resum consti imperium 1.0

IMPERIUM

Projet de Constitution
Ceci est un résumer de la Constitution que
j’avais déjà présenté
Sam37 & Ouger

2011

Version 1.0 du 16/02/2011

TABLE DES MATIERES
I. L'Impérium ........................................................................................................................................................ 2
1. Qu'est-ce l'Impérium.................................................................................................................................... 2
2. Comment est-il organisé.............................................................................................................................. 2
A.

Qui sont le Néo-Consuls et quel sont leurs fonctions .................................................................... 2

B.

A quoi sert la Commission Supérieure ............................................................................................ 2

C.

A quoi sert le Sénat ............................................................................................................................. 2

D.

Qu’est que le Conseil de Sécurité ..................................................................................................... 3

E.

Des différentes élections .................................................................................................................... 3

II. Coopération intergalactique ........................................................................................................................... 3
1.

Comment sont gérer les différents traitées ? ....................................................................................... 3

I. L'IMPERIUM
1. QU'EST-CE L'IMPERIUM
L’Impérium est une Confédération Galactique qui regroupe plusieurs alliances et ayant pour
but l'entraide, la sécurité et la protection de ses membres.

2. COMMENT EST-IL ORGANISE
L'impérium possède plusieurs institutions qui sont : les néo-consuls, le Sénat Galactique, la
Commission Supérieure, le Conseil de Guerre et le Concile Economique.

A. QUI SONT LE N EO-C ONSULS ET QUEL SONT LEURS FONCTIONS
Les néo-consuls sont au nombre de deux et veillent au respect de la Constitution et
président le conseil de sécurité.
Les Néo-Consuls nomment le Président du Sénat après consultation de la Commission
Supérieure.
Ils mettent fin à leurs fonctions suite à la présentation par de la démission du Sénat ou de
la Commission Supérieur.
Les Néo-Consuls promulguent les lois dans les trois jours qui suivent la transmission de la
loi définitivement adoptée par le Sénat.
Ils peuvent, avant l'expiration de ce délai, demander au Sénat une nouvelle délibération
de la loi ou de certains de ses articles.
Cette nouvelle délibération ne peut être refusée.

B. A QUOI SERT LA C OMMISSION SUPERIEURE
La Commission Supérieure comprend cinq membres : trois des membres sont nommés
par le Sénat, deux par les Néo-Consuls.
Le président de la Commission Supérieure est nommé par les Néo-Consuls.
La Commission Supérieure veille à la régularité de l'élection des Néo-Consuls. Elle
examine les réclamations et proclame les résultats du scrutin. La Commission Supérieure
statue, en cas de contestation, sur la régularité de l'élection. Elle en proclame les résultats.

C. A QUOI SERT LE SENAT
Le Sénat vote la loi. Il contrôle l'action des Néo-Consuls. Il évalue les politiques publiques.

D. QU’EST QUE LE CONSEIL DE SECURITE
Le Conseil de Sécurité est composé de trois membres, Ils sont chargés de veiller à la
sécurité de l’Impérium, de prévoir des plans d’attaque et de défense, il contrôle les
armées. Il est présidé par les Néo-Consuls.

E. DES DIFFERENTES ELECTIONS
Les Néo-Consuls sont élus pour 2 mois renouvelable.
La Commission Supérieure est élu pour quatre mois renouvelable.
Le Sénat est composé de membres nommés par les Chefs d’Etats des puissances
regroupées dans l’Impérium, deux par Alliances. Aux choix du Chef d’Etat. Ils sont
nommés à vie ou jusqu’à dissolution du Sénat par les Néo-Consuls, dans le cas échéant,
les Chefs d’Etats des Alliances sont priés de nommés d’autres personnes à cette fonction.
Le Conseil de Sécurité nommés par le Sénat, en vote à la majorité absolue.
Toutes les autres élections se fond à la majorité absolue.

II. COOPERATION INTERGALACTIQUE
1. COMMENT SONT GERER LES DIFFERENTS TRAITEES ?
Les traités de paix, les traités de commerce, les traités ou accords relatifs à l'organisation
intergalactique, ceux qui engagent les finances de l'État, ceux qui modifient des dispositions
de nature législative, ceux qui sont relatifs à l'état des personnes, ceux qui comportent cession,
échange ou adjonction de territoire, ne peuvent être ratifiés ou approuvés qu'en vertu d'une
loi, votée par le Sénat.
Ils ne prennent effet qu'après avoir été ratifiés ou approuvés.
Nulle cession, nul échange, nulle adjonction de territoire n'est valable sans le consentement
des populations intéressées.