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Aide à la mobilité
Cadres de Marche et Fauteuil Roulants Standard
Procédures de demande d’intervention de l’organisme assurer

Définition d’une aide technique:
• C’est tout produit, instrument, équipement,
ou système technique utilisé par une
personne handicapé, fabriqué spécialement
ou existant sur le marché destiné à prévenir,
compenser, soulager ou neutraliser la
défiance, l’incapacité ou le handicap.
• Tout support, non humain, utilisé pour aider à
la réalisation des habitudes de vie de la
personne en situation de handicap.

• Chaque patient est différent:
Chaque patient a des
1. Besoin
2. Confort
3. Positionnement
4. Autonomie
5. Capacité et maniabilité

Cadre de Marche :

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•
•
•
•

Cadre de marche avec 4 appuies fixes 520413
Cadre de marche avec 2 appuies fixes et 2 roues sans siège 520435
Cadre de marche avec 2 appuies fixes et 2 roues avec siège 520450
Cadre de marche avec 2 ou 4 roues 520472
Cadre de marche avec soutien pour la station debout 520494

Cadre de marche :
4 pieds Fixes

4 pieds fixes et articulée

Cadre de marche:
2 pieds et 2 roues sans siège

2 pieds et 2 roues avec siège

Cadre de marche :
4 roues

3 roues

Cadre de marche avec soutien de la
station debout :

Cadre de marche:
Procédure de demande de demande d’intervention

• Annexe 19 ( prescription médical ): tout les
médecin peuvent préscrire ce type d’aide a la
mobilité
• Annexe 13 bis ( Attestation de fourniture)
• Envoyer les 2 annexes signés et compléter à la
mutuelle du patient . Il ne faut pas d’accord
d’intervention avant la fourniture.

Et ne pas oublier aussi ….les cannes pliable , Béquilles,
Tripodes,...etc . Pas d’intervention de l’organisme assureur

Fauteuil roulantes : Un marché
commercial Dense
• Pas des marques meilleurs que d’autres
• Certains marques sont plus répandues que
d’autre
• La chaise roulante doit être adapté au patient
et pas l’inverse
• Il y a un remboursement prévu par la mutuel

Critères de choix pour FR :
•
•
•
•
•

Le type de handicap
Les conditions d’utilisation
La morphologie de l’utilisateur
L’âge du patient
Les critères financiers

a) Le type de handicap:
• même handicap, le choix du FR pourra varier en fonction du
degré d’indépendance et de mobilité .
b) Les conditions d’utilisation:
• L’usage principal est – il l’intérieur ou l’extérieur?
Si l’usage est d’intérieur nous devons tenir compte de
 du passage des portes
 des dimensions des portes
 de la configuration des sanitaire
• C’est le premier critère déterminant, mais pour le

Si l’usage est pour l’extérieur nous devrons tenir compte de,





du type de terrain
des distances à parcourrir
du climat et de la localisation géographique
de l’esthétique…..etc

• L’usage est facultatif ou permanant?
 Certaines personnes peuvent se passer momentanément du
FR pour aborder des endroit difficilement accessibles, pour
d’autres toute action doit être effactuée en FR.

c) La morphologie du patient:
• Dans le choix du FR , nous devons tenir compte de :
 Du poids de l’utilisateur :
Une personne corpulente peut bénéficier d’un fauteuil roulant
renforcé
 De la corpulence:
Plus le FR est étroit , plus les possibilité d’accès sont
nombreuses, mais il faut pas négliger le confort et la liberté
de mouvement du patient dans le FR

d) L’ Age:
• Une personne n’a pas forcément les même
utilisation de son FR qu’une personne jeune et
active. L’enfant et l’adolescent grandissent, il
faut tenir compte lors du choix.
• De plus de 65 ans il est plus difficile d’obtenir
un remboursement.

d) Les critéres financiers:

• Le choix est déterminée au niveau du
remboursement car certains organismes
assureurs ne prend pas tout en charge.

• Un certain supplément peut être réclamé au
patient ( avec son accord)

Le positionnement au FR :
• Les cuisses posent bien sur le siège du FR.
• L’espace entre le creux poplité et le bord du siège est
bien respecté
• Un espace suffisante entre les cuisses et les
accoudoirs.
• Bon maintient de la tête avec l’appuie tête.
• Un coussin anti escarre bien adapté au fauteuil

• Bonne répartition des points de pression:
 les jambes ne penchent pas d’un côté
 La tête du péroné ne prend pas appuie sur les
montant des repose pieds
 Le buste du patient ne penche pas d’un côté…..etc

Les éléments composant les fauteuils roulant
• Le cadre:
 Plusieurs matériaux ( Carbonne , aluminium,
titane…etc)
 Pliable et rigide
 Tube métallique sont chromé ou peint
 Peux être renforcé ( double croisillons)
 Poignée réglable
 La largeur, hauteur et la profondeur de la chaise
sont réglables.

• Le Dossier:

Différent hauteur
Inclinable
Rigide , toile, coquille , ou dossier préformée
Amovible
Pelotes latéraux peuvent être ajouté si le
patient penche d’un coté plus que l’autre .

Les accoudoirs:
 Escamotables, amovibles, fixes et réglable en
hauteur( option supplémentaire)
 Crantés, longs,…etc
 Avec ou sans protèges vêtements.
 Avec support bras pour les hémiplégiques
(une gouttière) .

Les repose pieds:
Escamotable, amovible
Réglables selon la longueur de jambe
Palette de pied unie ou séparée
Calle pied
Sangle
Repose jambe ( dans le cas d’oedéme
important au jambe ou usage très important
en journée)

Les roues:
 fixation( amovible par le système quick
release,ou fixe)
 axe ( un seul axe, ou avec bloc axial et paliers
interchangeables, réglables
Pneu pleins ou gonflable( à chambre à air)
Doubles cerceaux
Freins à Tombours , freins prolongée, freins
pour hémiplégique

Les FR Standard

FR Modulaire

Les FR Manuelle actif:
Eléments caractéristique:
Son chassis fixe ou pliable
Le dossier est rabattableles roues avant pneu
pleins plus petit que 5’’
Les arrieères roues ont le système quick
release
Les accoudoirs peuvent se réduire à des
protèges vêtements
Les repose jambe font parties du chasis et pas
escamotable ( palette monobloc)

FR manuelle Actif

Chaise de soins et de maintient
( Multipostions):

Les procédure pour demande de
remboursement:
A bien savoir , il y a deux procédures différentes
dépendant de type chaise ou roulante ou aide
technique.
1.Procédures étendue: il faut rajouter à l’annexe 20 + 19, l’annexe 19 ter:
rapport de motivation rédigé par bandagiste suite au adaptation
supplémentaire.
2.Procédures particulière: Il faut rajouter à l’annexe 19+20, l’annexe 19 ter
rapport de motivation et l’annexe 19 bis le rapport de motivation
multidisciplinaire.

Formulaires :
( voir en annexe)
– Contrat de location (PDF - 153 KB - WORD - 67 KB)
– Prescription médicale (annexe 19) (PDF - 45 KB)
– Rapport de fonctionnement multidisciplinaire (annexe
19bis) (PDF - 39 KB - WORD - 116 KB)
– Rapport de motivation (annexe 19ter) (PDF - 23 KB - WORD
- 45 KB)
– Demande d'intervention de l'assurance (annexe 20) (PDF 30 KB - WORD - 95 KB)
– Attestation de délivrance (annexe 13bis) (PDF - 26 KB WORD - 81 KB)

Prescription médicale (annexe 19)
1.
Le PM est valable 3 mois pour première demande
6 mois pour un renouvellement
La prescription doit être bien complété .

Le dossier est envoyé à la mutuelle et le médecin conseil donne
sont accord ou pas dans les 15 jours qui suit.
Une fois la demande est accordé, le bandagiste à 75 jours pour
fournier le FR à domicile .

Liste limitatives d’aide technique , par numéro d’INAMI
http://www.inami.fgov.be/fr/professionnels/sante/bandagistes/mobility-nomen/Pages/default.aspx#.VhJR8JcbPIU
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Voiturette manuelle (adultes) Voiturette manuelle standard 520015(01/03/2011)
520015(01/01/2011)
Voiturette manuelle modulaire 520030(01/03/2011)
520030(01/01/2011)
Voiturette manuelle de maintien et de soins 520052(01/03/2011)
520052(01/01/2011)
Voiturette manuelle active 520074(01/03/2011)
520074(01/01/2011)
Voiturette électronique (adultes) Voiturette électronique pour l’intérieur 520096 (01/04/2011)
520096(01/03/2011)
520096(01/01/2011)
Voiturette électronique pour l’intérieur et l’extérieur 520111 (01/04/2011)
520111(01/03/2011)
520111(01/01/2011)
Voiturette électronique pour l'extérieur 520133(01/03/2011)
520133(01/01/2011)
Scooter électronique (adultes)
Scooter électronique pour l’intérieur 522815(01/03/2011)
522815(01/01/2011)
Scooter électronique pour l’intérieur et l’extérieur 520155(01/03/2011)
520155(01/01/2011)
Scooter électronique pour l’extérieur 520170 (01/04/2011)
520170(01/03/2011)
520170(01/01/2011)

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Voiturette électronique enfants Voiturette électronique pour enfants pour l’intérieur 520273 (01/04/2011)
520273(01/03/2011)
520273(01/01/2011)
Voiturette électronique pour enfants pour l’intérieur et l’extérieur 520295 (01/04/2011)
520295(01/03/2011)
520295(01/01/2011)
Tables de station debout et voiturettes de station debout Table de station debout électrique 520310 (01/04/2011)
520310(01/03/2011)
520310(01/01/2011)
Voiturette de station debout mécanique 520332(01/03/2011)
520332(01/01/2011)
Voiturette de station debout électrique 520354(01/03/2011)
520354(01/01/2011)
Tricycles orthopédiques Tricycle orthopédique pour utilisateur avec hauteur
d'entrejambe jusque 70 cm inclus 520376(01/03/2011)
520376(01/01/2011)
Tricycle orthopédique pour utilisateur avec hauteur
d'entrejambe de plus de 70 cm 520391(01/03/2011)
520391(01/01/2011)
Cadres de marche Cadre de marche avec 4 appuis fixes 520413(01/03/2011)
520413(01/01/2011)
Cadre de marche avec 2 appuis fixes et 2 roues sans siège 520435(01/03/2011)
520435(01/01/2011)
Cadre de marche avec 2 appuis fixes et 2 roues avec siège 520450(01/03/2011)
520450(01/01/2011)
Cadre de marche avec 3 ou 4 roues 520472(01/03/2011)
520472(01/01/2011)
Cadre de marche avec soutien pour la station debout 520494(01/03/2011)
520494(01/01/2011)

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Coussins anti-escarres Coussin anti-escarres non adaptable individuellement 520516 (01/04/2011)
520516(01/03/2011)
520516(01/01/2011)
Coussin anti-escarres anatomique non adaptable
individuellement (intégré dans la voiturette) 520531(01/03/2011)
520531(01/01/2011)
Coussin anti-escarres adaptable individuellement 520553 (01/04/2011)
520553(01/03/2011)
520553(01/01/2011)
Coussin anti-escarres adaptable individuellement de type
coussin à air à structure cellulaire ou coussin-gel de type
Flow-Fluid 520575 (01/04/2011)
520575(01/03/2011)
520575(01/01/2011)
Système modulaire adaptable pour le soutien de la position d'assise Système de dossier modulaire adaptable 520590
(01/04/2011)
520590(01/03/2011)
520590(01/01/2011)
Châssis pour siège-coquille Châssis pour siège-coquille 520612(01/03/2011)
520612(01/01/2011)

• Adaptations:
•
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Membres inférieurs Repose-jambes
(mécaniques - ajustables en longueur et inclinables jusqu'à
l'horizontale) 520634(01/03/2011)
520634(01/01/2011)
Repose-jambes
(mécaniques - ajustables en longueur et inclinables jusqu'à
l'horizontale) pour les bénéficiaires jusquà 18 ans 520656(01/03/2011)
520656(01/01/2011)
Repose-jambes de confort
(mécaniques - correction de la longueur) 520671(01/03/2011)
520671(01/01/2011)
Repose-jambes de confort
(mécaniques - correction de la longueur)
pour les bénéficiaires jusquà 18 ans 520693(01/03/2011)
520693(01/01/2011)
Repose-jambes de confort réglables électriquement
(avec correction de la longueur) 520715(01/03/2011)
520715(01/01/2011)

•
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•

Repose-jambes de confort réglables électriquement
(avec correction de la longueur)
pour les bénéficiaires jusquà 18 ans 520730(01/03/2011)
520730(01/01/2011)
Plaques cale-pieds (ou planche cale-pieds) réglables en
inclinaison 520752(01/03/2011)
520752(01/01/2011)
Système de fixation du pied (la pièce) 520774(01/03/2011)
520774(01/01/2011)
Plaque cale-pied (la pièce) 520796(01/03/2011)
520796(01/01/2011)
Atelle-cheville-pied (la pièce) 520811(01/03/2011)
520811(01/01/2011)
Adaptation de la longueur de la manivelle des pédales 520833(01/03/2011)
520833(01/01/2011)
Repose-jambe d'une pièce, ajustable 522734(01/03/2011)
522734(01/01/2011)
Repose-jambe d'une pièce avec côtés latéraux, ajustable 522756(01/03/2011)
522756(01/01/2011)
Membres supérieurs Accoudoirs ajustables en hauteur 520855(01/03/2011)
520855(01/01/2011)
Guidon adapté 520870(01/03/2011)
520870(01/01/2011)

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Fonction électrique de station debout 521113(01/03/2011)
521113(01/01/2011)
Appuie-tête (réglable en hauteur, en profondeur, et
en inclinaison) 521135 (01/04/2011)
521135(01/03/2011)
521135(01/01/2011)
Pelotes du dossier (par pièce) 521150 (01/04/2011)
521150(01/03/2011)
521150(01/01/2011)
Selle d'abduction 521172 (01/04/2011)
521172(01/03/2011)
521172(01/01/2011)
Cadre d'abduction 521194(01/03/2011)
521194(01/01/2011)
Adaptation du châssis de la voiturette, largeur du siège de plus
de 48 cm à 52 cm inclus 521216(01/03/2011)
521216(01/01/2011)
Adaptation du châssis de la voiturette, largeur du siège de plus
de 52 cm à 58 cm inclus 521231(01/03/2011)
521231(01/01/2011)
Adaptation de la largeur du siège (plus de 36cm) et de la
profondeur du siège 521253(01/03/2011)
521253(01/01/2011)
Adaptation dans le cadre d'une amputation 521275(01/03/2011)
521275(01/01/2011)

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Conduite / propulsion Système de propulsion et de conduite " à double cerceau ” 521430(01/03/2011)
521430(01/01/2011)
Système de propulsion et de conduite à " levier de propulsion ” 521452(01/03/2011)
521452(01/01/2011)
Abaissement de la hauteur du siège
(voiturette à propulsion podale) 521474(01/03/2011)
521474(01/01/2011)
Adaptation des cerceaux en cas de diminution de la fonction de
préhension 521496(01/03/2011)
521496(01/01/2011)
Commande dans la tablette
(incorporée dans la tablette – tablette comprise) 521511(01/03/2011)
521511(01/01/2011)
Joystick externe supplémentaire 521533(01/03/2011)
521533(01/01/2011)
Commande au menton 521555(01/03/2011)
521555(01/01/2011)
Commande au menton (pivotant électriquement) 521570(01/03/2011)
521570(01/01/2011)
Commande centrale 521592(01/03/2011)
521592(01/01/2011)
Commande au doigt 521614(01/03/2011)
521614(01/01/2011)
Commande à la tête 521636(01/03/2011)
521636(01/01/2011)
Commande au pied 521651(01/03/2011)
521651(01/01/2011)
Commande de la voiturette au moyen d'interrupteurs
particuliers adaptés à l'utilisateur 521673 (01/03/2011)
521673(01/01/2011)
Prolongeurs de frein (par paire) 521695(01/03/2011)
521695(01/01/2011)

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Tablette ou demi-tablette 521290 (01/04/2011)
521290(01/03/2011)
521290(01/01/2011)
Support dorsolombaire 521312(01/03/2011)
521312(01/01/2011)
Sécurité Arrête-talon ou sangle cale-pied (à la pièce) 521334(01/03/2011)
521334(01/01/2011)
Ceinture de sécurité 521356 (01/04/2011)
521356(01/03/2011)
521356(01/01/2011)
Siège-culotte 521371(01/03/2011)
521371(01/01/2011)
Système anti-bascule 521393(01/03/2011)
521393(01/01/2011)
Monte-trottoir 521415(01/03/2011)
521415(01/01/2011)

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Positionnement (siège-dossier) Plaque de base réglable pour coussin anti-escarres 520892(01/03/2011)
520892(01/01/2011)
Siège préformé 520914 (01/04/2011)
520914(01/03/2011)
520914(01/01/2011)
Dossier préformé 520936 (01/04/2011)
520936(01/03/2011)
520936(01/01/2011)
Réglage de l'inclinaison du dossier
(ajustable ou réglable jusqu'à min. 30°) 520951(01/03/2011)
520951(01/01/2011)
Règlage de l'inclinaison du dossier
(ajustable ou réglable jusqu'à 90°) 520973(01/03/2011)
520973(01/01/2011)
Réglage de l'inclinaison du dossier (ajustable ou réglable) 520995(01/03/2011)
520995(01/01/2011)
Réglage de l'inclinaison du siège (angle du siège réglable) 521010(01/03/2011)
521010(01/01/2011)
Siège basculant électriquement 521032(01/03/2011)
521032(01/01/2011)
Réglage électrique de l'inclinaison du dossier 521054(01/03/2011)
521054(01/01/2011)
Siège électrique réglable en hauteur 521076(01/03/2011)
521076(01/01/2011)
Siège électrique réglable en hauteur et jusqu'au sol 521091(01/03/2011)
521091(01/01/2011)

Adaptation Spécifique :

Porte-sérum (523773)
Support pour bouteilles à oxygène (523795)
Adaptateur de montage pour châssis ou voiturette
(523876)

1/06/2015
1/07/2015
1/04/2015



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