ODJ au 2018.06.11 V8

COMMUNE DE
CARQUEIRANNE

N° de
point

CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE PUBLIQUE
DU 25 Juin 2018

ORDRE DU JOUR

Intitulé

Rapporteur

OUVERTURE DE SÉANCE
0.1

APPEL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET CONSTATATION DU QUORUM

M. MASSON

0.2

DÉSIGNATION DU (DE LA) SECRÉTAIRE DE SÉANCE

M. MASSON

0.3

LECTURE DU COMPTE RENDU DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Mme TONELLI

0.4

ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

M. MASSON

ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE/PERSONNEL

1

MOTION "DECENTRALISATION EN DANGER, UNIS POUR L'AVENIR DE TOUS LES
TERRITOIRES"

M. MASSON

2

COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE
«INGENIERIE DEPARTEMENTALE 83» - ANNEE 2017

M. GALIAN

3

AMENAGEMENT DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL PAR LA
CREATION ET LA SUPPRESSION D'EMPLOIS

M. GALIAN

4

RECONDUCTION DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA COMPOSITION ET AU
FONCTIONNEMENT DU COMITE TECHNIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS
PROFESSIONNELLES DE 2018

M. GALIAN

5

RENOUVELLEMENT DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA COMPOSITION ET AU
FONCTIONNEMENT DU COMITE D'HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS
DE TRAVAIL DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2018

M. GALIAN

6

AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE VACATAIRES EN CHARGE DU SERVICE
PENDANT LES MANIFESTATIONS ESTIVALES

M. GALIAN

AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS

7

AVIS SUR LA FERMETURE D'UNE CLASSE A L'ECOLE PRIMAIRE MARCEL PAGNOL

Mme SAVARY

8

ADOPTION DU PROJET EDUCATIF TERRITORIAL DU 1 JANVIER 2018 AU 31 AOUT
2019

M. CARRASCO

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URBANISME

9

DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA DELIVRANCE
D'UNE AUTORISATION D'URBANISME INTERESSANT MONSIEUR LE MAIRE EN
SON NOM PERSONNEL

M. HENRY

10

AVIS SUR LA DESAFFECTATION ET LE DECLASSEMENT D'UNE PROPRIETE
COMMUNALE EN VUE DE CONSTRUIRE 25 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX

M. HENRY

FINANCES

11

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUE 2018

M. GALIAN

12

DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

M. MASSON

13

CLOTURE BUDGET DE L'EAU

M. MASSON

14

AVIS SUR LA DEMANDE DE M. ALAIN MONNOT DE REMISE GRACIEUSE DE SON
DEBET

M. MASSON

COMMUNICATION BP CCAS ET CDE
COMMUNICATION DU MAIRE AU CONSEIL MUNICIPAL PLU
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA
DÉLIBÉRATION N° 2017-01-001 DU 06 FÉVRIER 2017

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