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MAIRIE D'ARQUIAN
35 Route de Saint Amand
58310 ARQUIAN
Le 07.03.2024

POUR AFFICHAGE

CONVOCATION du conseil municipal

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu lundi 11 mars 2024 à 18 :30, salle
Carriès.
L'ordre du jour sera le suivant :
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Orientations budgétaires
Vote des tarifs d’assainissement collectif
Vote des subventions
Vote des taux des taxes
Vote du compte administratif 2023 de la commune
Vote du budget primitif 2024 de la commune
Vote du compte administratif 2023 de l’assainissement
Vote du budget primitif 2024 de l’assainissement
Nomenclature M57 : fongibilité des crédits
Adhésion à l’application Panneau Pocket
Admission en non-valeur
Rectification de l’acte de vente Commune/ Rachet
Travaux 2024 dans la forêt communale
Zones d’accélération des énergies renouvelables
Approbation du règlement de collecte des ordures ménagères
Questions diverses

Le Maire,
Mme Becker Cécile

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