20230809 CM 0001 Victor Leclerc election relations

S E C R E T
À Tatarki, région de Moskva, Russie, le 9 août 1812 [2023]
Lettre n° 1812-0001/FRA/DEP GUERRE/GA/CM/JS/SECRET
Le colonel Roman LUPUS,
Matricule militaire 41313,
Juge Suprême de la Grande Armée
à
Monsieur le Capitaine LECLERC,
Matricule militaire 39735,
Maréchal de la Grande Armée.
Objet

:

Élection et relations.

Référence

:

1) Code de Justice militaire.

Monsieur le Maréchal,
Suite au prononcé des résultats de l’élection du Maréchal de la Grande Armée, je vous adresse en mon
nom et en celui de l’administration de la Justice militaire de la Grande Armée que je dirige, toutes mes félicitations, ainsi
que, par avance, à votre Major-général que vous devez désigner. En ma qualité de Juge Suprême, je me tiens à votre
disposition pour échanger avec vous sur les sujets d’intérêt juridique, dont je suis particulièrement familier : le Juge
Suprême est, en effet et dans ce cadre, un conseiller juridique pour le Maréchal.
Je souligne que le précédent Major-général, le Major Alberich, a saisit l’occasion de la mise à jour du Code
de Justice militaire qui a été promulgué le 1er juillet dernier (cf. référence) pour faire ajouter une nouvelle peine, le
versement à une section disciplinaire (article 310-2, alinéa 6), qui était destiné à devenir une arme juridique pour le
commandement et en particulier le Haut état-major impérial (HEMI) face aux officiers les plus récalcitrants : ce type de
disposition, bien qu’elle soit difficile à mettre en œuvre, souligne que la Justice militaire vise à soutenir l’action dans
l’efficacité du HEMI. Soyez certain que la Justice militaire, quand bien même drapée de ses valeurs cardinales et de son
indépendance, vous soutiendra de son mieux.

Cordialement,

Lupus
Copies
:
- pour information : Juge Subalterne Jouinot-Gambetta, matricule 45574 ;
- pour archives :
 département de la Guerre/Justice Militaire/Bureau central,
 département de la Guerre/Grande Armée/Cour Martiale.
Page 1 sur 1

S E C R E T