PV AG du 30 11 13 ASL BOIS CLEMENT LFG 77320

PROCES-VERBAL D’ASSEMBLEE GENERALE
Procès-verbal
Les membres de l’association LE BOIS CLEMENT se sont réunis en assemblée générale samedi 30 novembre 2013 à 10 heures à la salle
Alain Peyrefitte – rue du Champ de foire, 77320 LA FERTE GAUCHER.
Il a été établi une feuille d’émargement des membres copropriétaires présents, représentés (liste des participants en annexe I).
L’assemblée a été présidée par Christophe QUIEC en qualité de président, et Bienvenu BAMBELA en qualité de trésorier.
Le président rappelle l’ordre du jour et dépose sur le bureau de l’assemblée générale tous les documents s’y apportant. Lecture est
faite des différents rapports. Puis le débat s’ouvre entre les participants concernant la présentation des membres, les révisions des
statuts, la présentation des comptes et décomptes (annexe II), définition du rôle de l’ASL.
L’élection des membres de l’association syndicale libre du « Bois Clément » est présentée ; des informations sont précisées sur
l’existence d’une association syndicale libre dans le lotissement. Le président a nommé des conseillers qui pourront être consultés afin
d’avoir un supplément d’expertise dans l’avancé des actions menées pour les parties communes.
Le président met au vote à main levée les différents points de l’ordre du jour :
PREMIERE RESOLUTION : L’assemblée approuve l’élection du bureau de l’association syndicale libre « le Bois Clément » .Les membres
copropriétaires présents et représentés (soit 34 voix sur 42) ont approuvé à la majorité l’élection du bureau de l’association :
M. Christophe QUIEC élu président, M. Bienvenu BAMBELA élu trésorier, Mme Chantal ROULAUD élue secrétaire.
Aucunes autres candidatures n’ont été présentées conformément aux statuts.
DEUXIEME RESOLUTION : l’assemblée approuve la proposition de terrassement (devis présenté) pour l’allée piétonne entre l’avenue
du Boschet et l’avenue des Glaisières.
Cette résolution est adoptée à la majorité 30 voix.
Budget voté : 861,12 euros selon devis Ets Cassagne (voir en annexe III)
Un appel de provisions sera effectué auprès de l’ensemble des propriétaires sur la base des devis retenus.
TROISIEME RESOLUTION : l’assemblée approuve la mise en place de deux panneaux « STOP » à l’intersection de l’avenue des
Glaisières et l’avenue Gérard Petitfrère.
Cette résolution est adoptée à la majorité 32 voix.
Budget voté : 928,10 euros selon devis Ets Cassagne (voir en annexe IV)
Un appel de provisions sera effectué auprès de l’ensemble des propriétaires sur la base des devis retenus.
QUATRIEME RESOLUTION : l’assemblée approuve la mise en place de trois panneaux « SENS INTERDIT » et « SAUF RIVERAINS » à
entrée du lotissement.
Cette résolution est refusée à la majorité 26 voix.
Des coûts supplémentaires ont été annoncés : entretien des passages piétons existants et entretien du bassin de rétention des eaux
pluviales.
Rappel des charges impayés par certains membres de l’association syndicale libre de l’association « le Bois Clément ».
Les impayés seront mis en demeure et les frais engendrés seront la charge des propriétaires concernés conformément à l’article R
315-8 du code de l’urbanisme.
Certaines obligations et interdictions du règlement du lotissement «le Bois Clément » ont été abordées et soulignées ainsi que les
conséquences du non-respect de ces dernières : sur les parties communes existantes entre autres (Annexe III)
L’assemblée a énuméré toutes les actions mises en place pour l’avancée de la bonne tenue des parties communes : pose de barrières
de sécurité, demande de subventions pour notre association, demande de conventions, demande de réparations des dégâts sur la
voirie, entres autres (Annexe V)
A noter : Diverses questions sont débattues tout le long de l’assemblée générale.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13h30.
De l’assemblée, il a été dressé le présent procès-verbal.
Le bureau de l’ASL / Le président