odj 27052013 083146800 1631 22052013

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2013
--------------------ORDRE DU JOUR
-----------DECISIONS DU MAIRE
- ADMINISTRATION GENERALE 1-

PROCEDURE DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO DES PINS –
ATTRIBUTION – APPROBATION DU CONTRAT – AUTORISATION DE SIGNATURE

2-

MOTION CONTRE LA SUPPRESSION DES RENFORTS SAISONNIERS DE CRS AUX
SABLES D'OLONNE

3-

DELEGATIONS DE POUVOIRS AU MAIRE ET CONDITIONS D'EXERCICE PAR LE PREMIER
ADJOINT

4-

NOMBRE ET REPARTITION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES

- COMMUNICATION 5-

COMMUNICATION – CONVENTION D'ACHAT D'ESPACES AVEC VIRGIN RADIO VENDEE

- FINANCES 6-

FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2013 – DECISION MODIFICATIVE
N°3

- RESSOURCES HUMAINES 7-

RECENSEMENT DES CONTRIBUABLES – INDEMNITE AU PERSONNEL DES IMPOTS

- ACTION SOCIALE 8-

SUBVENTIONS SOCIALES

- DEVELOPPEMENT CULTUREL 9-

CROISEE CULTURELLE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX – AMENAGEMENTS DES ABORDS ET
DU CLOITRE – ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX

10 - CROISEE CULTURELLE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX – ACTUALISATION DU PLAN DE
FIANCEMENT
11 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET
L'ASSOCIATION « LE DRÔLE DE FESTIVAL »

- EDUCATION – JEUNESSE 12 - TARIFS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE L'ARMANDECHE – ÉTÉ 2013 – SUPPLEMENTS DE
CAMPS ET ACCUEIL DE GROUPES EXTERIEURS PENDANT L'ÉTÉ 2013 ET L'ANNÉE
SCOLAIRE 2013/2014
13 - TARIFS DE L'ACCUEIL DE LOISIRS DE L'ARMANDECHE LES MERCREDIS ET PETITES
VACANCES POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014
14 - TARIFS ACCUEILS PERISCOLAIRES – ANNÉE 2013/2014
15 - RESTAURANTS SCOLAIRES – TARIFS ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014
16 - DEFI PLAGE – ATTRIBUTION DES LOTS
17 - INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT DES INSTITUTEURS – COMPLEMENT
COMMUNAL – ANNEE 2012
- ANIMATION 18 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LES
EDITIONS OFFSET 5 POUR L'ORGANISATION DE LA FOIRE EXPOSITION DES SABLES
D'OLONNE 2013
19 - CONCERTS AUX ATLANTES – TARIFS ÉTÉ 2013
20 - SUBVENTIONS ANIMATIONS
- ACTIVITES SPORTIVES 21 - CRITERIUM DE TENNIS DE 2EME SERIE – 2013
22 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE ET LES
ASSOCIATIONS SABLAISES POUR L'ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI
23 - SUBVENTIONS SPORTIVES
- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE 24 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BREVET D'ÉTAT – COMITÉ DÉPARTEMENTAL
DE VOILE DE LA VENDÉE
25 - CONVENTIONS DE PRESTATIONS AVEC L'ASSOCIATION SNSM (SOCIETE NATIONALE DE
SAUVETAGE EN MER)
26 - CONDITIONS GENERALES DE VENTES 2013 – PASS NAUTIQUE
- VOIRIE – ASSAINISSEMENT 27 - COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ – DIAGNOSTIC BATIMENTS ERP – PLAN
D'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS – BILAN 2010 / 2011 / 2012 –
PROGRAMME 2013
- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES
FONCIERES 28 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT – AVIS SUR LE PROJET ARRETE

29 - PROGRAMME ECO-PASS – MISE EN PLACE D'UNE PRIME COMMUNALE A L'ACCESSION
SOCIALE A LA PROPRIETE
30 - DELIVRANCE PERMIS DE CONSTRUIRE AU MAIRE – DESIGNATION
31 - CASINO DES PINS – TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DES ACCES AUX CONVOYEURS
DE FONDS
32 - AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DE PRIMES VILLE – ANNEE 2013
33 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PLACE DE PARKING A LA GRANDE
CABAUDE APPARTENANT A MME CABOU