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Contrat hébergement chevaux .pdf


Nom original: Contrat hébergement chevaux.pdf
Titre: Contrat hébergement chevaux
Auteur: Cap Solar

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Association Espoirs de Crins
Loi 1901 n° w021000203
La Ferme du Cluzelet
24800 CORGNAC SUR L'ISLE

CONTRAT D'HEBERGEMENT D'UN EQUIDE
ENTRE :
L’Association Espoirs de Crins
Siège Social :La Ferme du Cluzelet
24800 Corgnac sur l'Isle
Tel : 06.78.45.58.95.
Courriel : espoirsdecrins@gmail.com

ET L'ADOPTANT :
Mme, Mlle, Monsieur* …………………………...
Domicilié ……………………………………….…
…………………………………………………..…
N° de tél : ……………………………………….…
Courriel : ………………………………………..…

Paraphé chaque chapitre
I – L’équidé
L’équidé, objet du présent contrat est celui désigné ci-dessous :
Nom de l'équidé : …........................................................
N° SIRE : ….....................................................................
N° transpondeur : …........................................................
Sexe: …...........................................................................
Couleur de la robe : …....................................................
Crinière : ….....................................................................

Année de naissance : …....................................................
Signes particuliers : …......................................................
Sera hébergé à cette adresse : ………...…………........
……………………………………………......……........
…………………………………………..…………........
…......................................................................................

L’équidé reste l’entière propriété de l’association Espoirs de Crins jusqu'à son décès ou son adoption.
II – Conditions d’hébergement
L’hébergeur Mme, Mlle, Mr*……………………………………….certifie prendre l’engagement de nourrir,
abreuver, abriter l’équidé confié par l’association Espoirs de Crins, de lui apporter les soins vétérinaires courant et
de le considérer comme un être vivant et sensible. Pendant la durée de l’hébergement, l'animal adopté ne sera pas
utilisé dans un but lucratif mais peut être, si sa condition physique le permet, employé dans le respect de son
intégrité physique et psychique.
Ledit, équidé est, à la connaissance de l’association :
¤ Apte à être monté ou attelé si aucun avis vétérinaire ne s’y oppose
¤ Apte à être monté ou attelé sous restriction :
¤ Inapte à être attelé ou monté

III – Prise en charge des frais d’entretien :
L’hébergeur prend en charge les frais courants comme si l’équidé lui appartenait. L’association Espoirs de Crins
prend à sa charge les frais vétérinaires exceptionnels, uniquement si elle a donné son aval auparavant. Les frais de
maréchalerie au-delà de 40 € toutes les 6 semaines sont pris en charge par l’association, les 40 € étant à la charge
de l’hébergeur.
Si des soins de phytothérapie ou autre s’avèrent nécessaires, ils seront considérés comme des frais exceptionnels et
pris en charge par l’association qui aura donné son accord.
L’hébergeur s’engage à en référer à l’association rapidement s’il ne peut plus subvenir aux besoins de l’équidé,
afin de permettre à l’association de trouver un nouvel hébergeur.
En aucun cas l’hébergeur ne peut vendre ou faire abattre l’équidé sans l’accord de l’association qui en est
propriétaire jusqu’à son adoption sous contrat. De même, en aucun cas, l’équidé ne pourra être destiné à la
consommation humaine ou animale.
Il est également convenu entre les 2 parties que l’hébergeur s’engage à donner des nouvelles régulières de l’équidé
à l’association.
Chaque chapitre doit être paraphé pour la validité du document.
Fait à ……………………………………………….…, le …../……/……….
En autant d’exemplaires que de parties ayant un intérêt distinct.
Signatures précédées des mentions « lu et approuvé »,

L’adoptant :

La présidente de l’association
Espoirs de Crins :


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