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Déclaration sur lhonneur

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Déclaration sur l’honneur
Je soussigné(e) – Nom, Prénom ………………………………………………………………………………………………………………..
Né(e) le ……/……/………… à ……………………..…………………………………………………………………………………………………
Demeurant au – Adresse complète……………………………………………………………………….........................................
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………….........
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

Certifie et déclare sur l’honneur participer au « WEV 2015 : Retour vers Biture & Friture », qui se
déroulera au 58 avenue du 8 mai 1945, 59176 Masny, du vendredi 23 octobre au dimanche 25 octobre
2015, en respectant tous les critères de sécurité et en ayant un comportement respectueux envers les
autres participants du congrès, toute personne présente sur le lieu de la manifestation, l’ensemble des
infrastructures, du matériel et les agencements mis à ma disposition, ainsi que les biens publics ou privés.
Je suis informé(e) que la responsabilité de l’A.Va.C.H.E ne pourra être engagée en cas de de vol commis
par le participant ou à l’encontre des affaires personnelles de celui-ci. Je déclare être seul(e) responsable
de mes actes. Je déclare engager ma responsabilité personnelle uniquement quant à ma consommation
d’alcool.
Je suis informé(e) du fait qu’en cas de comportement anormal ou de tout acte volontaire d’agression ou
de dégradation, je m’expose à des poursuites tant pénales que pécuniaires, que l’association se réserve le
droit de faire appliquer par l’intermédiaire de son avocat, outre l’exclusion du WEV, le signalement aux
forces de l’ordre et l’encaissement du dépôt de garantie de deux cent euros (200 €) à titre de caution
pour les dégâts causés aux locaux et matériels, et la mise en application éventuelle de mon assurance
responsabilité civile.
Je sais que l’A.Va.C.H.E se réserve le droit de refuser mon inscription si elle le décide, sans justification
aucune.
à ne pas consommer de substances illégales et illicites, et certifie exacts les renseignements fournis aux
organisateurs de la manifestation.

Fait à ………………………………………………………………
Le ……/……/…………

Signature
(précédée de la mention « Bon pour accord, lu et approuvé »)



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