CONTRAT DE SAILLIE SIR 2012 .pdf


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CONTRAT DE SAILLIE
Semence congelée, qualité HN

SIR RASPOETIN TILIA

France
SAISON 2012
____________________________________________________________________________________
Le Vendeur : EARL GUERILLON, 8 Route du Quesnay, 76730 LAMBERVILLE
Tél : 02 35 83 23 24 / 06 12 09 11 90 / mail : haras.du.tilia@wanadoo.fr / site : www.poneysdutilia.com
L’Acheteur : Nom :

adresse :

Tél :
mail :
Le contrat de saillie est réservé pour la jument :
N°SIRE :
race :
Père :
mère :
Centre agréé d’insémination :
Responsable :

née le :
robe :
père de mère :

adresse :

Tél :
mail :
Les frais de pension, suivi gynéco, mise en place, analyses éventuelles sont à la charge de l’Acheteur.
TARIFS ET CONDITIONS
ACHAT DES DOSES
Le tarif d’une dose de 8 paillettes de sperme congelé de l’étalon SIR RASPOETIN TILIA est de
150 € HT soit 160,50 € TTC (TVA de 7 %). Le tarif de chaque dose est identique quelque soit le
nombre de doses commandées (dans la limite du stock disponible).
Les paillettes achetées restent la propriété de l’Acheteur.
ACHAT DES CARTES DE SAILLIE
Le tarif de chaque carte de saillie est de 50 € HT soit 53,50 € TTC (TVA de 7 %). Les cartes de saillie
commandées sont fournies sans limitation, ni de temps, ni de nombre, ni de jument, mais un contrat de
saillie doit être établi pour chaque jument.
TRANSPORT DES DOSES DANS LES CENTRES D’INSEMINATION
Les frais d’acheminement sont à la charge de l’Acheteur sauf si les doses sont enlevées par celui-ci chez
Eurogen : 9 Bis, route de St Côme, BP 338, 50500 CARENTAN/Tél 02 33 42 12 49/Fax 02 33 71 99 04
Le tarif d’acheminement est de 82 € HT soit 98,07 € TTC (TVA de 19,6%).
Réserves de Propriété : le certificat de saillie, nécessaire pour la déclaration de naissance, ne sera délivré
à l’Acheteur qu’après :
le paiement intégral des doses, de la première carte de saillie et du transport des doses par
chèque à l’ordre de l’EARL GUERILLON.
La réception du présent contrat de saillie signé par l’Acheteur.
Fait en deux exemplaires originaux, le

Précéder la signature de la mention « lu et approuvé ».
Pour l’EARL GUERILLON

L’Acheteur

Le présent contrat signé par le Vendeur et l’Acheteur tient lieu de facture N°
« Acceptant le règlement des sommes dues par chèques libellés à son nom en sa qualité de Membre d’un Centre de Gestion
Agréé par l’Administration Fiscale ».


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