention
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Analyse de risques liés aux interférences et consécutive à la visite préalable
cf. document d'analyse des risques remis par l'entreprise
BALISAGE DE ZONE – TRANSPORT MATERIEL DE MANUTENTION - STOCKAGE
Activité
Risques
Moyens de prévention
Applicable
- Encombrements. - L’implantation d’emprise et fermeture d’accès
- Chutes de
proposée par l’entreprise devra être conforme aux
matériaux.
prescriptions des documents ESE 95-1622, le protocole
- Circulation au
de bonne tenue des chantiers, et VALIDEE par le
cadre technique.
sol ; gêne pour
- Elle ne devra pas gênée l’exploitation de l’ERP (flux
les voyageurs
voyageur, …)
- Application de l’ID 53.1
- Toutes les zones de chantier actives seront protégées
par palissades ou balisées par chaînes bicolores suivant
la nature des travaux. Sur les quais tout travail à moins
de 0,7m du bord du quai implique que ce travail soit
réalisé avec une coupure traction en protection.
- Les emprises devront être aussi réduites que possible
(largeur ~= 1,30m) et ne seront jamais supérieures à la
moitié de la largeur disponible dans les couloirs et les
accès. Leur implantation devra être soumise à l’accord
préalable du cadre technique de l’UO.
EMPRISES
- Un coffre peut être autorisé à l’extérieur d’une emprise
ou BALISAGE
à condition que soit respecté le protocole de bonne
/ ZONES DE CHANTIER
tenue des chantiers et que soit clairement identifié son
et de stockage de matériels et
propriétaire.
matériaux
- La stabilité, la fermeture des parties mobiles, la
protection des parties saillantes et l’ensemble des
mesures de protection doivent être vérifiées et
maintenues en permanence.
- Les zones de chantier ou de stockage entourées de
palissades hautes devront être complètement obturées
en partie par un filet ou un grillage.
- Les zones de chantier entourées de palissades basses
devront en cas d’interruption supérieure à la journée
être recouvertes et obturées par un filet ou un grillage.
- Note : - Des fermetures d’accès ou couloirs pourront
être réalisées et seront précisées sur les annexes.
- Des zones de stockage seront précisées sur les annexes
spécifiques.
- L’emprise sera close par un canon 3509 ou un cadenas
à combinaison 3509. Autrement, un jeu de clés devra
impérativement être remis à la recette et au
responsable technique de la ligne.
TRAVAUX DANS LES
TREMIES
D’ESCALIERS
MECANIQUES
- Remise en
marche
intempestive.
- Consignation de l’escalier mécanique.
- Privilégier les travaux hors exploitation.
- Poser une palissade de protection.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
BALISAGE DE ZONE – TRANSPORT MATERIEL DE MANUTENTION - STOCKAGE
Activité
Risques
Moyens de prévention
Applicable
TUYAUX – CÂBLES
ET BACHES
MANUTENTION DE
CÂBLES
TRAVAUX EN
HAUTEUR
- Cheminement
du voyageur et
risques
électrocution
- Risques pour les
matériels et
installations
- Ces éléments devront limités aux stricts besoins.
- En aucun cas ils ne devront être maintenus accrochés
sur des colliers maintenant des câbles électriques ou
sur les câbles électriques eux-mêmes.
- Les câbles et tuyaux ne devront jamais traverser au sol
un accès. La traversée doit se faire en voûte et plafond
avec un accrochage sur ferrures scellées ou fixées par
chevilles chimiques.
- Piqûres par
seringues
usagées
- Manipulation des câbles dans les chemins de câbles,
cheminements en tunnel ou station et caniveaux avec
des gants de protection
- Respect de l’IG487
- Respect de l’ID 53.1
- Mesures de protection collectives et individuelles.
- Utilisation d’échafaudages fixes ou mobiles aux
normes, conformes au protocole de bonne tenue des
chantiers, ayant subi les contrôles réglementaires avec
les PV sur site.
- Au dessus des voies ferrées : respect du gabarit des
trains
- Pas de travaux en hauteur pendant les heures
d’exploitation en dehors des zones protégées et
balisées.
- Formation et habilitation du personnel
- Respect du décret 2004-924 du 01/09/04
- Chute de
personnes
- Chute de
matériaux
- Encombrement
des accès et
passage.
- Accident du
travail et
cheminement
des voyageurs
- Mesures de protection collectives et individuelles
- Utilisation de ponts roulants, matériels de levage ou
d’échafaudages fixes ou mobiles conforme au protocole
de bonne tenue des chantiers et ayant subi les
contrôles légaux obligatoires.
- Pas de manutention pendant les heures d’exploitation
en dehors des zones protégées et balisées, et aux
heures de travail autorisées sans accord formel du
cadre technique.
- Formation du personnel aux gestes et postures.
- Circulation
voyageurs.
- Stockage derrière des barrières de 2 mètres de hauteur
correctement fixées et régulièrement nettoyées
(graffitis, etc…)
- Aucun dépôt en dehors des emprises
- Aucun lieu de dépôt en dehors de ceux régulièrement
prévus.
- Pas d’utilisation de locaux à cet effet sauf autorisation
(notamment niche en tunnel)
- La stabilité, la fermeture des parties mobiles, la
protection des parties saillantes et l’ensemble des
mesures de protection doivent être vérifiés et
maintenus en permanence.
MANUTENTION
STOCKAGE DES
VIEILLES MATIERES
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
BALISAGE DE ZONE – TRANSPORT MATERIEL DE MANUTENTION - STOCKAGE
Activité
Risques
Moyens de prévention
Applicable
STOCKAGE DE
PRODUITS
CHIMIQUES
DANGEREUX
(toxiques, inflammables,
corrosifs)
Activité
-
Incendie
Explosions
Intoxication
Brûlures
VEHICULES EN MOUVEMENT
Risques
Moyens de prévention
- Circulation des
trains (heurts,
chocs, …en
bordure ou sur
quai).
- Engagement
gabarit des
trains
TRAVAUX DE
NUIT
- Pas de stockage en produits inflammables et chiffons
supérieur aux besoins quotidiens. Ces produits devront
de plus être stockés dans une armoire pour produits
inflammables.
- Utilisation de récipients réglementaires et étiquetés.
- Les machines et outils portables à moteur thermique
doivent :
o être stockés à l’intérieur d’une emprise
réglementaire
o être hors d’accès du public.
Les réservoirs devront être maintenus verticaux, pour
éviter les fuites.
Applicable
Application stricte des dispositions de l’ID 53.1
- (couverture ou protection de chantiers pendant ou hors
service voyageurs)
- Pour les travaux sur quai l’EE devra vérifier (feuilles de
nuit ou IPPST) la présence d’essais de train (grande
vitesse ou autres risques) sur la ligne traversant. Dans
le cas positif l’EE devra assurer une couverture du
chantier avec protecteur. Dans le cas de l’utilisation
d’un échafaudage ce travail devra obligatoirement être
stoppé durant toute la période d’essai des trains
(l’échafaudage devant être démonté ou solidement et
correctement fixé pour empêcher une chute sur la
voie).
- Les personnels chargés des applications doivent être
habilités et en possession des feuilles de travaux de
nuit durant le chantier.
- Aucune personne ne devra descendre sur la voie ou
aller en tunnel sans être formée à la circulation à pied
sur les voies.
- Le pilotage des chantiers de nuit est assuré par
EST/PCN, via l’outil VMI. L’inscription est assurée par
le MOE.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
TRAVAUX ELECTRIQUES ou EN ENVIRONNEMENT ELECTRIQUE
Activité
Risques
Moyens de prévention
Applicable
Travaux d'électricité ou à
proximité d'installations
électriques.
Domaines
de tension
Très basse tension
(domaine TBT)
Valeur de la tension
nominale
- Habilitation du personnel (C18510) consignation
d’installation.
- Pendant le service voyageurs, les interventions sur les
armoires des quais devront obtenir l’accord préalable
du CT.
Un exprimée en volts
en courant
en courant continu lisse
alternatif
Un 50
Basse Domaine 50 < U 500
n
BTA
tension
(domaine Domaine
500 < Un 1000
BT)
BTB
Haute Domaine
HTA
tension
(domaine Domaine
HT)
HTB
- Electrisation.
1000 < Un
50 000
Un > 50 000
Un 120
120 < Un 750
750 < Un 1500
1500 < Un 75 000
Un > 75 000
- Electrisation
- Raccordement sur prises de courant existant en station.
- Protection différentielle 30mA à la charge de
l’entreprise extérieure
(perceuses, meuleuses,
tronçonneuses, etc…)
- Obstacles à la
circulation
voyageurs.
- Les câbles de raccordements doivent être rangés de
manière è ne pas obstruer ou gêner les cheminements.
Ils ne doivent pas être fixés, même provisoirement sur
des câbles existants.
ELECTRICITE :
- Electrisation.
- Mise en provisoire des installations électriques
gênantes par le centre de maintenance du secteur M2E
- Demande formulée par le la MOE
- Raccordement en tunnel ou sur circuit PFM
station INTERDIT
OUTILS PORTATIFS
ELECTRIQUES
TRAVAUX A PROXIMITE
DES LIGNES ECLAIRAGE ET
FORCE
- Electrisation
- Interventions effectuées par du personnel d’EE habilité
B0 (UTE C18510) au minimum.
TRAVAUX DE METALLERIE - Détérioration de
SUR ARMOIRES
matériel
- Pose d’écrans rigides devant les armoires électriques et
ELECTRIQUES DE QUAI
- Brûlures
les locaux réservés aux électriciens, dont les portes ont
été retirées.
- Sur les quais ces travaux devront obtenir l’accord
préalable du CT.
ELECTRICITE :
COURANT DE TRACTION
- Electrisation
- Brûlures
- Application des dispositions de l’ID53.1 (consignation).
- Les personnels chargés des consignations doivent être
formés et habilités RATP.
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Activité
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
TRAVAUX PAR POINTS CHAUDS
Risques
Moyens de prévention
Applicable
-
Feu (incendie)
Explosions
Brûlures
Projections
Dégagement de
fumée
INCENDIE
Travaux par points chauds
(soudure, meulage,
tronçonnage…)
Activité
PROTECTION CONTRE LES NUISANCES
Risques
Moyens de prévention
Gênes à
l’exploitation :
- Bruit
- Poussière
- Emanations
diverses
AMBIANCE
PHYSIQUE
PRODUITS
TOXIQUES
- Application du dossier de prescription du dossier ESE
95.1622 d’août 1995 (prescriptions contre les risques
d’accident, d’incendie et d’explosion)
- Etablissement d’un permis feu et respect des clauses
(arrêté préfectoral 70-15134 du 16 février 1970)
- La signature du permis feu est déléguée au Maître
d’œuvre.
- Il est formellement interdit d’introduire, dans les
stations, des bouteilles de gaz (oxygène ou acétylène)
durant l’exploitation.
- Il faudra disposer d’un extincteur à pied d'œuvre,
conforme, adapté à la nature des travaux (extincteur à
poudre interdit)
- Avant le travail, il faudra éloigner les surfaces
combustibles, protéger toutes les autres des
projections.
- Avant le travail, il faudra disposer des écrans de façon
à assurer une protection physique et visuelle pour les
voyageurs.
- Intoxication.
- Brûlures.
Applicable
- Les dispositions nécessaires seront prises pour limiter
ces nuisances en présence du public.
- Arrosage ou cloison étanche pour la poussière et
protection des appareils d’exploitation par des bâches.
- Cloison insonorisante au dessus de 60 dBA pour le
bruit. Sans ces dispositions le travail devra être réalisé
après 22h00 ou après le service voyageurs selon les
lieux. Dans tous les cas, sur les quais ou à proximité,
les travaux bruyants devront être interrompus pendant
la présence d’un train à quai.
- Avertir le centre de liaison.
- Pour les nuisances sonores nocturnes, être muni des
autorisations de la préfecture de police.
Note : Des dérogations éventuelles seront précisées sur les
annexes spécifiques à chaque station.
- Aucun produit volatil toxique, inflammable, explosif ou
combustible ne doit être utilisé pendant le service
voyageurs.
- Utilisation des produits homologués par le
département SEC
Application des articles R.237-1 à R.237-28 du code du travail fixant les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués
dans un établissement par une entreprise extérieure.
L’inspection commune des lieux et l’élaboration du dossier correspondant sont préparées et organisées à l’initiative du département de la RATP chargé du
pilotage de la réalisation de l’opération concernée pour permettre au chef local d’établissement d’exercer sa mission de coordination générale des mesures de
prévention à prendre en matière de sécurité et d’hygiène (notamment pour mise au point et signature du plan de prévention).
La date de cette inspection doit être communiquée par le chef local d’établissement au plus tard 3 jours avant au président et au secrétaire du CHSCT de
l’établissement concerné
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Les prescriptions qui suivent ne sont qu’un rappel de certaines mesures à prendre et
obligations de l’entreprise extérieure dans l’exercice de son activité dans l’enceinte de la
RATP. Cette liste n’est bien entendu pas exhaustive. Il appartient donc à l’entreprise
extérieure d’appliquer dans son exercice les règles de l’art de ses métiers et d’appliquer les
dispositions prévues par le code du travail.
- Accident du travail
- L’EE doit former ses employés aux postes de travail et recevoir les
informations relatives aux chantiers (mode opératoire,
connaissance des activités des autres entreprises y compris celles
d'entreprises non recensées dans ce plan de prévention, contenu
du plan de prévention, affichage des consignes sur l’organisation des
secours, etc…)
- L’activité demandée à l’EE doit être sa compétence (K BIS) et ses
employés doivent être formés.
- Accident du travail
- Tous les employés présents sur le chantier doivent appartenir aux
entreprises extérieures signalées sur le plan de prévention et leurs
situations administratives doivent être en règle en regard de la
législation du travail. La liste du personnel fourni devra être mise à
jour si elle évolue et devra être envoyée par fax à la MOE et au cadre
technique de la ligne dans les plus brefs délais.
EXERCICE DE
L’ACTIVITE
- Accident du travail
- L’EE doit fournir et mettre en place les protections individuelles et
collectives liées à son activité.
EMPLOI DE
MATERIELS ET
OUTILLAGE
- Accident du travail
- Les outils et matériels utilisés dans l’exercice de l’activité de l’EE
(palan, échafaudage, appareils de contrôle électriques) doivent être
conformes et contrôlés.
EXERCICE DE
L’ACTIVITE
EXERCICE DE
L’ACTIVITE
LISTE DES POSTES OCCUPES PAR DES SALARIES
RELEVANT DE LA SURVEILLANCE MEDICALE RENFORCEE
(Art : R.241-50 du code du travail et arrêté du 25/02/2003) voir annexe
Nature du poste : N° 16 de l'annexe SMR pour SNEF
Nature du poste : N° 00 de l'annexe SMR
Nature du poste : N° 00 de l'annexe SMR
Nature du poste : N° 00 de l'annexe SMR
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
SURVEILLANCE MEDICALE RENFORCEE
Décret du 28 juillet 2004
Si un de vos salariés est soumis à une ou plusieurs surveillances médicales Renforcées, il doit être classé en « R » sinon en S (surveillance médicale Simple). Pour les salariés soumis à SMR, veuillez recopier
les chiffres correspondants sur la liste de votre personnel à adresser annuellement à votre service de santé au travail pour l’application de l’art. R.241-25 du Code du Travail.
Article R.241-50 : Le médecin du travail exerce une surveillance médicale renforcée pour :
1.
Les salariés affectés à certains travaux comportant des exigences ou des risques déterminés par des règlements pris en application de l'article L. 231-2 (2°) * ou par arrêtés ** du ministre chargé du
travail.
Des accords collectifs de branche*** étendus peuvent préciser les métiers et postes concernés ainsi que convenir de situations relevant d'une telle surveillance en dehors des cas prévus par la
réglementation ;
2.
**** Les salariés qui viennent de changer de type d'activité ou d'entrer en France, pendant une période de dix-huit mois à compter de leur nouvelle affectation, les travailleurs handicapés, les
femmes enceintes, les mères dans les six mois qui suivent leur accouchement et pendant la durée de leur allaitement, les travailleurs âgés de moins de dix-huit ans.
Le médecin du travail est juge de la fréquence et de la nature des examens que comporte cette surveillance médicale renforcée, sans préjudice des dispositions de l'article R. 241-49 (= examens périodiques).
* Article : L. 231-2-(2°)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
**** Le 2°) du R.241-50
Agents biologiques (Décret du 4-5-94 n° 94-352 - Arrêté du 18-7-94).
Agents cancérogènes, mutagènes et Toxiques pour la reproduction (Décret du 1-2-2001)
Agents chimiques dangereux (Décret du 23-12-03)
Amiante (Décret du 7-2-96 n° 96-98, Arrêté du 13-12-96)
Application des peintures et vernis par pulvérisation (Décret du 23-8-47 n° 47-1619 modifié le 27-8-62 n° 62-1040)
Arsenic (Décrets 16-11-49 n° 49-1499, Arrêté du 18-11-49 - Circulaire du 3-4-50)
Benzène (Décret du 1-2-2001)
Bruit (Décret 21-4-88 n° 88-405 Arrêté du 31-01-89).
Chlorure de vinyle monomère (Décret du 12-3-80 n° 80-203).
Hydrogène arsénié (Décret du 19-12-50 n° 50-1567 Arrêté du 21-12-50)
Plomb métallique et composés (Décret du 1-10-86 n° 88-120, modifié par Décret du 6-5-95 n° 95-608 et par Décret du 30-496 n° 96364, Arrêté du 15-9-88)
Rayonnements ionisants (Décret du 2-10-86 n° 86-1103, Décret du 28-4-75 n° 75-306, modifié par Décret du 6-5-88 n° 88-662 et
par Décret du 13-2-97 n° 97-137, Arrêté du 28-8-91). (Décret 003-296 du 3& mars 2003)
Silice (Décret du 16-10-50 n° 50-1289, modifié par Décret du 10-4-97 n° 97-331, Arrêté du 13-6-63).
Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie, (Arrêté du 5-4-85)
Travail dans les égouts (Décret du 21-11-42)
Travail de nuit (décret 3-5-02). SMR par l’art. 213-6 du code du travail.
Travail sur écran de visualisation (Décret du 14-5-91 n° 91-451 Circulaire du 4-11-91).
Travail en milieu hyperbare (Décret du 28-3-90 n° 90-277, modifié par Décret du 6-5-95 n° 95-608 et par Décret du 30-4-96 n° 96364, Arrêté du 28-3-91
Travaux exposant aux gaz destinés aux opérations de fumigation (ac. Cyanidrique, bromure de méthyle, phosphure d’hydrogène
(Décret du 26-4-88 n° 88-448).
** Arrêté du 11-7-77
Art. 1 . - Pour les travaux énumérés au présent article, les médecins
chargés de la surveillance du personnel effectuant d'une façon habituelle
lesdits travaux assureront une surveillance médicale Renforcée :
1. Les travaux comportant la préparation, l'emploi, la manipulation ou
l'exposition aux agents suivants :
30
Fluor et ses composés ;
31
Chlore ;
32
Brome ;
33
Iode ;
Phosphore et composés, notamment les esters phosphoriques,
34
pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi que les autres composés
organiques du phosphore ;
35
Arsenic et ses composés ;
36
Sulfure de carbone ;
37
Oxychlorure de carbone ;
Acide chromique, chromates, bichromates alcalins, à l'exception de leurs
38
solutions aqueuses diluées ;
39
Bioxyde de manganèses ;
40
Plomb et ses composés ;
41
Mercure et ses composés ;
42
Glucine et ses sels ;
43
Benzène et homologues ;
44
Phénols et naphtols ;
Dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbures et de leurs dérivés ;
45
46
Brais, goudrons et huiles minérales ;
47
Rayons X et substances radioactives.
48
Application des peintures et vernis par pulvérisation ;
Art.2 : Les dispositions de cet arrêté ne s'appliquent pas aux travaux énumérés
s'ils s'effectuent à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche
normale.
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
80
81
82
83
84
85
86
90
91
92
93
94
95
96
97
Changement d’activité <18
mois
Migrant depuis < 18 mois
Handicapés (COTOREP)
Femmes enceintes
Mère d’enfant < 6 mois
Mère allaitant
Jeunes < 18 ans
*** SMR selon les accords
collectifs de branche professionnelle
pour des métiers, postes et
situations de travail :
2. Les travaux suivants :
Travaux effectués dans l'air comprimé ;
Emploi d'outils pneumatiques à main, transmettant des vibrations
Travaux effectués dans les égouts ;
Travaux effectués dans les abattoirs, travaux d'équarrissage ;
Manipulation, chargement, déchargement, transport soit de peaux brutes,
poils, crins, soies de porc, laine, os ou autres dépouilles animales, soit de sacs,
enveloppes ou récipients contenant ou ayant contenu de telles dépouilles, à
l'exclusion des os dégélatinés ou dégraissés et des déchets de tannerie chaulés
;
Collecte et traitement des ordures ;
Travaux exposant à de hautes températures, à des poussières ou émanations
toxiques et concernant le traitement des minerais, la production des métaux et
les verreries ;
Travaux effectués dans les chambres frigorifiques ;
Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone dans les usines à gaz, la
conduite des gazogènes, la fabrication synthétique de l'essence ou du
méthanol ;
Travaux exposant aux poussières de silice, d'amiante et d'ardoise (à l'exclusion
des mines, minières et carrières) ;
Travaux de polymérisation du chlorure de vinyle ;
Travaux exposant au cadmium et composés ;
Travaux exposant aux poussières de fer ;
Travaux exposant aux substances hormonales ;
Travaux exposant aux poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et
vanadium) ;
Travaux exposant aux poussières d'antimoine ;
Travaux exposant aux poussières de bois ;
Travaux en équipes alternantes effectués de nuit en tout ou en partie
Travaux d'opérateur sur standard téléphonique, sur machines
mécanographiques, sur perforatrices, sur terminal à écran ou visionneuse en
montage électronique ;
Travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de
distribution de denrées alimentaires ;
Travaux exposant à un niveau de bruit supérieur à 85 décibels.
Art. 3 : Lorsque des mesures particulières de prévention assurent une protection efficace des travailleurs contre les risques dus aux travaux énumérés ci-dessus; la surveillance médicale spéciale peut être dispensée
par l'inspecteur du travail après avis du médecin inspecteur du travail, du C.E. ou la commission de contrôle.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ORGANISATION
DES SECOURS
A PREVENIR EN CAS D’ACCIDENT
ou d'INCENDIE :
Permanent des Réseaux Ferrés :
8 11 11
Assistant des Réseaux d’Exploitation : 8 77 77
extérieur : 01 58 78 11 11
extérieur : 01 58 78 77 77
Autres numéros utiles.
PTM
PC Sécurité
PCC Ligne 08
RATP : 6 19 00 ou 7 25 00
RATP : 8 45 00 ou 105
RATP : 4 30 08
extérieur : 01 58 76 19 00
extérieur : 01 58 78 45 00
Matériel incendie
Position des extincteurs les plus proches :
RATP : (consulter le plan de sécurité de l’établissement)
Emplacement : quais et salle
Entreprise :
Emplacement : A pied d'oeuvre
Moyens de secours
Boîte à pharmacie ou de secours :
Mise à disposition par RATP à la recette, pendant les heures d’exploitation.
Entreprise :
Emplacement : A pied d'oeuvre
OPPBTP : 1, rue Heyrault – 92660 Boulogne Billancourt Cedex
Tel : 01.40.31.64.00
CRAM : 17 – 19, RUE DE FLANDRE – 75954 PARIS CEDEX
Tel : 01.40.05.32.64
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
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L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Valable du 01/05/2015 au 30/04/2016
L08-15-088
Avenant N° du
Avenant N° du
; Objet :
; Objet :
Avenant N° du
Avenant N° du
Fait le 22/04/2015
; Objet :
; Objet :
Localisation(s) : Ligne 08
Objet : Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Accès au(x) chantier(s) : Par les débouchés
POUR LA RATP
RESPONSABLE DE SITE
Nom du site : Balard Pointe Du Lac
Nom du responsable : GAIDOT Valérie
Représenté par : AVRIN Willy
Fonction : Responsable Technique
MAITRE D'OUVRAGE
Département :
Nom, prénom :
Représenté par :
Département : SEM
Unité décentralisée : Ligne 08
Tel : 01 587 78264
Fax : 01 587 78270
Tel : 01 587 78279
Fax : 01 587 78300
Adresse : 21 Boulevard Bourdon 75004 Paris
Unité décentralisée :
Adresse :
Tel :
Tel :
Fonction :
MAITRE D'ŒUVRE 1
Département : SIT/OSC Unité décentralisée : SAS
Responsable de l'Entité : GASDOUE Patrick
Représenté par : THAIN Robert
Fonction : C.A
Présence permanente sur le chantier :
Oui
Adresse : 480 clos de la courtine 93194 NOISY LE GRAND
Tel : 0158775205
P : 0621222014
Fax :
Non
Intervenants
Entreprises
ORANGE
SPIE
ETAT 9
BOUYGUES
SNEF
SFR
TELINDUS
* heures de présence autorisées sans travail effectif.
Spécialité
Opérateurs
Maintenance
Nettoyage Baie
Opérateurs
Maintenance
Opérateurs
Maintenance
Heures de
présence*
24h/24
24h/24
24h/24
24h/24
24h/24
24h/24
24h/24
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Durée planifiée des travaux (si différente de l'amplitude du plan de prévention) : du
au
.
Chronologie détaillée d’intervention
CE DOCUMENT DOIT ETRE LU AU PERSONNEL AVANT DEMARRAGE DES TRAVAUX
CONJOINTEMENT A L'ANALYSE DES RISQUES
Date de
début
Date de
fin
N° de
Phase
1
Jour / Nuit
2
Accès au local technique GSM via un signalement de panne
Jour / Nuit
3
Accès au local technique GSM se trouvant sur les voies via un signalement de
panne.
Apposer la PSV après accord du PCC en heure creuse
L’accompagnement peut se faire par SIT RATP sur besoin de circulation sur
les voies
Appeler les supervisions pour couper les émissions GSM sur les baies
concernées
Consignation électrique des baies,
Vérification d’absence tension
5
30/04/16
Heures des
travaux
Accès à la station / gare
Se présenter à la recette
4
01/05/15
Nature des travaux
Intervenants
6
7
BOUYGUES
SNEF
ORANGE
SPIE
ETAT 9
SFR
TELINDUS
Jour
uniquement
Jour
uniquement
Jour / Nuit
Jour / Nuit
Echanges d’organes défectueux
Jour / Nuit
8
Nettoyage et échanges de cartes après mise en hors tension par SPIE
Jour / Nuit
9
Remise sous tension et paramétrage de celle ci
Jour / Nuit
10
Appeler les supervisions pour signaler la mise en service
11
Enlever les déchets suite à l’intervention
12
Fin de l’opération / Signaler la fin de l’opération à la recette
Jour / Nuit
Nuit Courte
Jour / Nuit
Chaque activité listée ci-dessus permet de cibler plus sûrement et avec pertinence les risques à prendre en compte dans
l'analyse des risques du plan de prévention.
Dans le cas de co-activités de plusieurs entreprises, celles-ci seront donc affectées au même n° de phase.
Emplacement et stockage
Les emprises de chantier sont systématiquement validées par le cadre technique. Elles doivent respecter le protocole de
bonne tenue des chantiers. L’emprise sera close par un canon 3509 ou un cadenas à combinaison 3509. Autrement, un jeu
de clés devra impérativement être remis à la recette et au responsable technique de la ligne.
Nota :
Planning des travaux :
Avis d'ouverture de chantier :
Avant tout démarrage de travaux et une semaine avant celui-ci, le chargé d'affaires transmettra par mail un Avis d'ouverture de
chantier au pôle technique. Y seront précisés le n° du plan de prévention associé, le lieu, l'objet, la ou les entreprises, les
dates de début et fin de réalisation.
Sans objection de la part du cadre technique, l'accord de la ligne pour la période proposée sera tacite.
Toute opération spécifique, non déclinée dans le plan de prévention, est assujettie à la remise d'une
étude de risques de la part de chaque entreprise concernée et de la MOE, annexée à la fin du présent
document par le représentant du responsable de site.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
BOUYGUES
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE :
Adresse : 13/15 avenue du Maréchal Juin – 92366 MEUDON LA FORET
Spécialité : téléphonie mobile
Fonction
:
Responsable
Responsable d'affaire : Matthieu
*P Exploitation et Evolutions Tel : 0660311237
Fax : 0141095347
LECLERC
réseau IDF
Adresse e-mail : mleclerc@boyguestelecom.fr
Fonction : Support
Représentée par : Fabrice GRESSE
*
Tel fixe: 0139267426 Tel mob : 0666932561
Technique
Chef de chantier : Sylvain BUFFET
* Infrastructures des sites
Tel fixe : 0141095971 Tel mob : 0660312793
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageur d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Dossier de plan n° :
Ordre de service
Autres : …….. Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : SNEF
Spécialité :
Maintenance
Nom de l'entreprise : Néant
Spécialité :
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE, celle-ci demandera au
responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP :
Docteur Georges SABA 13/15 avenue du Maréchal Juin – 92366 MEUDON LA FORET CEDEX - Tel : 0181750494
INSPECTION DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP :
Madame ROBERTIN Adresse : DDTE section n° 1 – 113 Rue Jean Marin Naudin – 92220 BAGNEUX - Tel : 0146644499
CHSCT ou représentant du personnel de L'ENTREPRISE EXTERIEURE
Mr GUIRAL Jean- Bastien tel : 01 81 75 38 98
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT SUR LE RESEAU RATP
Entreprise
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
Nom de
l'intervenant
N° carte
d’accès
AHNAN Abdallah
1412000
BOUGHANMI
Thierry
BOULACHEB
Sullivan
1412001
1412002
BOUYGUES
TELECOM
BOUSSADIA
Nourdine
1412003
BOUYGUES
TELECOM
BURTON Cédric
1412004
CHAILLOT David
1412005
CORNUAILLE
Matthias
1412006
DADANI zakaria
1412007
BOUYGUES
TELECOM
DEGROS Thibault
1412008
BOUYGUES
TELECOM
DIALLO Boubacar
Siddy
1412009
BOUYGUES
TELECOM
DRUAIS Cédric
1412010
FAIDEAU Ludovic
1412011
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
BOUYGUES
TELECOM
FOUCAULT
Matthieu
GONCALVES
Nelson
1412013
1412014
GRESSE Fabrice
1412015
KENBI Rachid
1412016
LOU Jean-Paul
1412017
LUCAS Christophe
1412018
Habilitation
électrique
(date et fin de
validité et niveau)
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
25/09/2013 -HOV/HTA
- BR/BT
06/09/2012 HOV/HTA-HTB BR/BT
4/4/2013 HOV/HTA/HTB BR/BTA
10/07/2013 HOV/HTA - BR/BT
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
04/04/2013 HOV/HTA/HTB -BR /
BTA
25/09/2013 HOV/HTA - BR/BT
20/06/2013 HOV/HTA-HTB BR/BT
30/03/2011 HOV/HTA - BR/BTA
Formation
circulation sur
les voies (date)
Formation à la
consignation
des voies (date)
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
16/10/2014 -BR/BT
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
04/04/2013 -HOV/HTA
- BR/BTA
16/10/2014 HOV/HTA - BR/BTA
16/10/2014 -BR/BT
20/06/2013 HOV/HTA -BR/BTA
20/05/2011 HOV/HTA -BR/BTA
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
BOUYGUES
TELECOM
MEILLASSON Victor
1412019
NA
BOUYGUES
TELECOM
NANCY Norma
1412020
NA
BOUYGUES
TELECOM
NEDELEC Clément
1412196
NA
BOUYGUES
TELECOM
NEHOU Alain
1412021
NA
BOUYGUES
TELECOM
NGAUV Edouard
1412022
NA
BOUYGUES
TELECOM
PARMENTIER David
1412023
NA
BOUYGUES
TELECOM
PIRES Carlos
1412024
NA
BOUYGUES
TELECOM
PREVOST Martial
1412025
NA
TOURE Kassim
1412026
NA
BOUYGUES
TELECOM
YAGOUB Ossama
1412027
NA
BOUYGUES
TELECOM
YANG Jean-Luc
1412028
NA
BOUYGUES
TELECOM
YANG Tupa
1412029
NA
BOUYGUES
TELECOM
04/04/2013 HOV/HTA-HTB BR/BT
16/10/2014 HOV/HTA-HTB BR/BT
11/12/2013 - HOV/HTA BR/BTA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
NA
16/10/2014 - HOV/HTA BR/BTA
NA
NA
10/06/2011 - HOV/HTA BR/BTA
NA
NA
09/10/2013 - bOV/HO BTA/HTA
09/10/2013 HOV/HTA-HTB BR/BT
26/06/2012 HOV/HTA/HTB BR/BTA
06/09/2012 - HOV/HTA - BR/BTA
06/09/2012 HOV/HTA-HTB BR/BT
11/10/2012 HOV/HTA-HTB BR/BT
30/03/2011 - HOV/HTA
- BR/BTA
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
SNEF
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
BOUYGUES
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE :
Adresse : 8 rue Claude Chappe 8120 RAMBOUILLET
Spécialité : TELECOM
Responsable d'affaire : Christophe
Fonction : Resp
*
Tel : 0130469104
Fax : 0130469148
RIMBOUD
d’activités
Adresse e-mail : christophe.rimboud@snef.fr
Représentée par :
* Fonction : Chef de Projet Tel b :
Port : 0661579797
Chef de chantier : Sylvain LEHOUX
P*
Tel b :
Port : 0651516811
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 6
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 6
de nuit (> 22H00) : 6
en nuit courte : 6
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageur d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Dossier de plan n° :
Ordre de service
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : pas de sous-traitant déclaré
Spécialité :
Nom de l'entreprise : Néant
Spécialité :
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP :
Médecine : ACMS 40 rue Patenôtre 78120 RAMBOUILLET - Tel : 01 34 94 94 50
Inspection : Immeuble la Diagonale 34 avenue du Centre SAINT QUENTIN EN YVELINES –
Tel : 01.61.37.11.23
HSCT : 8 rue Claude Chappe 78120 RAMBOUILLET - Tel : 01 30 46 91 00
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT SUR LE RESEAU RATP
Entreprise
Nom de l'intervenant
N° carte
d’accès
ou
N° badge
Habilitation électrique
(date de fin de validité et
niveau)
Formation
circulation sur les
voies (date)
Formation à la
consignation des
voies (date)
SNEF
LEHOUX Sylvain
12043417
615215613
B2T/ H0V - 26/09/2016
12/03/2015
23/03/2014
SNEF
PAPILLON Eddy
1412082
B2V/H0V - 14/03/2016
16/03/2015
SO
SNEF
PESSOU Vincent
12043419
2V/0V - 08/10/2016
16/03/2015
16/12/2014
SNEF
PRUVOST Sébastian
12043418
B2T/H0V - 31/12/2015
16/03/2015
16/12/2014
SNEF
RAMADE Patrice
1412085
B2T/H1V - 31/12/2015
16/03/2015
SO
SNEF
RIEUX Christelle
1412086
B0/H0/TBT/BT/HTA
03/12/2017
12/03/2015
SO
SNEF
SAGNY Jean Bernard
1412087
B2V/H0V - 05/02/2017
12/03/2015
SO
SNEF
TETU Benoit
1412088
B2V/H0H - 20/05/2017
12/03/2015
29/05/2014
SNEF
LEROL Dominique
1412081
12/03/2015
SO
SNEF
RIMBOUD Christophe
1412103
16/03/2015
SO
SNEF
ZAKHROUF Oussama
1412191
B2VE/B2T - 28/02/2015
16/03/2015
SO
SNEF
DA SILVA David
1412192
H0V B1V - 31/03/2015
16/03/2015
SO
SNEF
DIONE Abdoul
12048679
16/03/2015
SO
SNEF
CARNEVA Styvie
1412091
SO
SO
SNEF
CESARIN Fabien
1412092
SO
SO
SNEF
HAZAN Nessim
1412093
SO
SO
SNEF
TUTTI Christophe
1412094
12/03/2015
SO
SNEF
AMENJOUJ Ahmed
1412095
SO
SO
SNEF
GUILLON Steeve
1412096
SO
SO
SNEF
WERTZ
Romain
1412099
SO
SO
SNEF
FOUBERT
Julien
1412100
SO
SO
SNEF
PETIT-JEAN Sébastien
3G-4G-20130248 /
12053072
B2V/BC - 31/12/2015
12/06/2013
SO
12051330
BR -14/06/2015
12/06/2013
SO
BR - 14/02/2016
12/06/2013
SO
12/06/2013
SO
16/03/2015
SO
12/03/2015
23/03/2014
BENHEDACH
Abdel-Hafid
EZZOGLAMI
Faouzi
MEUNIER
Thomas
3G-4G-20130252
3G-4G-20130247
SNEF
VILETTE Stéphane
En cours
SNEF
DIBAO Jacques
En cours
SNEF
SNEF
SNEF
615204615
615209062
B2VE/B2T/BR/BC/HOV
31/12/2015
H1V/B2VE/B2T/BR/BC
27/02/2015
B2V/BR/BC/H0
07/10/2016
B2VE/B2T/BR/BC
31/12/2015
B2VE/BR/BC/H2VE
31/12/2015
B2VE/B2T/BR/BC/HO
31/12/2015
HOV/B1V/B1T BATT/BS
31/12/2015
HO/B2T/BR/BC
31/12/2015
BC/B1V/BC/H
08/10/2016
HV/B2VE/B2T/BR/BC
31/12/2015
HOV/B2VE/B2T/BR/BC
31/12/2015
B2V/B2T/BR/BC
31/12/11
H0V, B2VE, B2T, BR
19/02/2015
H0V, B2VE, B2T, BR
11/02/2015
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
7/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
ORANGE
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE :
Adresse : Orange 110, rue Edouard Vaillant 94815 VILLEJUIF CEDEX
Spécialité : Opérateur
Responsable d'affaire : ROUSSELIN
* Fonction : Resp d’affaires
Tel b : 01 46 79 04 62
Fax :
Roland
Adresse e-mail : mailto:roland.rousselin@orange.com
Représentée par : LE BORGNE Michel
* Fonction : Resp sécurité
Tel b : 01 46 79 05 62
Port : 06 07 68 33 47
Adresse e-mail : mailto:michelftm.leborgne@orange.com
Chef de chantier : MOREL Guy
P* Fonction : Chef de projets Tel b : 01 46 79 03 90
Port : 06 07 25 23 05
Adresse e-mail : mailto:guyftm.morel@orange.com
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(5h20-22h00)
(de 22h00 à 5h20)
(1h30 ou 2h30-5h20)
Le réseau métro prolonge son service voyageurs d'une heure les vendredi soir, samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Dossier de plan n° :
Ordre de service
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : SPIE
Spécialité : Maintenance
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN
SITE RATP :
Médecine : Catherine ALESSANDRINI / 57 rue Albert 75013 PARIS
Tel : 01 53 74 59 68
Inspection : Monsieur LESCURE / Immeuble le Pascal avenue du Géneral de Gaulle 9400 0 CRETEIL
Tel : 01 49 56 28 37
CHSCT : Monsieur MUZARD - Tel : 01 58 94 72 95
8/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT POUR LA RATP
Entreprise
Nom de
l'intervenant
N° carte
d’accès
ORANGE
BALAZ
1412032
ORANGE
BARANOWSKI
1412033
ORANGE
DAUVERGNE
1412042
ORANGE
DUCLOS
1412045
ORANGE
DUONG
154146
ORANGE
DUPAS
1412047
ORANGE
FERNETTE
1412048
ORANGE
HALLAY
1412055
ORANGE
LUCAS
1412065
Habilitation électrique
(date et niveau)
Formation
circulation sur les
voies (date)
Formation à la
consignation des
voies (date)
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 05/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 04/2017
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 12/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 12/2016
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 10/2017
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 10/2017
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 10/2017
H0V B2V BR BC- BTA-HTAHTB 10/2017
ORANGE
MORIN
1412069
ORANGE
PINTON
1412070
ORANGE
STEPHAN
1412074
ORANGE
CONTE
154757
ORANGE
FAGEGALTIER
152443
ORANGE
GALLAS
152456
ORANGE
GALLOCHAT
152586
ORANGE
BELLAVOIR
1412034
H0V-BR-B2V-BC 10/2016
ORANGE
BERNIER
1412035
H0V-BR-B2V-BC 04/2016
ORANGE
FONTAINE
1412050
H0V-BR-B2V-BC 04/2016
ORANGE
GIBOUIN
1412053
H0V-BR-B2V-BC 12/2016
ORANGE
LECONTE
1412062
H0V-BR-B2V-BC 01/2017
ORANGE
LOUIS
1412064
H0V-BR-B2V-BC 04/2016
ORANGE
BOSSELUT
1412037
H0V-BR-B2V-BC04/2016
ORANGE
YONG KIT CHEONG
152768
H0V-BR-B2V-BC 01/2016
ORANGE
YOUCEFI
152833
H0V-BR-B2V-BC 04/2016
ORANGE
GIBEAUD
153418
H0V-BR-B2V-BC 01/2016
ORANGE
BOUSQUET
1412039
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
DANGER
1412041
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
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j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ORANGE
GADEGBEKU
1412051
H0V-BR-B2V-BC 05/2016
18/11/2014
ORANGE
LAFORGE
1412056
H0V-BR-B2V-BC 06/2014
18/11/2014
ORANGE
LE GALL
1412060
H0V-BR-B2V-BC 05/2016
18/11/2014
ORANGE
RENEAUX
1412071
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
WIELGUS
1412078
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
MONTOYA
153613
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
AMSLER
153626
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
BENOIT
153925
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
04/12/2014
ORANGE
LANCIA
153067
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
18/11/2014
ORANGE
MANIGAUT
153158
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
04/12/2014
ORANGE
LEMOAN
152924
H0V-BR-B2V-BC 06/2016
04/12/2014
ORANGE
ALBERTI
1412030
H2V-HC-B2V-BR-BC 10/ 2016
ORANGE
FLEURY
1412049
H2V-HC-B2V-BR-BC 09/ 2016
ORANGE
LE BAIL
1412059
H2V-HC-B2V-BR-BC 10/ 2016
ORANGE
VIVIER
1412077
H2V-HC-B2V-BR-BC 10/2016
ORANGE
BONNAILLIE
1412036
B0 HOV BT HTA HTB
03/2017
ORANGE
CARITE
1412040
B0V-H0V (BTA) 02/2015
ORANGE
DELACHAUME
12043316
ORANGE
GUILLAUME
1412054
ORANGE
LAMBOUR
12043301
ORANGE
LAUBER
12043307
ORANGE
LEBORGNE
1412061
ORANGE
MOREL
12043320
ORANGE
RENIA
1412072
ORANGE
REYDON
1412073
ORANGE
THAI
1412075
ORANGE
TREVIEN
1412075
ORANGE
VOSS
12048693
BO HO BT HTA HTB en cours
ORANGE
CAUDMONT
En attente
carte
BO HO BT HTA HTB en cours
ORANGE
GAYE
12048691
H0V, B2V 04/07/2017
ORANGE
FREDIERE
12048692
B0/H0V 31/03/2015
ORANGE
AUBIN
153223
H0V-BR-B1V-B2V 10/2016
ORANGE
AVEZARD
153392
H0V-BR-B2V 10/2015
ORANGE
BONGIOVANNI
153405
H0V-B1V-B2V-BR 05/2016
B0 HOV BT HTA HTB
11/2016
B0 HOV BT HTA HTB
03/2017
B0V-H0V (BTA) 02/2016
B1V B2V BR BC HOV BT/
HTA 05/2017
B0 HOV BT HTA HTB
11/2016
B1V B2V BR BC HOV BT/
HTA 10/2017
B0 HOV BT HTA HTB
11/2016
B0 HOV BT HTA HTB
03/2017
B1V B2V BR BC HOV BT/
HTA 05/2017
B0 HOV BT HTA HTB
03/2017
10/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ORANGE
FRUCHON
154913
BR 02/2016
ORANGE
GEFFROY
154926
H0-B0 10/2017
ORANGE
GIRARD
153457
H0-BR 11/2017
ORANGE
HAMELIN
154133
BR 11/2013
ORANGE
LAGACHE
152378
H0V-BR-B2V 05/2013
ORANGE
LEMOINE
152547
H0-B2V-BR 11/2014
ORANGE
RAYBAUD
153743
BR 06/2016
ORANGE
SAILLARD
154042
BR 06/2016
ORANGE
SELIMBAYE
LATCHIMY
153899
H0-B0 10/2017
ORANGE
SURINON
152404
H0-BR 11/2017
ORANGE
VAYSSIE
152417
HOV-BR 06/2016
13/04/2014
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
11/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
SPIE
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
ORANGE FRANCE
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE
Adresse : 27/29 Avenue du gros chêne BP 40222 ERAGNY 95614 CERGY PONTOISE
Spécialité : Maintenance
CEDEX
Fonction : Responsable
Responsable d'affaire : ROUSSEAU Hugues
*
Tel :
Fax :
d’Activités
Adresse e-mail : stephane.bouchard@spie.com
Fonction : Responsable
Représentée par : BOUCHARD Stéphane
P*
Tel b : 01.34.21.28 15 Port : 06 17 55 61 05
Contrat
Chef de chantier :
*
Tel b :
Port :
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 4
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 4
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageurs d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Ordre de service
Dossier de plan n° :
Date de début de travaux :
Date de fin de travaux :
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : ETAT 9
Spécialité : Nettoyage baies
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP :
Médecine : Monique SEIFOLLAHI, 9 rue Pierre Curie 95300 PONTOISE Tel : 01.30.30.48.69
Inspection : DIRECCTE UC3 section 3-7 / Madame GUYOMARCH / Immeuble Atrium / 3 Boulevard de l'Oise / 95014 CERGY
PONTOISE CEDEX Tel : 01 34 35 49 49
CHSCT : Mme Estelle GLANCER 06.10.13.26.41
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j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT POUR LA RATP
Entreprise
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
SPIE
Nom de
l'intervenant
N° carte
d’accès
BATUT Rémi
1412115
BOUBECHEUR
Mohamed
1412117
FADY Bruno
1412110
FARESCOURT
Yohann
FRESSART
Ludovic
1412111
1412112
HUET Nicolas
1412116
LECLERCQ
Vincent
1412128
MARCK Cédric
1412113
MOREL Loik
1412127
VAN RIE Nicolas
1412125
SPIE
Habilitation
électrique
(date et niveau)
B2V BR BC
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
BR B2T Batteries
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
B2V BR
01/01/2015
H0V B2V BR BC
01/01/2015
H0V BR
01/01/2015
B1V BR B2T
Batteries
01/01/2015
Formation
circulation sur
les voies (date)
Formation à la
consignation
des voies (date)
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
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j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
ETAT 9
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
SPIE
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE
Adresse : 18 Rue Chauvart – 95 500 GONESSE
Spécialité : Décontamination
Responsable d'affaire : Mr ROUSSEL
* Fonction : Directeur
Tel : 06.88.82.34.17
Fax : 01.34.07.81.99
Adresse e-mail : broussel@etat9.com
Tel
fixe
: Tel
mob
:
Représentée par : Mr LEBON
*P Fonction : Chef de chantier
01.34.07.89.99
06.07.23.79.35
Chef de chantier :
*
Tel fixe :
Tel mob :
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) :
en nuit courte :
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageurs d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Ordre de service
Dossier de plan n° :
Date de début de travaux :
Date de fin de travaux :
Autres : …….. Ref Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : Néant
Spécialité :
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE, celle-ci demandera au
responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA FORMATION
SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX RATP ET QU’IL EST
RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP
:
Dr GALLIENA Adresse : 12 Ter rue de Paris – 95500 GONESSE Tel : 01.34.29.70.42
INSPECTION DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN SITE RATP : Immeuble ATRIUM
Adresse : 3 Bld de l’Oise – 95014 CERGY Tel : 01.34.35.49.49
CHSCT : NEANT
14/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT POUR LA RATP
Habilitation
électrique
(date et niveau)
B2V BR EN
COURS
B2V H2V
11/03/17
Entreprise
Nom de
l'intervenant
N° carte
d’accès
ETAT9
LEBON
1412123
ETAT9
LANOE
1412122
ETAT9
DURAND
1412121
B2V BT 11/03/17
ETAT9
OCTAVIEN-PAUL
1412124
BR BT 31/10/17
Formation
circulation sur
les voies (date)
Formation à la
consignation
des voies (date)
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
15/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
SFR
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE
Adresse : 12, Rue Jean Philippe RAMEAU / CS 80001/ 93634 LA PLAINE ST DENIS
Spécialité : Opérateur Télécom
Responsable d'affaire : Thierry
Fonction : Gestionnaire
*
Tel : 0185061114
Fax :
DUFRANNE
Contrat
Adresse e-mail : thierry.dufranne@sfr.com
Fonction : Coord.
Représentée par : M. Emmanuel GEY
P
Tel b : 0185061529 Port : 0614272374
SECURITE
Chef de chantier :
*
Tel b :
Port :
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageur d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Ordre de service
Dossier de plan n° :
Date de début de travaux :
Date de fin de travaux :
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : TELINDUS
Spécialité : Maintenance Télécom
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN
SITE RATP :
Médecine : SFR CAMPUS – 12 rue Jean Philippe RAMEAU – CS 80001 – 93634 la plaine st denis Cedex –
Docteur Daniel BLOCH - Tel : 01 85 06 54 79
Inspection : INSPECTION DU TRAVAIL - SECTION 12 6 1 avenue Youri GAGARINE – 93016 BOBIGNY CEDEX
/ UT093- Tel : 01 41 60 54 70
CHSCT : SFR CAMPUS ST DENIS 1 (Région Ile de France) – 12 rue Jean Philippe RAMEAU – CS 80001 – 93634 la plaine st
denis Cedex - Secrétaire M. ROCHWERG - Tel : 01 85 06 32 30
16/56
j
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
LISTE DU PERSONNEL
TRAVAILLANT POUR LA RATP
Entreprise
Nom de l'intervenant
N° carte
d’accès
SFR
ABEWE Virgile
1412159
SFR
ABOU MOUSSA Hamid
1412143
SFR
ACHAMRAH Abdallah
1412135
SFR
ARBIA Youcef
1412150
SFR
BABAY ROUIS Rafik
1412133
SFR
BAISSAIDI Adnane
1412151
SFR
BOURAMZAT Rachid
1412169
SFR
BOUSSABOUN Adnane
1412172
SFR
BRINI Anis
1412163
SFR
CAMARA Daouda
1412147
SFR
CHENNOUF Mohamed
1412130
SFR
COTTAVOZ Cyril
1412140
SFR
DIAGOURAGA Ibrahim
1412144
SFR
DOHAM Rodrigue
1412131
SFR
GHARSALLAH Nebil
1412152
SFR
KADI Sofiane
1412141
SFR
KANOUTÉ Alhassana
1412166
SFR
KOUBAKA Christian-Jo
1412138
SFR
KUCHKERIAN David
1412157
SFR
LEFEVRE Michel
1412164
SFR
LIBEBE Olivier
1412142
SFR
LOMBARD Jérémy
1412148
SFR
MEGAGA
Lourdes(Ghyscard)
1412134
SFR
MISSIGBETO Hugues
1412146
Habilitation
électrique
(date et niveau)
HoBo
18/01/2013
HoBo
19/10/2012
HoBo
28/08/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
25/07/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
15/03/2013
HoBo
17/04/2013
HoBo
01/03/2013
HoBo
19/10/2012
HoBo
25/07/2012
HoBo
19/10/2012
HoBo
05/10/2012
HoBo
25/07/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
19/10/2012
HoBo
27/02/2013
HoBo
28/08/2012
HoBo
04/12/2012
HoBo
01/03/2013
HoBo
19/10/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
28/08/2012
HoBo
19/10/2012
Formation
circulation sur
les voies (date)
Formation à la
consignation
des voies (date)
11/03/2013
22/11/2012
20/11/2012
22/11/2012
20/11/2012
23/11/2012
11/03/2013
11/03/2013
11/02/2013
23/11/2012
20/11/2012
23/11/2012
22/11/2012
20/11/2012
23/11/2012
22/11/2012
11/03/2013
20/11/2012
11/02/2013
11/02/2013
22/11/2012
23/11/2012
20/11/2012
23/11/2012
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
SFR
MOKADEM Oualid
1412162
SFR
MOUKA Yazine
1412158
SFR
MULLER Nicolas
1412160
SFR
MVONDO Jean Claude
1412137
SFR
NALIMBI Christian Joel
1412136
SFR
PIRES Stéphane
1412165
SFR
RAKOTOARIMALALA
Emilson
1412168
SFR
CHENNOUF Sergio
1412174
SFR
SIOUNANDAN William
1412149
SFR
SYLLA Saliou
1412132
SFR
TOUSSAINT Stéphane
1412139
SFR
TOUSSAINT Lamour
1412156
SFR
TRAORE Bréma
1412153
SFR
TSHIMENGA Jean
Jacques
1412154
SFR
VERDELE Marinel
1412155
SFR
VIEIRA Sidney
1412161
SFR
ZERRIAHEN Abdelsamad 1412145
HoBo
18/01/2013
HoBo
04/12/2012
HoBo
18/01/2013
HoBo
28/08/2012
HoBo
28/08/2012
HoBo
01/03/2013
HoBo
15/03/2013
HoBo
03/07/2013
HoBo
16/11/2012
HoBo
25/07/2012
HoBo
04/12/2012
HoBo
28/08/2012
HoBo
05/10/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
16/11/2012
HoBo
18/01/2013
HoBo
05/10/2012
11/02/2013
11/02/2013
11/02/2013
22/11/2012
22/11/2012
11/02/2013
11/03/2013
23/11/2012
23/11/2012
20/11/2012
11/02/2013
11/02/2013
23/11/2012
23/11/2012
23/11/2012
11/02/2013
22/11/2012
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE :
TELINDUS
SOUS-TRAITANT DE L’ENTREPRISE :
SFR
POUR L’ENTREPRISE EXTERIEURE
Adresse : 12 avenue de l’oceanie 91940 les ulis France
Spécialité : Intégrateur Réseau Telecom
Responsable d'affaire : Henri Juin
* Fonction : DG
Tel : 01 69 18 32 32
Fax :
Adresse e-mail : pascal.bourdel@telindus.fr
Fonction : chargé mission
Représentée par : Pascal Bourdel
P*
Tel b : 01 69 18 98 34 Port : 06 20 88 68 52
ST - Qualité
Chef de chantier :
*
Tel b :
Port :
* P si présent lors de l'établissement du plan de prévention
Effectif total prévisible du chantier : 2
Nombre d’intervenants présents sur le chantier,
de jour : 2
de nuit (> 22H00) : 2
en nuit courte : 2
(7h00-22h00)
(de 22h00 à 5h00)
(1h30 ou 2h30-5h00)
Le réseau métro prolonge son service voyageur d'une heure le samedi soir et les veilles de fêtes.
Des prolongations de service peuvent être décidées pour toute la nuit lors d'évènements exceptionnels.
Pièces contractuelles : Annexe
Marché
bon de commande
Ordre de service
Dossier de plan n° :
Date de début de travaux :
Date de fin de travaux :
Ref. Convention COOU 003 du 04/09/2013
SOUS-TRAITANTS DE L’ENTREPRISE EXTERIEURE INTERVENANTE
Nom de l'entreprise : Pas de sous-traitant déclaré
Spécialité :
Tout nouveau sous-traitant devra faire l'objet d'une déclaration de la part de l'entreprise titulaire auprès de la MOE RATP, celleci demandera au responsable de site, un avenant au présent plan de prévention.
L’ENTREPRISE CERTIFIE QUE SON PERSONNEL A RECU OU RECEVRA, AVANT SON INTERVENTION, LA
FORMATION SPECIFIQUE AUX RISQUES LIES AUX TRAVAUX EXECUTES DANS L’ENCEINTE ET SUR LES RESEAUX
RATP ET QU’IL EST RECRUTE EN TOTAL RESPECT DES REGLES D’EMBAUCHE EN VIGUEUR.
MEDECIN, INSPECTION & CHSCT DU TRAVAIL POUR L’ENTREPRISE INTERVENANT DANS UN
SITE RATP :
Médecin du Travail : Docteur Lambert - Les Laurentides – Bât Labrador -3 avenue du Québec- ZA de Courtaboeuf –
91951 COURTABOEUF CEDEX - Tel 01 69 59 17 28
Inspection du Travail : DDTEFP de l’Essonne – 523 place des Trrasses de l’Agora – 91 340 EVRY CEDEX
Inspecteur du travail : Mlle Cécile Drilleau - Tel : 01 60 79 70 00
CHSCT : Arnaud Waterkeyn - Tel : 04 72 78 04 77
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Entreprise
Nom de l'intervenant
N° carte
d’accès
ou
Habilitation
électrique
N° badge
(date et niveau)
Formation circulation
sur les voies (date)
Telindus-SFR
AUBET André
152508
H0B0
25/09/2014
18/02/2015
Telindus-SFR
BIEN Cong Vinh
152664
M0/M1 - B0 - H0
05/06/2014
18/02/2015
Telindus-SFR
BRENGARTH Guillaume
152781
M0/M1 - B0 - H0
05/06/2014
18/02/2015
Telindus-SFR
DRIEUX Didier
152937
H0B0
25/09/2014
18/02/2015
Telindus-SFR
IAROPOLI Laurent
153249
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
MENDY Nicolas
153353
H0B0
24/11/2014
18/03/2015
Telindus-SFR
SPREUX Marien
153600
H0B0
25/09/2014
en attente date
Telindus-SFR
SUZAN Steeve
153834
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
TOMASSINI Matthieu
154055
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
TRINQUET François
154146
M0/M1 - B0 - H0
18/06/2014
en attente date
Telindus-SFR
VASSEUR Alexandre
154757
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
VU LAM Ngoc
152443
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
BAH Souleymane
152456
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
BOURGEOLET Pierre
1512100
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
CRAMPONT Patrice
1512101
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
MEPHON Eric
1512102
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
RAGHEB Baher
1512103
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
IBERRAKEN Idir
1512104
H0B0
26/01/2015
18/02/2015
Telindus-SFR
VITALE Sébastien
1512105
H0B0
26/01/2015
18/03/2015
Telindus-SFR
KOUDJIH Salah
1512106
H0B0
26/01/2015
Telindus-SFR
HAFSIA Khaled
1512107
11/03/2015
Telindus-SFR
KONATE Aly
1512108
11/03/2015
Formation à la
consignation des voies
(date)
Nota: Cette liste est valable pendant toute la durée du plan. Toute modification devra être communiquée au pôle technique L8.
Nous envoyer la liste à jour avant toutes interventions si différentes de celle-ci en notant la référence du plan de prévention.
Rappel : toutes les personnes qui n’ont pas leur carte d’accès sont interdites dans nos espaces RATP pour y travailler.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ELEMENTS FOURNIS PAR LA MOE RATP
ENTREPRISES :
TOUTES
DOCUMENTS – CONSIGNES :
Consignes ID53-1 : Mesures de sécurité à prendre par les entreprises pour l’exécution
des travaux sur les lignes en exploitation – Lignes métro avec conducteurs
\\erato\Transversale\Referentiel_EST\ID\Acces_sur_Urban\RATP\EST-ID 53-1_et_534.pdf\EST-ID 53-1.pdf
Prévention contre les risques d’incendie. ESE 95.1622
http://urbanweb.intra.ratp/upload/docs/application/pdf/dossierdeprescription.pdf
Protocole de bonne tenue des chantiers. Doc 94031
http://urbanweb.intra.ratp/upload/docs/application/pdf/prd1_sec99044btc.pdf
Contrôle de l'application la réglementation sur le travail illégal aux prestataires de la
RATP. IG 530
http://urbanweb.intra.ratp/upload/docs/application/pdf/2010-03/mig080627_e-ki_jurpc_ig-530.pdf
Gestion des canalisations électriques principales et de leur environnement (IG487)
http://urbanweb.intra.ratp/urbanweb/jcms/mig080627_2327347/structure-canalisationselectriques-reseaux-metro/-rer/-tramway?cid=p_54594
Consigne MTR 1126 « gardiennage par maître chien »
https://gediso.info.ratp/rgmts/docs/E/ECD0003_V1.0.pdf
Dossier technique :
Planning joint au Plan de Prévention:
CONSIGNES PARTICULIERES (BALISAGE, etc.)
Consignes de ligne des terminus ISF (alimentation traction et cheminement)
http://guepard.info.ratp/OTCS/llisapi.dll?func=ll&objId=2982425&objAction=browse&ca
talog=MTS%20%20Catalogue%20des%20textes%20réglementaires%20du%20département%20MTS
Schéma d’Organisation et de Gestion de l’Elimination des Déchets (SOGED)
http://urbanweb.info.ratp/urbanweb/upload/docs/application/pdf/201211/mig080627_moe-g-08_soged-guide_v2_2012-11-09.pdf
ELEMENTS FOURNIS PAR LA LIGNE 08
ENTREPRISES :
TOUTES
DOCUMENTS – CONSIGNES :
Politique qualité de la ligne
ACCES AUX STATIONS
Clés ou passes sans contact prêtés individuellement et contre caution pour la durée du
chantier. Indiquer nombre, type et entreprise :
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
MESURES D’HYGIENE
VESTIAIRES / DOUCHES
Mis à disposition par : ENTREPRISE EXTERIEURE
Emplacement : au siege de l'entreprise intervenante
CABINET D’AISANCE
Mis à disposition par : RATP
Emplacement : DANS LA STATION
LAVABOS
Mis à disposition par : RATP
Emplacement : DANS LA STATION
RESTAURATION
Réfectoire : SANS OBJET
Restaurant RATP : CRE RATP SELON REGLEMENT EN VIGUEUR
MISES A DISPOSITION
pour les besoins du chantier
EAU – ELECTRICITE
A titre gratuit
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Dispositions permanentes à appliquer dans les sites RATP
DOMAINE
ACCES A LA LIGNE
PLAN VIGIPIRATE
BONNES
PRATIQUES
MESURES À METTRE EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES
EXTERIEURES
- En dehors du service voyageurs, les accès doivent obligatoirement être refermés à chaque passage,
Ce qui implique que les grilles d’accès à la station doivent être tenues fermées verrouillées.
- Tous les personnels de l’entreprise extérieure doivent pouvoir justifier de leur présence : carte
d’accès ou badge relatif à l’opération, déclaration des feuilles de nuit.
- Le responsable du chantier à pied d’oeuvre doit être capable de fournir le plan de prévention.
- Tous employés ou intérimaires, y compris les co-traitants ou sous-traitants d’une entreprise exerçant
une activité (travaux ou prestations) dans un espace RATP, devront porter en permanence de
manière visible leurs cartes d’identité et d’accès. De plus ils devront justifier le port de cette carte
par la présentation d’une pièce d’identité. Des contrôles aléatoires seront effectués, toute personne
ne pouvant justifier de son identité en présentant ces deux pièces administratives sera exclue
immédiatement du site RATP où il exerce son activité.
- Les cartes sont disponibles à CML/VGC/PROD et fournies par le MOE
- Pour toute activité, durant l’exploitation, les employés de l’entreprise extérieure doivent se présenter
en station aux agents de la recette ou du comptoir d’information et en terminus au PML à leur
arrivée et à leur départ
- Il est INTERDIT de FUMER (y compris la cigarette électronique) dans tous les espaces du métro
- Les espaces sanitaires mis à disposition devront rester propres.
- Les espaces salis, du fait des travaux, seront rendus propres après chaque intervention.
- Toutes les remises en état suite à dégradations occasionnées aux équipements de la RATP, du fait du
chantier ou du non respect des prescriptions énoncées dans le plan de prévention seront à la charge
de l’entreprise qui les a provoquées, et notamment la repose des carrelages abîmés dans un délai
raisonnable
- Les escaliers mécaniques trouvés à l'arrêt ne devront pas être remis en service ou changés de sens
par les entreprises, notamment la nuit.
- Utilisation des monte-charge en nuit : lancer une procédure de test de l’appel d’urgence avant
utilisation et maintien d’une personne à l’extérieur.
ACCIDENT DE
PERSONNE INCENDIE
- En cas d’incendie ou de dégagement de fumée prévenir immédiatement aux numéros indiqués sur
la feuille à afficher sur le chantier
- En cas d’accident de personne, prévenir immédiatement aux numéros indiqués sur la feuille à
afficher sur le chantier
INFORMATION
- Toutes les dispositions (affichage, info directionnelle, etc.…) doivent être respectées, maintenues ou
remplacées par des dispositions provisoires.
ACCES AUX
RECETTES
ACCES AUX
POLES
FERMETURE D'UN
ACCES
POLLUTION
LUMINEUSE
L’accès est autorisé aux conditions suivantes :
- de jour suivant accord de la ligne
- de nuit l’entreprise doit contacter PC sécurité à l’arrivée et au départ et être déclarée aux chantiers
de nuit.
L’accès est autorisé aux conditions suivantes :
- de jour suivant accord de la ligne
- de nuit l’entreprise doit contacter PC sécurité à l’arrivée et au départ et être déclarée aux chantiers
de nuit
La fermeture d'un accès est soumise à l'autorisation du responsable de site.
- Aucune source lumineuse ne devra être dirigée vers les cabines de conduite des trains ou vers des
voyageurs dans les stations.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
MESURES À METTRE EN ŒUVRE PAR LES ENTREPRISES
EXTERIEURES
DOMAINE
STOCKAGE
- Les dépôts de matériaux, outillages, coffres, gravats ne sont pas autorisés dans les locaux
d’exploitation et les espaces publics sauf accord particulier du cadre technique ou d’un cadre de la
ligne.
EMPRISE DE
CHANTIER
- L’implantation proposée par l’entreprise devra être conforme aux prescriptions des documents ESE
95-1622, le protocole de bonne tenue des chantiers, et VALIDEE par le cadre technique.
- Elle ne devra pas gênée l’exploitation de l’ERP (flux voyageur, …)
ELIMINATION DES
DECHETS
APPROVISIONNE
MENT
- L’élimination des déchets et vieilles matières sera réalisée chaque jour à fin de travaux sauf si des
bacs à gravats ont été prévus.
Il est interdit:
- de mettre les déchets dans les poubelles mises à disposition des voyageurs
- d’entreposer dans les resserres, locaux éjecteurs et locaux annexes d’exploitation, des gravats, même
mis dans des sacs poubelles.
- de vider des restes de peinture dans les égouts, les éjecteurs.
- de jeter des eaux chargées de ciment ou autres matériaux, dans les rigoles de quais ou de couloirs.
- L’entreprise extérieure devra respecter la réglementation en vigueur sur le rejet des effluents à
l’égout.
- les entreprises doivent se conformer à la gestion des déchets avec BSD
- L’entreprise extérieure prendra toutes les dispositions convenues en accord avec le cadre technique
et nécessaires pour ne pas gêner ou blesser les voyageurs lors du transport des matériaux en zones
publiques
- Il est interdit d’utiliser les Escaliers Mécaniques pour le transport de charges lourdes ou
encombrantes
CLE OU BADGE
- Ils peuvent être prêtés, après dépôt d’un chèque de caution de 450 Euros unitaire, et obligatoirement
restitués à la fin de l’opération.
CONSIGNES
PARTICULIERES
-
PRESENCE
D'ANIMAUX
L’entreprise veillera à l’application des consignes liées à la découverte d’oiseaux morts.
La MOE doit fournir l’étude des risques spécifique au danger des gaz d’échappement diesel.
La MOE doit en informer l’OT.
Le GDI et l’OT prendront conjointement des mesures de prévention et de protection adaptées,
conformes aux recommandations applicables en matière d’hygiène et de sécurité au travail.
- L'environnement RATP inclut la présence d'animaux pouvant générer des morsures. (rongeurs,
canidés, ...) les entreprises prendront les mesures nécessaires à la protection de leurs agents
(vaccination, EPI ...).
Le MOE doit :
http://urbanweb.intra.ratp/jcms - Consulter et fournir le diagnostic de présence d’amiante de l’établissement.
- Faire réaliser un diagnostic complémentaire si nécessaire.
/prd1_824820/baseamiante?cid=prd1_822040
- Appliquer les dispositions du décret 96-98 du 07/02/96 et les recommandations de la CRAM.
AMIANTE
En cas de déclenchement de l’état de pandémie de Grippe H1N1
Activité
Risques
Moyens de prévention
Pour toute activité, en
toutes zones de travail.
De nuit comme de jour
Applicable
- favoriser le
- L’entreprise Extérieure doit se conformer strictement
développement de
aux mesures de prévention en pièce jointe de la note
la pandémie de
RATP « dispositif Grippe A – recommandations
grippe H1N1
d’hygiène de comportementale » du 03/07/2009 et
veiller à ce que ses salariés respectent les consignes de
sécurité correspondantes :
- L’obligation du port systématique du masque FFP2
- Le rappel des mesures d’hygiène telles que le lavage
des mains
Remarques particulières éventuelles :
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
FlashRDS
GIS/PôleQRT
Relationssocialesetdroitsocial
L'interdictiongénéraleet totaledefumerimposéeparlesrèglementsintérieurs concerneégalement lacigaretteélectronique.
Sonusagesurlelieudetravail estdoncstrictementinterdit.
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
ANALYSE DE RISQUES
Maître d'œuvre ayant conduit la visite sur site :
(Département / Filiale / MOE Externe + Nom du représentant)
Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux 3G/4G
Date de la visite sur site :
22/04/2015
Opération générale :
Opération particulière :
Entreprise et représentant :
Lieux d'interventions de
l'entreprise :
BOUYGUES, SNEF, ORANGE, SPIE, ETAT 9, SFR et TELINDUS
Corps d'état :
Mr THAIN /SIT
Maintenance Opérateur mobile
Toutes stations ligne 08
L'ANALYSE DES RISQUES DOIT ETRE LUE AU PERSONNEL AVANT DEMARRAGE DES TRAVAUX
CONJOINTEMENT AUX PHASES OPERATOIRES
Nature élémentaire des interventions et risques associés
Descriptif de
OUI
Type d'interventions
l'opération, méthode
NON
d'intervention
Maintenance sur baies
operateurs
Utilisation d'outillage
OUI
électroportatif
Perçage avec perforateur
Utilisation de disqueuse en
milieu confiné, enceinte exiguë
ou en voûte
Ponçage manuel ou mécanique
NON
NON
NON
Risques génériques
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
électrisation,
électrocution
poussière et
salissure
Outillage conforme, vérifié, adapté à la tâche à réaliser
Protection des risques électriques par une source de courants protégée par un différentiel de
30mA.
Port des EPI
bruit, vibration
projection
perçage d'un
élément non prévu
poussière et
salissure
Choc
Incendie
Projection poussière
Coupure
Machine en
mouvement
Projection
poussière et
salissure
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
Interventions de déroulage de
câble
Utilisation de tourets
Interventions avec utilisation de
canalisations temporaires
(tuyaux, câbles)
Interventions avec utilisation de
rallonge électrique ou/et tuyaux
d’alimentation d’air ou eau …
OUI
NON
Descriptif de
l'opération, méthode
d'intervention
NON
NON
NON
NON
Maintenance sur baies
operateurs
Interventions électriques
OUI
Risques génériques
chute sur objet au
sol
gêne au flux
voyageur
piqûres par
seringues
morsures de
rongeurs
chute sur objet au
sol
gêne au flux
voyageur
objet instable et en
mouvement
chute sur objet au
sol
gêne au flux
voyageur
piqûres par
seringues
morsures de
rongeurs
chute sur objet au
sol
gêne au flux
voyageur
piqûres par
seringues
morsures de
rongeurs
électrisation
électrocution
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
Mesures et relevés (Utilisation d’outillage léger et appareils de mesure)
Outillage spécifique conforme et vérifié avant utilisation
Interventions réalisées par du personnel habilité conformément à la C 18-510
Local fermé ou zone balisée
Pas de travailleur isolé
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
OUI
NON
Descriptif de
l'opération, méthode
d'intervention
Risques génériques
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
Accès interdits à toute personne non habilitée
Port des EPI
Ebarbage, Tronçonnage de
partie métallique
Ebarbage, Tronçonnage de
minéraux (sol, carrelage…)
Soudure à l'arc
Soudure à flamme, oxy
découpage
Soudure aluminothermique
Manutention d'objets lourds ou
encombrants
mécanisée ou non
Incendie
Bruit
Projection
Coupure
poussière et
salissure
Incendie
Bruit
Projection
Coupure
poussière et
salissure
Incendie
Projection
poussière et
salissure
Incendie
poussière et
salissure
Explosion gaz
NON
électrisation
électrocution
poussière et
salissure
NON
objet instable et en
mouvement
gêne au flux
voyageur
chute d'objet
machine en
mouvement
NON
NON
NON
NON
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
Descriptif de
OUI
l'opération, méthode
NON
d'intervention
Pour ETAT 9
TELINDUS et SNEF
nettoyage baie
OUI
Risques génériques
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
réaction chimique
des produits
émanation
morsures de
rongeurs
piqures par
seringues
réaction chimique
des produits
émanation
projection
NON
réaction chimique
des produits
émanation
projection
NON
réaction chimique
des produits
émanation
explosion
Interventions avec utilisation
de machine à carburant
Interventions en hauteur
NON
chute d'ouvrier
chute d'objet
chute d'ouvrier
chute d'objet
gêne au flux
voyageur
évacuation incendie
Heurts, blessures
gêne au flux
voyageur
Interventions de nettoyage
Utilisation de produit chimique
Peinture
Interventions dans escalier fixe
Interventions en zone publique
NON
NON
OUI
Maintenance sur baies
operateurs avec accès
aux locaux et armoires
Dépoussiérage et nettoyage des vitres intérieures avec lave-vitre
Utilisation de produits homologués RATP
Transmettre les FDS (Fiche de Données de Sécurité) à la MOE
Port des EPI adaptés.
Application de l’ID 53-1
Signaler à la recette : l’objet de l’intervention, la nature des interventions à effectuer.
Respecter les unités de passage concernant le public. Ne pas gêner les accès des
usagers.
Respect des consignes et des plans d’évacuation
Etre à l’écoute des messages diffusés par l’exploitant
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
Cheminement dans les couloirs,
dans les escaliers fixe et les
espaces ouverts au public
Descriptif de
OUI
l'opération, méthode
NON
d'intervention
Accès à la zone
de travail
OUI
Maintenance sur baies
operateurs avec accès
aux locaux en tunnel
Interventions ou Cheminement
en voie
Interventions au voisinage
d'équipements électriques
nus sous tension
Interventions dans des locaux
réservés aux électriciens
Interventions de nuit en station
ou en tunnel
Interventions avec emprise
OUI
NON
OUI
OUI
NON
Risques génériques
Heurts, blessures
gêne au flux
voyageur
évacuation incendie
courant traction
véhicule en
mouvement
cheminement
difficile
morsures de
rongeurs
piqûres par
seringues
Electrisation
électrocution
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
Port des EPI
Attention au nez de marche
Ne jamais gêner la circulation des voyageurs dans tous les espaces et en toutes
Circonstances
Homme-trafic
Respect des consignes et des plans d’évacuation
Application de l’ID 53-1
Ces interventions se font en journée avec PSV
Interventions hors services voyageurs.
Déclaration aux feuilles de nuit via VMI par la MOE
Feuilles de nuit sur site
Personnel habilité à la circulation sur les voies et/ou à la coupure du rail traction
Mise en place des agrès de sécurité
Port des EPI
Maintenance sur baies
operateurs
Electrisation
électrocution
Local fermé ou zone balisée
Accès interdits à toute personne non habilitée
Port des EPI
Maintenance sur baies
operateurs
évacuation incendie
sécurité
morsures de
rongeurs
piqûres par
seringues
évacuation incendie
solidité de l'emprise
sécurité Vigipirate
Application de l’ID 53-1
Interventions uniquement dans les locaux en station
Déclaration aux feuilles de nuit via VMI par la MOE
Feuilles de nuit sur site
Port des EPI
En cas de discordance du nombre d’effectifs entre le réel et la feuille de nuit, le
responsable du chantier en avertira le PCC L8 et PTM 61900.
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
Interventions avec emprise
existante
OUI
NON
Descriptif de
l'opération, méthode
d'intervention
Dans emprise existante
NON y compris installés par
un tiers
Interventions pour exposition ou
NON
spectacle
Interventions en recette
NON
Interventions au Centre de
liaison
NON
Interventions avec suppression
ou masquage de la signalétique
NON
Interventions avec source
lumineuse sur quai
Interventions en locaux privatifs
Commerces
Interventions en locaux privatifs
RATP (vestiaire, syndicaux,
corps de garde…)
OUI
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
évacuation incendie
solidité de l'emprise
sécurité Vigipirate
évacuation incendie
solidité de l'emprise
sécurité Vigipirate
gêne à l'exploitation
sécurité
sécurité financière
gêne à l'exploitation
sécurité
sécurité financière
gêne à l'exploitation
gêne à l'exploitation
ferroviaire
gêne à l'occupant
Pas de faisceau lumineux dirigé vers les cabines de conduite
gêne à l'occupant
Maintenance sur baies
operateurs : cartes et
ou chiffons
gêne au flux
voyageur
poussière et
salissure
manutention
Maintenance sur baies
operateurs
isolement
Evacuation des déchets en dehors de l’enceinte RATP en respectant les règles environnementales
en vigueur protocole SOGED
Interventions hors service voyageur
Formation du personnel aux « gestes et postures »
Port des EPI
Nettoyage du chantier et cheminement.
Signaler l’intervention à la recette
Pas de travailleur isolé
Maintenance sur baies
operateurs
NON
NON
Interventions avec évacuation
de déchets
OUI
Interventions en locaux
techniques
OUI
Interventions dans
l'environnement
des appareils translateurs
Risques génériques
NON
machine en
mouvement
gêne au flux
voyageur
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Plan de prévention
Analyse des risques
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Type d'interventions
OUI
NON
Interventions en machinerie
d'appareil translateur
NON
Interventions nécessitant une
dépose préalable
d'un équipement gênant
NON
Interventions en bordure de
quai
Utilisation des lorries ou
Utilisation de lorry de
manutention équipé d’un
système de levage
Descriptif de
l'opération, méthode
d'intervention
machine en
mouvement
isolement
mauvaise
coordination
NON
NON
Déchargement des
véhicules
Travaux depuis la voie publique
Toutes interventions
Toutes interventions à
proximité d’antenne relais
(GSM-3G-4G)
NON
OUI
NON
Risques génériques
Si la situation se
présente
Si la situation se
présente
véhicule en
mouvement
gêne au flux
voyageur
gêne à l'exploitation
ferroviaire
Remontée de graisse
véhicule en
mouvement
chute d'ouvrier
glissade
véhicule en
mouvement
chute d'ouvrier
chute d'objet
chute de piéton
Coactivité
exposition aux
champs
électromagnétiques,
aux radiofréquences
Moyens matériels/ humains, et moyens de prévention mis en œuvre
En cas de Co activité génératrice de risque reporter l’intervention
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Analyse de risques liés aux interférences et consécutive à la visite préalable
cf. document d'analyse des risques remis par l'entreprise
BALISAGE DE ZONE – TRANSPORT MATERIEL DE MANUTENTION - STOCKAGE
Activité
Risques
Moyens de prévention
Applicable
- Encombrements. - L’implantation d’emprise et fermeture d’accès
- Chutes de
proposée par l’entreprise devra être conforme aux
matériaux.
prescriptions des documents ESE 95-1622, le protocole
- Circulation au
de bonne tenue des chantiers, et VALIDEE par le
cadre technique.
sol ; gêne pour
- Elle ne devra pas gênée l’exploitation de l’ERP (flux
les voyageurs
voyageur, …)
- Application de l’ID 53.1
- Toutes les zones de chantier actives seront protégées
par palissades ou balisées par chaînes bicolores suivant
la nature des travaux. Sur les quais tout travail à moins
de 0,7m du bord du quai implique que ce travail soit
réalisé avec une coupure traction en protection.
- Les emprises devront être aussi réduites que possible
(largeur ~= 1,30m) et ne seront jamais supérieures à la
moitié de la largeur disponible dans les couloirs et les
accès. Leur implantation devra être soumise à l’accord
préalable du cadre technique de l’UO.
EMPRISES
- Un coffre peut être autorisé à l’extérieur d’une emprise
ou BALISAGE
à condition que soit respecté le protocole de bonne
/ ZONES DE CHANTIER
tenue des chantiers et que soit clairement identifié son
et de stockage de matériels et
propriétaire.
matériaux
- La stabilité, la fermeture des parties mobiles, la
protection des parties saillantes et l’ensemble des
mesures de protection doivent être vérifiées et
maintenues en permanence.
- Les zones de chantier ou de stockage entourées de
palissades hautes devront être complètement obturées
en partie par un filet ou un grillage.
- Les zones de chantier entourées de palissades basses
devront en cas d’interruption supérieure à la journée
être recouvertes et obturées par un filet ou un grillage.
- Note : - Des fermetures d’accès ou couloirs pourront
être réalisées et seront précisées sur les annexes.
- Des zones de stockage seront précisées sur les annexes
spécifiques.
- L’emprise sera close par un canon 3509 ou un cadenas
à combinaison 3509. Autrement, un jeu de clés devra
impérativement être remis à la recette et au
responsable technique de la ligne.
TRAVAUX DANS LES
TREMIES
D’ESCALIERS
MECANIQUES
- Remise en
marche
intempestive.
- Consignation de l’escalier mécanique.
- Privilégier les travaux hors exploitation.
- Poser une palissade de protection.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
BALISAGE DE ZONE – TRANSPORT MATERIEL DE MANUTENTION - STOCKAGE
Activité
Risques
Moyens de prévention
Applicable
TUYAUX – CÂBLES
ET BACHES
MANUTENTION DE
CÂBLES
TRAVAUX EN
HAUTEUR
- Cheminement
du voyageur et
risques
électrocution
- Risques pour les
matériels et
installations
- Ces éléments devront limités aux stricts besoins.
- En aucun cas ils ne devront être maintenus accrochés
sur des colliers maintenant des câbles électriques ou
sur les câbles électriques eux-mêmes.
- Les câbles et tuyaux ne devront jamais traverser au sol
un accès. La traversée doit se faire en voûte et plafond
avec un accrochage sur ferrures scellées ou fixées par
chevilles chimiques.
- Piqûres par
seringues
usagées
- Manipulation des câbles dans les chemins de câbles,
cheminements en tunnel ou station et caniveaux avec
des gants de protection
- Respect de l’IG487
- Respect de l’ID 53.1
- Mesures de protection collectives et individuelles.
- Utilisation d’échafaudages fixes ou mobiles aux
normes, conformes au protocole de bonne tenue des
chantiers, ayant subi les contrôles réglementaires avec
les PV sur site.
- Au dessus des voies ferrées : respect du gabarit des
trains
- Pas de travaux en hauteur pendant les heures
d’exploitation en dehors des zones protégées et
balisées.
- Formation et habilitation du personnel
- Respect du décret 2004-924 du 01/09/04
- Chute de
personnes
- Chute de
matériaux
- Encombrement
des accès et
passage.
- Accident du
travail et
cheminement
des voyageurs
- Mesures de protection collectives et individuelles
- Utilisation de ponts roulants, matériels de levage ou
d’échafaudages fixes ou mobiles conforme au protocole
de bonne tenue des chantiers et ayant subi les
contrôles légaux obligatoires.
- Pas de manutention pendant les heures d’exploitation
en dehors des zones protégées et balisées, et aux
heures de travail autorisées sans accord formel du
cadre technique.
- Formation du personnel aux gestes et postures.
- Circulation
voyageurs.
- Stockage derrière des barrières de 2 mètres de hauteur
correctement fixées et régulièrement nettoyées
(graffitis, etc…)
- Aucun dépôt en dehors des emprises
- Aucun lieu de dépôt en dehors de ceux régulièrement
prévus.
- Pas d’utilisation de locaux à cet effet sauf autorisation
(notamment niche en tunnel)
- La stabilité, la fermeture des parties mobiles, la
protection des parties saillantes et l’ensemble des
mesures de protection doivent être vérifiés et
maintenus en permanence.
MANUTENTION
STOCKAGE DES
VIEILLES MATIERES
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
BALISAGE DE ZONE – TRANSPORT MATERIEL DE MANUTENTION - STOCKAGE
Activité
Risques
Moyens de prévention
Applicable
STOCKAGE DE
PRODUITS
CHIMIQUES
DANGEREUX
(toxiques, inflammables,
corrosifs)
Activité
-
Incendie
Explosions
Intoxication
Brûlures
VEHICULES EN MOUVEMENT
Risques
Moyens de prévention
- Circulation des
trains (heurts,
chocs, …en
bordure ou sur
quai).
- Engagement
gabarit des
trains
TRAVAUX DE
NUIT
- Pas de stockage en produits inflammables et chiffons
supérieur aux besoins quotidiens. Ces produits devront
de plus être stockés dans une armoire pour produits
inflammables.
- Utilisation de récipients réglementaires et étiquetés.
- Les machines et outils portables à moteur thermique
doivent :
o être stockés à l’intérieur d’une emprise
réglementaire
o être hors d’accès du public.
Les réservoirs devront être maintenus verticaux, pour
éviter les fuites.
Applicable
Application stricte des dispositions de l’ID 53.1
- (couverture ou protection de chantiers pendant ou hors
service voyageurs)
- Pour les travaux sur quai l’EE devra vérifier (feuilles de
nuit ou IPPST) la présence d’essais de train (grande
vitesse ou autres risques) sur la ligne traversant. Dans
le cas positif l’EE devra assurer une couverture du
chantier avec protecteur. Dans le cas de l’utilisation
d’un échafaudage ce travail devra obligatoirement être
stoppé durant toute la période d’essai des trains
(l’échafaudage devant être démonté ou solidement et
correctement fixé pour empêcher une chute sur la
voie).
- Les personnels chargés des applications doivent être
habilités et en possession des feuilles de travaux de
nuit durant le chantier.
- Aucune personne ne devra descendre sur la voie ou
aller en tunnel sans être formée à la circulation à pied
sur les voies.
- Le pilotage des chantiers de nuit est assuré par
EST/PCN, via l’outil VMI. L’inscription est assurée par
le MOE.
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
TRAVAUX ELECTRIQUES ou EN ENVIRONNEMENT ELECTRIQUE
Activité
Risques
Moyens de prévention
Applicable
Travaux d'électricité ou à
proximité d'installations
électriques.
Domaines
de tension
Très basse tension
(domaine TBT)
Valeur de la tension
nominale
- Habilitation du personnel (C18510) consignation
d’installation.
- Pendant le service voyageurs, les interventions sur les
armoires des quais devront obtenir l’accord préalable
du CT.
Un exprimée en volts
en courant
en courant continu lisse
alternatif
Un 50
Basse Domaine 50 < U 500
n
BTA
tension
(domaine Domaine
500 < Un 1000
BT)
BTB
Haute Domaine
HTA
tension
(domaine Domaine
HT)
HTB
- Electrisation.
1000 < Un
50 000
Un > 50 000
Un 120
120 < Un 750
750 < Un 1500
1500 < Un 75 000
Un > 75 000
- Electrisation
- Raccordement sur prises de courant existant en station.
- Protection différentielle 30mA à la charge de
l’entreprise extérieure
(perceuses, meuleuses,
tronçonneuses, etc…)
- Obstacles à la
circulation
voyageurs.
- Les câbles de raccordements doivent être rangés de
manière è ne pas obstruer ou gêner les cheminements.
Ils ne doivent pas être fixés, même provisoirement sur
des câbles existants.
ELECTRICITE :
- Electrisation.
- Mise en provisoire des installations électriques
gênantes par le centre de maintenance du secteur M2E
- Demande formulée par le la MOE
- Raccordement en tunnel ou sur circuit PFM
station INTERDIT
OUTILS PORTATIFS
ELECTRIQUES
TRAVAUX A PROXIMITE
DES LIGNES ECLAIRAGE ET
FORCE
- Electrisation
- Interventions effectuées par du personnel d’EE habilité
B0 (UTE C18510) au minimum.
TRAVAUX DE METALLERIE - Détérioration de
SUR ARMOIRES
matériel
- Pose d’écrans rigides devant les armoires électriques et
ELECTRIQUES DE QUAI
- Brûlures
les locaux réservés aux électriciens, dont les portes ont
été retirées.
- Sur les quais ces travaux devront obtenir l’accord
préalable du CT.
ELECTRICITE :
COURANT DE TRACTION
- Electrisation
- Brûlures
- Application des dispositions de l’ID53.1 (consignation).
- Les personnels chargés des consignations doivent être
formés et habilités RATP.
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Activité
Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
TRAVAUX PAR POINTS CHAUDS
Risques
Moyens de prévention
Applicable
-
Feu (incendie)
Explosions
Brûlures
Projections
Dégagement de
fumée
INCENDIE
Travaux par points chauds
(soudure, meulage,
tronçonnage…)
Activité
PROTECTION CONTRE LES NUISANCES
Risques
Moyens de prévention
Gênes à
l’exploitation :
- Bruit
- Poussière
- Emanations
diverses
AMBIANCE
PHYSIQUE
PRODUITS
TOXIQUES
- Application du dossier de prescription du dossier ESE
95.1622 d’août 1995 (prescriptions contre les risques
d’accident, d’incendie et d’explosion)
- Etablissement d’un permis feu et respect des clauses
(arrêté préfectoral 70-15134 du 16 février 1970)
- La signature du permis feu est déléguée au Maître
d’œuvre.
- Il est formellement interdit d’introduire, dans les
stations, des bouteilles de gaz (oxygène ou acétylène)
durant l’exploitation.
- Il faudra disposer d’un extincteur à pied d'œuvre,
conforme, adapté à la nature des travaux (extincteur à
poudre interdit)
- Avant le travail, il faudra éloigner les surfaces
combustibles, protéger toutes les autres des
projections.
- Avant le travail, il faudra disposer des écrans de façon
à assurer une protection physique et visuelle pour les
voyageurs.
- Intoxication.
- Brûlures.
Applicable
- Les dispositions nécessaires seront prises pour limiter
ces nuisances en présence du public.
- Arrosage ou cloison étanche pour la poussière et
protection des appareils d’exploitation par des bâches.
- Cloison insonorisante au dessus de 60 dBA pour le
bruit. Sans ces dispositions le travail devra être réalisé
après 22h00 ou après le service voyageurs selon les
lieux. Dans tous les cas, sur les quais ou à proximité,
les travaux bruyants devront être interrompus pendant
la présence d’un train à quai.
- Avertir le centre de liaison.
- Pour les nuisances sonores nocturnes, être muni des
autorisations de la préfecture de police.
Note : Des dérogations éventuelles seront précisées sur les
annexes spécifiques à chaque station.
- Aucun produit volatil toxique, inflammable, explosif ou
combustible ne doit être utilisé pendant le service
voyageurs.
- Utilisation des produits homologués par le
département SEC
Application des articles R.237-1 à R.237-28 du code du travail fixant les prescriptions particulières d’hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués
dans un établissement par une entreprise extérieure.
L’inspection commune des lieux et l’élaboration du dossier correspondant sont préparées et organisées à l’initiative du département de la RATP chargé du
pilotage de la réalisation de l’opération concernée pour permettre au chef local d’établissement d’exercer sa mission de coordination générale des mesures de
prévention à prendre en matière de sécurité et d’hygiène (notamment pour mise au point et signature du plan de prévention).
La date de cette inspection doit être communiquée par le chef local d’établissement au plus tard 3 jours avant au président et au secrétaire du CHSCT de
l’établissement concerné
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
Les prescriptions qui suivent ne sont qu’un rappel de certaines mesures à prendre et
obligations de l’entreprise extérieure dans l’exercice de son activité dans l’enceinte de la
RATP. Cette liste n’est bien entendu pas exhaustive. Il appartient donc à l’entreprise
extérieure d’appliquer dans son exercice les règles de l’art de ses métiers et d’appliquer les
dispositions prévues par le code du travail.
- Accident du travail
- L’EE doit former ses employés aux postes de travail et recevoir les
informations relatives aux chantiers (mode opératoire,
connaissance des activités des autres entreprises y compris celles
d'entreprises non recensées dans ce plan de prévention, contenu
du plan de prévention, affichage des consignes sur l’organisation des
secours, etc…)
- L’activité demandée à l’EE doit être sa compétence (K BIS) et ses
employés doivent être formés.
- Accident du travail
- Tous les employés présents sur le chantier doivent appartenir aux
entreprises extérieures signalées sur le plan de prévention et leurs
situations administratives doivent être en règle en regard de la
législation du travail. La liste du personnel fourni devra être mise à
jour si elle évolue et devra être envoyée par fax à la MOE et au cadre
technique de la ligne dans les plus brefs délais.
EXERCICE DE
L’ACTIVITE
- Accident du travail
- L’EE doit fournir et mettre en place les protections individuelles et
collectives liées à son activité.
EMPLOI DE
MATERIELS ET
OUTILLAGE
- Accident du travail
- Les outils et matériels utilisés dans l’exercice de l’activité de l’EE
(palan, échafaudage, appareils de contrôle électriques) doivent être
conformes et contrôlés.
EXERCICE DE
L’ACTIVITE
EXERCICE DE
L’ACTIVITE
LISTE DES POSTES OCCUPES PAR DES SALARIES
RELEVANT DE LA SURVEILLANCE MEDICALE RENFORCEE
(Art : R.241-50 du code du travail et arrêté du 25/02/2003) voir annexe
Nature du poste : N° 16 de l'annexe SMR pour SNEF
Nature du poste : N° 00 de l'annexe SMR
Nature du poste : N° 00 de l'annexe SMR
Nature du poste : N° 00 de l'annexe SMR
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Plan de prévention
L08-15-088 Préventif et correctif sur les équipements dans les locaux GSM 3G4G
SURVEILLANCE MEDICALE RENFORCEE
Décret du 28 juillet 2004
Si un de vos salariés est soumis à une ou plusieurs surveillances médicales Renforcées, il doit être classé en « R » sinon en S (surveillance médicale Simple). Pour les salariés soumis à SMR, veuillez recopier
les chiffres correspondants sur la liste de votre personnel à adresser annuellement à votre service de santé au travail pour l’application de l’art. R.241-25 du Code du Travail.
Article R.241-50 : Le médecin du travail exerce une surveillance médicale renforcée pour :
1.
Les salariés affectés à certains travaux comportant des exigences ou des risques déterminés par des règlements pris en application de l'article L. 231-2 (2°) * ou par arrêtés ** du ministre chargé du
travail.
Des accords collectifs de branche*** étendus peuvent préciser les métiers et postes concernés ainsi que convenir de situations relevant d'une telle surveillance en dehors des cas prévus par la
réglementation ;
2.
**** Les salariés qui viennent de changer de type d'activité ou d'entrer en France, pendant une période de dix-huit mois à compter de leur nouvelle affectation, les travailleurs handicapés, les
femmes enceintes, les mères dans les six mois qui suivent leur accouchement et pendant la durée de leur allaitement, les travailleurs âgés de moins de dix-huit ans.
Le médecin du travail est juge de la fréquence et de la nature des examens que comporte cette surveillance médicale renforcée, sans préjudice des dispositions de l'article R. 241-49 (= examens périodiques).
* Article : L. 231-2-(2°)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
**** Le 2°) du R.241-50
Agents biologiques (Décret du 4-5-94 n° 94-352 - Arrêté du 18-7-94).
Agents cancérogènes, mutagènes et Toxiques pour la reproduction (Décret du 1-2-2001)
Agents chimiques dangereux (Décret du 23-12-03)
Amiante (Décret du 7-2-96 n° 96-98, Arrêté du 13-12-96)
Application des peintures et vernis par pulvérisation (Décret du 23-8-47 n° 47-1619 modifié le 27-8-62 n° 62-1040)
Arsenic (Décrets 16-11-49 n° 49-1499, Arrêté du 18-11-49 - Circulaire du 3-4-50)
Benzène (Décret du 1-2-2001)
Bruit (Décret 21-4-88 n° 88-405 Arrêté du 31-01-89).
Chlorure de vinyle monomère (Décret du 12-3-80 n° 80-203).
Hydrogène arsénié (Décret du 19-12-50 n° 50-1567 Arrêté du 21-12-50)
Plomb métallique et composés (Décret du 1-10-86 n° 88-120, modifié par Décret du 6-5-95 n° 95-608 et par Décret du 30-496 n° 96364, Arrêté du 15-9-88)
Rayonnements ionisants (Décret du 2-10-86 n° 86-1103, Décret du 28-4-75 n° 75-306, modifié par Décret du 6-5-88 n° 88-662 et
par Décret du 13-2-97 n° 97-137, Arrêté du 28-8-91). (Décret 003-296 du 3& mars 2003)
Silice (Décret du 16-10-50 n° 50-1289, modifié par Décret du 10-4-97 n° 97-331, Arrêté du 13-6-63).
Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie, (Arrêté du 5-4-85)
Travail dans les égouts (Décret du 21-11-42)
Travail de nuit (décret 3-5-02). SMR par l’art. 213-6 du code du travail.
Travail sur écran de visualisation (Décret du 14-5-91 n° 91-451 Circulaire du 4-11-91).
Travail en milieu hyperbare (Décret du 28-3-90 n° 90-277, modifié par Décret du 6-5-95 n° 95-608 et par Décret du 30-4-96 n° 96364, Arrêté du 28-3-91
Travaux exposant aux gaz destinés aux opérations de fumigation (ac. Cyanidrique, bromure de méthyle, phosphure d’hydrogène
(Décret du 26-4-88 n° 88-448).
** Arrêté du 11-7-77
Art. 1 . - Pour les travaux énumérés au présent article, les médecins
chargés de la surveillance du personnel effectuant d'une façon habituelle
lesdits travaux assureront une surveillance médicale Renforcée :
1. Les travaux comportant la préparation, l'emploi, la manipulation ou
l'exposition aux agents suivants :
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Fluor et ses composés ;
31
Chlore ;
32
Brome ;
33
Iode ;
Phosphore et composés, notamment les esters phosphoriques,
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pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi que les autres composés
organiques du phosphore ;
35
Arsenic et ses composés ;
36
Sulfure de carbone ;
37
Oxychlorure de carbone ;
Acide chromique, chromates, bichromates alcalins, à l'exception de leurs
38
solutions aqueuses diluées ;
39
Bioxyde de manganèses ;
40
Plomb et ses composés ;
41
Mercure et ses composés ;
42
Glucine et ses sels ;
43
Benzène et homologues ;
44
Phénols et naphtols ;
Dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbures et de leurs dérivés ;
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Brais, goudrons et huiles minérales ;
47
Rayons X et substances radioactives.
48
Application des peintures et vernis par pulvérisation ;
Art.2 : Les dispositions de cet arrêté ne s'appliquent pas aux travaux énumérés
s'ils s'effectuent à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche
normale.
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Changement d’activité <18
mois
Migrant depuis < 18 mois
Handicapés (COTOREP)
Femmes enceintes
Mère d’enfant < 6 mois
Mère allaitant
Jeunes < 18 ans
*** SMR selon les accords
collectifs de branche professionnelle
pour des métiers, postes et
situations de travail :
2. Les travaux suivants :
Travaux effectués dans l'air comprimé ;
Emploi d'outils pneumatiques à main, transmettant des vibrations
Travaux effectués dans les égouts ;
Travaux effectués dans les abattoirs, travaux d'équarrissage ;
Manipulation, chargement, déchargement, transport soit de peaux brutes,
poils, crins, soies de porc, laine, os ou autres dépouilles animales, soit de sacs,
enveloppes ou récipients contenant ou ayant contenu de telles dépouilles, à
l'exclusion des os dégélatinés ou dégraissés et des déchets de tannerie chaulés
;
Collecte et traitement des ordures ;
Travaux exposant à de hautes températures, à des poussières ou émanations
toxiques et concernant le traitement des minerais, la production des métaux et
les verreries ;
Travaux effectués dans les chambres frigorifiques ;
Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone dans les usines à gaz, la
conduite des gazogènes, la fabrication synthétique de l'essence ou du
méthanol ;
Travaux exposant aux poussières de silice, d'amiante et d'ardoise (à l'exclusion
des mines, minières et carrières) ;
Travaux de polymérisation du chlorure de vinyle ;
Travaux exposant au cadmium et composés ;
Travaux exposant aux poussières de fer ;
Travaux exposant aux substances hormonales ;
Travaux exposant aux poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et
vanadium) ;
Travaux exposant aux poussières d'antimoine ;
Travaux exposant aux poussières de bois ;
Travaux en équipes alternantes effectués de nuit en tout ou en partie
Travaux d'opérateur sur standard téléphonique, sur machines
mécanographiques, sur perforatrices, sur terminal à écran ou visionneuse en
montage électronique ;
Travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de
distribution de denrées alimentaires ;
Travaux exposant à un niveau de bruit supérieur à 85 décibels.
Art. 3 : Lorsque des mesures particulières de prévention assurent une protection efficace des travailleurs contre les risques dus aux travaux énumérés ci-dessus; la surveillance médicale spéciale peut être dispensée
par l'inspecteur du travail après avis du médecin inspecteur du travail, du C.E. ou la commission de contrôle.
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Plan de prévention
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ORGANISATION
DES SECOURS
A PREVENIR EN CAS D’ACCIDENT
ou d'INCENDIE :
Permanent des Réseaux Ferrés :
8 11 11
Assistant des Réseaux d’Exploitation : 8 77 77
extérieur : 01 58 78 11 11
extérieur : 01 58 78 77 77
Autres numéros utiles.
PTM
PC Sécurité
PCC Ligne 08
RATP : 6 19 00 ou 7 25 00
RATP : 8 45 00 ou 105
RATP : 4 30 08
extérieur : 01 58 76 19 00
extérieur : 01 58 78 45 00
Matériel incendie
Position des extincteurs les plus proches :
RATP : (consulter le plan de sécurité de l’établissement)
Emplacement : quais et salle
Entreprise :
Emplacement : A pied d'oeuvre
Moyens de secours
Boîte à pharmacie ou de secours :
Mise à disposition par RATP à la recette, pendant les heures d’exploitation.
Entreprise :
Emplacement : A pied d'oeuvre
OPPBTP : 1, rue Heyrault – 92660 Boulogne Billancourt Cedex
Tel : 01.40.31.64.00
CRAM : 17 – 19, RUE DE FLANDRE – 75954 PARIS CEDEX
Tel : 01.40.05.32.64
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