Avis d'affichage CC 05.03.2024

AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Mardi 5 mars 2024 à 19h
Salle des fêtes – SAINTS-EN-PUISAYE
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Rapport sur l’égalité femmes/hommes 2024
4) Finances
- Débat d’orientations budgétaires 2024
- INFORMATION : Attributions de compensation provisoires 2024
- Reversements conventionnels aux communes membres 2024
- Règlement budgétaire et financier
5) Ressources Humaines
- Remboursement des frais engagés par les élus de la Communauté de communes
de Puisaye-Forterre dans le cadre d’une mission ou d’un mandat spécial
- Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Création de postes
6) Développement économique / Tourisme
- Révision du règlement d’intervention de l’aide à l’immobilier d’entreprise
- Vente à la SCI 3D de la parcelle G 482 sis Zone d’activité Les Gâtines à Saint-Fargeau
7) Petite Enfance
- Convention de mise à disposition gracieuse de locaux avec la commune de
Charentenay
- Avenant n°2 aux conventions d’engagement et de partenariat établies avec les
associations gestionnaires de crèches et de centres de loisirs

AVIS
8) Enfance Jeunesse
- Proposition de nouveaux tarifs pour les accueils de loisirs en régie
- Acquisition d’un nouveau module du logiciel métier « Inoé »
- Demande d’aide financière auprès de la CAF pour l’organisation d’ateliers parentsenfants
9) Patrimoine
- Acquisition d’un bâtiment sis 4bis rue Colette à TOUCY à usage de bureaux
10) Culture
- Convention relative à la mise à disposition de professeurs et de partenariat avec
l’Orchestre A l’Ecole de l’école élémentaire de Saint-Fargeau et l’EMDTPF
11) Santé
- Avenant N° 2 au Contrat local de Santé de Puisaye-Forterre
- Convention de mise à disposition d’un bâtiment sis rue Raymond Ledroit à SAINTFARGEAU pour l’exercice de la compétence SANTE
12) Urbanisme
- Facturation du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols
13) Point sur les dossiers en cours
14) Questions diverses

Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI