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Conseil communautaire du 27 juin 2018
ORDRE DU JOUR
à 18H00 à l'Espace Cristal de PORTES LES VALENCE

I. Finances et Administration générale
1. Approbation Comptes de gestion 2017 de Valence Romans Agglo
2. Approbation Compte de gestion de dissolution 2017 du budget principal du Syndicat Chalon Savasse
3. Approbation Comptes de gestion de dissolution 2017 du budget principal du Syndicat du Bassin Versant de la
Veore
4. Approbation Comptes de gestion de dissolution 2017 du budget principal et du budget annexe SPANC de la
Communauté de communes de la Raye
5. Approbation Comptes de gestion de clôture 2017 du Syndicat mixte Rovaltain
6. Budget Principal - Compte Administratif 2017
7. Budget annexe Assainissement - Compte administratif 2017
8. Budget annexe Bâtiments Economiques - Compte administratif 2017
9. Budget annexe Déchets ménagers - Compte administratif 2017
10. Budget annexe Zones économiques - Compte administratif 2017
11. Budget annexe Equipements de Rovaltain - Compte administratif 2017
12. Budget annexe Service mutualisé Informatique - Compte administratif 2017
13. Budget annexe Services mutualisés Administratifs - Compte administratif 2017
14. Budget annexe Services mutualisés Techniques - Compte administratif 2017
15. Budget annexe Service mutualisé Restauration collective - Compte administratif 2017
16. Budget annexe Service mutualisé Archive - Compte administratif 2017
17. Budget annexe Service mutualisé Autorisation Droit du Sol - Compte administratif 2017
18. Budget annexe Services mutualisés - Compte administratif 2017
19. Budget Principal - Affectation des résultats
20. Budget annexe Assainissement - Affectation des résultats
21. Budget annexe Bâtiments économiques - Affectation des résultats
22. Budget annexe Déchets ménagers - Affectation des résultats
23. Budget annexe Zones économiques - Affectation des résultats
24. Budget annexe Equipements de Rovaltain - Affectation des résultats
25. Budget annexe Service mutualisé Informatique - Affectation des résultats
26. Budget annexe Services mutualisés Administratifs - Affectation des résultats
27. Budget annexe Services mutualisés Techniques - Affectation des résultats
28. Budget annexe Service mutualisé Restauration collective - Affectation des résultats
29. Budget annexe Service mutualisé Archive - Affectation des résultats
30. Budget annexe Service mutualisé Autorisation droit du sol - Affectation des résultats
31. Budget Principal - Budget supplémentaire 2018
32. Budget annexe Assainissement - Budget supplémentaire 2018
33. Budget annexe Assainissement - Reprise de provision
Conseil communautaire du 27 juin 2018 - Ordre du jour

34. Budget annexe Bâtiments économiques - Budget supplémentaire 2018
35. Budget annexe Déchets ménagers - Budget supplémentaire 2018
36. Budget annexe Zones économiques - Budget supplémentaire 2018
37. Budget annexe Equipements de Rovaltain - Budget supplémentaire 2018
38. Budget annexe Service mutualisé Informatique - Budget supplémentaire 2018
39. Budget annexe Services mutualisés Administratifs - Budget supplémentaire 2018
40. Budget annexe Services mutualisés Techniques - Budget supplémentaire 2018
41. Budget annexe Service mutualisé Restauration collective - Budget supplémentaire 2018
42. Budget annexe Service mutualisé Archives - Budget supplémentaire 2018
43. Budget annexe Service mutualisé Autorisation Droit du sol - Budget supplémentaire 2018
44. Budget annexe GEMAPI – Détermination du produit du prélèvement 2019
45. Budget annexe GEMAPI - Vote des durées d'amortissement
46. Construction d'un multi-accueil à Montmeyran - Lot n°3 Charpente/étanchéité - Pénalités de retard
47. Convention de modération de la dépense avec l'Etat
II. Systèmes d'information
1. ADN - Convention financière et d'engagement pour le déploiement du réseau de fibre à la maison (FTTH) Avenant n°1
III. Crématorium
1. Crématorium de Beaumont-lès-Valence : Avenant au contrat de délégation de service public relatif à la
modification du règlement intérieur
IV. Représentants
1. Crématorium - Représentants au Comité d'éthique
2. LEADER - Renouvellement de membres du comité de programmation issus du territoire de Valence Romans
Agglo
3. Commission Consultative de l’Environnement de l’aéroport de Valence-Chabeuil - Désignation des membres
V. Développement durable
1. Projet d’aménagement contre les crues et restauration physique de la rivière Joyeuse - Instauration d’une prime
temporaire pour libération anticipée des emprises
VI. Culture
1. Archives électroniques – Demande de subvention
2. Rénovation du LUX – Octroi d'une subvention
VII. Tourisme
1. Taxe de séjour 2019
VIII. Développement économique
1. Ouvertures dominicales 2018 - Modification du calendrier
2. GIP Agence de Développement Universitaire Drôme-Ardèche (ADUDA) - Nouvelle convention générale de
fonctionnement
3. Participation financière de Valence Romans Agglo au projet FUI COLLODI 2
4. Soutien aux projets "Cœur de ville" de Romans-sur-Isère et Valence
Conseil communautaire du 27 juin 2018 - Ordre du jour

IX. Sport
1. Indemnisation des clubs sportifs de glace - Subvention exceptionnelle au Valence Hockey
2. Indemnisation des clubs sportifs de glace - Subvention exceptionnelle au Valence Patinage Artistique
X. Ressources humaines
1. Régime indemnitaire du personnel - Complémentaire 1
2. Frais de déplacements - Modification du règlement d'indemnisation
3. Création des Commissions Consultatives Paritaires (CCP)
4. Création de vacations pour le développement des activités aquatiques au sein des piscines intercommunales
5. Création / Suppression de postes
XI. Assainissement
1. Adoption des principes de l'IWA (International Water Association) pour des territoires Eau-responsables
2. Participation de la Communauté d’Agglomération auprès des communes portant des travaux de voirie intégrant
la gestion des eaux pluviales par techniques alternatives indissociables de la voirie
3. Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement 2018/2021
4. Aide de l'agglomération auprès de particuliers ayant des projets de réhabilitation d'installation d'assainissement
non collectif
5. Délégation par affermage pour l'exploitation des stations de traitement des eaux usées de Valence et de
Portes-lès-Valence et de leur réseau de transit
XII. Rapports d'activités
1. Rapport d'activités général
XIII. Décisions du Président
XIV. Questions diverses
1. Vœu - Prolongation de la concession CNR

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