Brumaire 04 05 2020 papier

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DEFENDRE LA LANGUE FRANCAISE ! APPEL A
TEMOIGNAGES !
Depuis plus de 50 ans, nous sommes envahis par la langue anglaise et la culture anglo-saxonne qui s'imposent dans
de nombreux domaines : les médias, la publicité, le commerce, la télévision, internet, l'enseignement supérieur, les
institutions européennes et internationales.
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Chaque jour, de nouveaux mots anglais sont imposés par les médias et les puissances de l'argent. Les jeunes
générations ne savent plus rédiger de courriers en français classique et utilisent quotidiennement de nombreux
anglicismes pour envoyer des courriels, des textos et communiquer avec leurs correspondants.
Les médias et le monde des affaires sont responsables et complices de cette situation dangereuse et inacceptable.
Dans notre univers multiculturel il n'est pas normal que la langue anglaise et la culture anglo-saxonne dominent la
plupart des pays de la planète et imposent un certain colonialisme culturel, linguistique et économique.
Suite à la sortie de la Grande Bretagne de l'Union européenne, il est nécessaire que la langue anglaise ne soit plus la
langue prépondérante de l'Europe, mais une langue parmi d'autres.
Il devient urgent à ce que la France et notre langue nationale reprennent toute leur place en Europe et dans le monde.
La loi Toubon, votée le 4 août 1994, devait défendre la langue française. Mais, avec la complicité des gouvernements
successifs et de certains groupes de pression anglophiles, cette loi n'a jamais été totalement appliquée. Dans ce
domaine, comme dans beaucoup d'autres, nous sommes trahis par nos élites qui rêvent d'un monde dominé par
l'impérialisme culturel, linguistique et économique anglo-saxon.
N'oublions pas que la langue française est "la langue de la République" comme le précise l'article 2 de la Constitution
de 1958. C'est aussi la langue du peuple français et du peuple du Québec ainsi que de plus de 300 millions de
francophones dans le monde entier.
Au Québec, la Charte de la langue française, appelée aussi loi 101, votée par l'Assemblée nationale le 26 août 1977, a
permis de donner un statut officiel au français et de protéger notre langue dans les secteurs de la toponymie, de la
publicité, des affaires, du commerce, du travail, de l'enseignement et de l'affichage.
Le Conseil supérieur de la langue française contrôle la bonne application de cette loi et encourage les initiatives pour
défendre notre langue commune.
Mais, avec la mondialisation et l'arrivée massive de milliers d'immigrants anglophones, le français se trouve
particulièrement menacé, surtout à Montréal, deuxième ville francophone du monde. Selon certaines statistiques
canadiennes, les Canadiens français du Québec deviendraient minoritaires à partir de 2035.
Il devient urgent d'agir et de résister à l'impérialisme culturel et linguistique anglo-américain avant qu'il ne soit trop
tard.
C'est pourquoi nous avons fondé une association franco-québécoise pour la défense de la langue française et de la
francophonie.
Nous organisons régulièrement des conférences et nous présentons des expositions. Nous intervenons auprès des
élus et des médias. Nous participons à des manifestations culturelles dans les Hauts de France et dans d'autres régions.
Nous éditons une belle revue francophone avec des articles historiques et linguistiques, sur la défense de la langue
française et de la francophonie et les relations franco-québécoises.
Cette année, nous avons le projet de publier un ouvrage sur la situation de la langue française en France, au Québec
et dans le monde francophone. Cet ouvrage historique et linguistique comportera en particulier un répertoire des
anglicismes à éradiquer absolument comme people, fashion-week, week-end, fake-news, mail, black-friday, etc...
Dans le cadre de cet ouvrage, nous souhaitons également présenter les témoignages, d'auteurs, de journalistes,
d'enseignants, d'étudiants, de lecteurs, de responsables politiques et associatifs qui s'inquiètent de l'invasion
grandissante de la langue anglaise et de la culture anglo-saxonne.
Nous vous invitons à nous faire connaître votre intérêt pour ce projet linguistique et votre témoignage sur la situation
de la langue française et des mesures qui s'imposent pour protéger la langue de Molière et résister à l'anglicisation de
la France, du Québec et du monde francophone.
Alain RIPAUX
Président de Francophonie Force Oblige, Historien, Membre du collectif "Résistance francophone
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Toyota-USA face à la crise de 2008-Résister sans
licencier
A l’heure où certaines grandes entreprises, et même des administrations, n’envisagent pas d’autres solutions à la crise
que la suppression massive de postes, il n’est peut-être inutile de voir comment une entreprise comme Toyota est
sortie de la crise économique, avec un déficit de 4 milliards de dollars en 2008, sans licencier un seul de ses employés.

La crise a été résolue…avant la crise
La crise de 2008 a pourtant été violente pour l’entreprise japonaise et plus particulièrement sa branche américaine,
décrite ici, avec la conjonction de la contraction considérable du crédit et de l’augmentation du prix du pétrole. Les
ventes en Amérique du Nord ont chuté d’un coup de 40 % y plongeant toute l’industrie automobile dans une situation
critique. En juillet 2010, plus de 300 000 emplois avaient été supprimés dans ce secteur...sauf chez Toyota.
Toyota est une entreprise particulièrement résiliente. Cette résilience repose sur deux fondements : l’autonomie
financière et une culture de l’amélioration permanente jusqu’aux plus bas échelons.
L’autonomie financière date de la crise de 1950 lorsque Toyota s’est trouvée incapable d’honorer les salaires
(provoquant la seule grève prolongée de son histoire). Les prêteurs ont obligé la direction, qui a démissionné ensuite,
à se séparer de 1 500 employés. Depuis, Toyota s’obstine à conserver des liquidités en propre (jusqu’à 40 milliards de
dollars) plutôt que de les distribuer en somptueux dividendes ou en primes généreuses pour ses dirigeants.
Cette autonomie financière permet à l’entreprise de résister aux pressions extérieures et lui donne le temps d’analyser
vraiment la situation afin d’appliquer ses propres solutions. Celles-ci sont lentes et peu visibles puisqu’il n’y a pas de
destitution ou de grand plan social mais elles sont inexorables et surtout très efficaces.
C’est ainsi que lorsque survient la crise de 2008, le conseil de l’entreprise, composé uniquement d’anciens dirigeants,
commence par faire une analyse approfondie de la situation. Il en découle un plan, Vision globale 2020, qui définit les
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axes d’investissements à long terme et sur lesquels il ne faut pas transiger (concentration sur des véhicules économes
et respectueux de l’environnement, accent sur les technologies hybrides et les carburants alternatifs) et une décision
stratégique pour faire face à la crise du moment : la rentabilité sera restaurée sans licenciement, ni fermeture d’usine.
Les ouvriers expérimentés, formés à la résolution de problèmes et à l’amélioration continue (Kaïzen), sont un actif
précieux. Ils ne sont donc pas considérés comme un problème mais comme la solution.
La gravité de la situation est clairement expliquée à tous jusqu’au plus modeste des employés américains et tout le
monde doit se mettre au travail pour y trouver des remèdes.

L’appel à la responsabilité et l’intelligence de tous
Le premier axe d’effort étant celui de la réduction des coûts. Une partie de cette réduction est venue mécaniquement
de la réduction de l’activité. La fin des heures supplémentaires a, en moyenne, représenté une perte de 10 % des
revenus pour les employés. Par solidarité, les cadres ont vu également leurs primes réduites provisoirement, parfois
jusqu’à 30 %. Des dizaines de cercle de qualité ont été formés dans les usines américaines pour travailler sur cette
question qui ont passé au crible tout le fonctionnement des usines et ce en toute transparence. Depuis la fin des
voyages en classe affaire pour les cadres jusqu’à l’économie d’électricité dans les bureaux, ces groupes ont traqué le
Muda (gaspillage, même minime). Une équipe du Kentucky ont inventé une machine capable de démonter les
transrouleurs (ils étaient jusque-là remplacés à chaque changement de modèle) et d’en recycler les éléments. Dans
cette même usine du Kentucky, deux millions de dollars ont pu être économisés en 2009 dans une seule des deux
chaînes d’assemblage.
Ces économies n’ont pas suffi à empêcher l’arrêt de chaînes d’assemblage, en particulier pour les gros véhicules
produits dans l’usine du Texas et celle de l’Indiana. Pourtant, là encore, il n’a été procédé à aucun licenciement, ni
même au chômage technique pour les ouvriers qui y travaillaient. L’immobilisation a été au contraire transformée en
opportunité d’investissement humain. Les 900 ouvriers sans travail de l’Indiana ont été regroupés en équipes kaïzen,
sous la direction de cadres et chefs de groupe eux-mêmes préalablement formés, pour étudier des problèmes
concrets, notamment à partir des données collectées sur les problèmes rencontrés avant l’interruption de la chaîne.
Ils ont surtout été formés à une multitude de sujets dont certains correspondants à des étudiants de deuxième année
: outils statistiques pour le contrôle qualité, analyse ergonomique, prévention des accidents de travail, maintenance
des équipements. L’autoformation a également joué à plein. Un chef de groupe, ancien policier, a développé des
méthodes de recherche de défauts à partir des méthodes de recherche d’indices sur un lieu de crimes (photographies,
signalisation, usage de plumeaux pour mieux voir les bosselures et éraflures, etc.) qui ont été appliquées ensuite à
l’ensemble de la maison Toyota.
Cet investissement humain a donné des résultats remarquables lorsque les chaînes ont été réactivées. Le nouveau
gros modèle, le Highlander, a été lancé en un temps record et avec très peu de défauts. D’une manière générale le
taux de défauts dans l’ensemble des usines américaines de Toyota a diminué dans des proportions considérables. Elles
ont également appris, en deux ans seulement, à être rentables à partir de 70 % d’emploi des capacités de production
(contre 80 % auparavant et contre 85-90 % chez les concurrents).
Le même principe du respect et de la confiance a été appliqué aux fournisseurs, qui produisent 70 % des composants
d’une victoire Toyota. Pour aider ces sous-traitants en difficulté, Toyota a accéléré ses paiements (là ou d’autres les
ont au contraire retardés). Contrairement aux habitudes du juste-à-temps, les usines Toyota ont stocké également des
pièces détachées afin, encore une fois, de soutenir l’activité de leurs fournisseurs mais aussi de se préserver de leur
faillite. L’usine au Texas a même inclus les fournisseurs dans le plan de formation de ses employés.
En octobre 2009, Toyota a retrouvé les bénéfices, sans licencier, fermer les usines ni sacrifier les investissements, en
faisant simplement confiance à ses employés.
Michel Goya
Sources :
Jeffrey Liker, Timothy Ogden, Toyota, un modèle de gestion de crise, Pearson, 2011.
Koïchi Shilizu, Le toyotisme, La découverte, 1999.
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Le Sphinx est mort…
Robert Herbin, l’entraîneur des mythiques Verts des années 70, a
définitivement fermé la porte du vestiaire du Stade Geoffroy
Guichard.
C’est sous son égide, lors de la campagne en Coupe d’Europe des
Clubs Champions, que la France s’est passionnée pour le football et
que la fièvre verte a touché l’ensemble de l’hexagone.
Automne 1974. Après avoir éliminé le Sporting du Portugal, ce qui
était déjà une belle performance, les Stéphanois tombent contre les
Yougoslaves du Hajduk Split. Sur un terrain détrempé par la pluie, les
Verts perdent 4-1, score synonyme d’élimination. Au point que la
télévision ne daigne pas diffuser le match retour ! Mauvaise pioche
puisque les Verts s’imposent 5-1 après prolongation. Au tour suivant,
chez les Polonais de Ruch Chorzow, menés 3-0 à la 46e minute, les
hommes d’Herbin ne lâcheront rien, marqueront deux buts et se
qualifieront 2-0 au retour sur une pelouse couverte de neige. C’est
cette abnégation, ce refus de la défaite, le fait de ne rien lâcher à
l’origine de ces retournements de situation qui feront naître la passion pour le football en France. Des qualités
mentales nées chez les Verts de Robert Herbin.
L’épopée suivante sera encore plus brillante avec une première victoire en terre britannique, chez les Glasgow Rangers
en 8e avant le mythique match retour contre le Dynamo Kiev, emmené par le ballon d’or Oleg Blokhine en quart. Après
une défaite 2-0 à l’aller les Verts allaient refaire leur retard entre la 65e et la 70e minute. Rocheteau marquera le but
qualificatif en prolongation après un rush de légende sur le côté droit de Patrick Revelli. En demies, face aux
Néerlandais du PSV Eindhoven, ils tiendront à l’extérieur le score de 1-0 obtenu à l’aller grâce à un Curkovic de légende.
Face au champion du pays qui avait disputé la finale de la Coupe du monde deux ans avant et allait en disputer une
nouvelle deux ans plus tard, les Verts n’avaient rien lâché physiquement. Ils tenaient le choc mentalement dans toutes
les situations, ils tenaient le choc physiquement face à des joueurs venant du pays où était né le « football total » sous
la baguette de Rinus Michels, mythique entraineur de l’Ajax, cinq ans plus tôt. Dix-sept ans après Reims, un club
français était en finale de Coupe d’Europe mais le rêve su brisera comme l’année précédente sur le Bayern de
Beckenbauer, qui remportera sa troisième « coupe aux grandes oreilles » consécutivement, et sur les poteaux carrés
de Glasgow.
La dernière épopée se terminera à Anfield Road en mars 1977 avec un match de légende finalement perdu dans les
dernières minutes sur un but de Fairclough, c’est lors de ce match que naquit d’ailleurs la légende des « Reds ». Un
match au cours duquel un certain Charles Corver s’illustra pas son arbitrage à sens unique avant de récidiver cinq ans
plus tard à Séville lors de la Coupe du monde 1982. Une Coupe du monde 1982, synonyme de révélation des Bleus
d’Hidalgo qui comptaient en leur sein 10 joueurs qui avaient ou allaient porter le maillot Vert avec Robert Herbin à la
baguette. Ces deux hommes avaient le mérite de donner leur chance aux jeunes.
Robert Herbin a amené le mental et le physique dans le football français et sans lui nous n’aurions pas deux étoiles sur
le maillot de l’équipe de France. Le football français est encore en deuil, un mois et un jour après le départ de Michel
Hidalgo. Le Sphinx est mort : Vive le Sphinx…

Philippe David

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Une Justice efficace !
La justice est une notion qui fait couler beaucoup d’encre tant par son exécution que par son appréciation.
Ce thème si central désigne avant tout une valeur, un idéal moral voire même un concept philosophique, signifiant
que les actions humaines doivent être regardées à la lueur de la loi. En effet, chaque citoyen doit répondre à un certain
nombre de devoirs, mais bénéficie également de droits et de libertés.
La justice est évidemment entremêlée avec le principe d’égalité. L’article 6 de la Déclaration des droits de l’homme et
du citoyen de 1789 dispose en ces termes que « la loi doit être la même pour tous ». Cependant, des contradictions
sont apparues entre la règle de droit et la volonté politique.
C’est ainsi que la justice s’est éloignée de son peuple, rendant ses décisions d’une interprétation variable selon les
sujets concernés. La justice, de nos jours, sert difficilement à satisfaire un bien commun.
Pour redresser un pays, il faut rétablir cet équilibre symbolisé par une justice implacable mais également respectueuse
envers les citoyens. Son rôle est de prévenir afin d’éviter les actes interdits, et doit savoir se faire respecter de tous,
en cas d’infractions et de manquement au respect de ses règles. Nul ne peut donc se prévaloir d’être en-dehors de sa
compétence.
Redonnons à la justice son sens, et ses valeurs.

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Expulsion des délinquants majeurs étrangers ayant été condamnés à une peine
de prison, et du mineur ainsi que de sa famille.
La question de l’expulsion des délinquants étrangers doit se retrouver au centre des préoccupations en matière de
justice. Cela est d’autant plus important de nos jours, dans la mesure où nos prisons sont surpeuplées et où les
récidivistes y prennent d’ailleurs une part importante. Comme l’expose le sénateur M. Jean-Louis MASSON dans sa
proposition de loi enregistrée à la Présidence du Sénat le 04 novembre 2016 dernier : « l’expulsion des délinquants
étrangers à leur sortie de prison, réduirait le nombre des récidives et, par contrecoup, la saturation des prisons ».

1. L’expulsion des délinquants étrangers ayant été condamnés à une peine d’un an de prison ou
plus (ou d’une peine de trois ans avec sursis ou plus).
L’arrêté d’expulsion constitue une mesure administrative, légitimée par l’article 23 de l’ordonnance du 02 novembre
1945 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers en France. Tant et si bien, l’expulsion pour une durée
indéterminée de tout étranger dont la présence sur le sol français constitue « une menace grave pour l’ordre public »
est justifiée. De plus, si l’étranger appartient à l’une des catégories protégées (mariage avec un ressortissant français,
existence d’enfants de nationalité française etc.), l’expulsion pourra toutefois être prononcée en cas de « nécessité
absolue pour la sûreté de l’Etat ou la sécurité publique ».
En complément, et sous le visa de l’article L.131-30 du Code pénal, les tribunaux peuvent condamner les étrangers
coupables d’un crime ou d’un délit à une peine d’interdiction du territoire, qu’elle soit prononcée à titre définitif ou
d’une durée limitée, s’agissant de la peine principale voire complémentaire. Le principe de la «double peine» est donc
légalement admis en Droit français.
Nous proposons, comme M. MASSON, et comme cela se fait déjà dans d’autre pays de l’Union Européenne (exemple
le Portugal), l’expulsion de tout étranger condamné à une peine de prison d’au moins un an, et d’en interdire toute
demande de naturalisation :
«Nul ne peut être naturalisé si son casier judiciaire porte mention d’une condamnation à une peine d’emprisonnement
avec ou sans sursis»
«Tout étranger condamné définitivement à une peine d’emprisonnement d’emprisonnement ferme d’au moins un an
ou une peine d’emprisonnement avec sursis d’au moins trois ans, soit automatiquement expulsé à sa sortie de prison
[ou immédiatement après le prononcé du jugement], cette mesure étant assortie d’une interdiction définitive de
retour sur le territoire français ».
Nous devons également admettre, comme c’est d’ailleurs le cas en Allemagne, que les délinquants étrangers
récidivistes puissent être expulsés en tenant compte du degré d’insertion de l’étranger dans la société qui l’a accueilli :
« En cas de condamnation multiples mais inférieure à un an de prison ferme, ou de trois ans d’emprisonnement avec
sursis, la réalisation répétée d’infractions permettra de considérer un étranger comme dangereux pour la
communauté nationale ».

2.

Expulsion des membres de la famille du délinquant mineur

Les parents veillent à l’éducation des enfants, et pour les étrangers à leur assimilation devant les principes qui
réglementent le pays qui les a accueillis. Ils doivent amener les enfants et les adolescents à prendre graduellement
des responsabilités proportionnelles à leur âge et leur apprendre la bonne façon à acquérir une véritable maturité. Ils
sont donc responsables de leurs agissements.
Ainsi, et comme le prévoit notamment l’article 1242 du Code civil dans son alinéa 4 : « Le père et la mère, en tant qu’ils
exercent l’autorité parentale, sont solidairement responsables du dommage causé par leurs enfants mineurs habitant
avec eux ». Pour cela, les parents pourront également faire l’objet d’une mesure d’expulsion définitive, dans le cas où
le mineur étranger aurait commis un délit – voire un crime – sur le territoire de la République.
Enfin, et comme c’est d’ailleurs le cas au Royaume-Uni pour la mesure d’éloignement, la France doit pouvoir étendre
aux membres de la famille, dans la mesure où ils dépendent financièrement de l’étranger délinquant, leur expulsion
définitive ou limitée dans le temps, selon la gravité de l’infraction.
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Suppression des réformes dites « Dati » et « Taubira » sur l’aménagement de la
peine.
La surpopulation carcérale serait-elle le mal de notre siècle ? Force est de constater que nos prisons n’ont jamais été
autant surmenées ! Nos gardes des Sceaux – qu’ils soient de droite ou de gauche – ont pris les maux à cœur et ont
proposé des solutions parfaitement identiques, prouvant une fois encore que majorité et opposition n’est qu’une
question de point de vue. En effet, Rachida Dati – et plus tard Christiane Taubira – ont estimé que les « petits
délinquants » pouvaient être exonérés de l’exécution d’une peine de prison. La première, en a d’ailleurs accentué
leurs droits.
* La loi pénitentiaire du 24 novembre 2009 c’est l’octroi de nouveaux droits aux détenus avec des alternatives à la
détention provisoire, à savoir :
** La domiciliation à l’établissement pénitentiaire permettant l’obtention de papiers d’identité, l’exercice du droit de
vote ou l’obtention de prestations sociales,
** Le maintien des liens familiaux grâce à l’amélioration des visites et à une plus grande facilité d’usage du téléphone
(qui soit-dit au passage permet de surfer sur le net, poster des photos sur Snapchat en toute impunité !),
** Le droit au travail dont l’exercice devrait être facilité notamment grâce à l’intervention des entreprises d’insertion
à l’intérieur même des établissements pénitentiaires, ** Le droit à la formation,
** L’aide aux plus démunis par des aides en nature (produits d’hygiène, matériel pour la correspondance, matériel
scolaire, etc.)
* Enfin, les détenus auront la possibilité de se “pacser”, y compris avec un autre détenu, jusqu’alors seuls les mariages
étaient possibles.
La réforme pénale du 17 juillet 2014 c’est notamment :
** La contrainte pénale (création d’une nouvelle peine en milieu ouvert qui se substituerait à l’emprisonnement pour
des peines pouvant aller jusqu’à 5 ans voire 10 ans d’emprisonnement),
** La suppression des peines planchers,
** La césure pénale (le tribunal pourra prononcer la culpabilité et des mesures d’indemnisation des victimes lors d’une
première audience tout en renvoyant sa décision sur la peine à une seconde audience pour avoir davantage
d’informations sur la personnalité et la situation de l’auteur.),
** La libération sous contrainte (les condamnés pourront être libérés sous contrainte avant l’expiration de la peine
prononcée. Toujours en favorisant l’accompagnement du détenu vers la liberté plutôt que d’en condamner l’acte
incriminé, il sera désormais possible d’évaluer une sortie anticipée aux deux tiers d’une condamnation pénale).
Ce que nous constatons à la lecture des deux réformes pénales mises en œuvre par deux systèmes politiques soientdit au passage opposés, est que les idées générales vont dans le même sens : s’attaquer aux conséquences en lieu et
place des causes ! Si les prisons françaises sont surpeuplées c’est qu’il y a trop de condamnations. Ainsi – et tout en
respectant la logique Dati/Taubira – il faut favoriser l’aménagement des peines et éviter à tout prix l’emprisonnement
de la « petite délinquance ». Enfin, une condamnation à cinq voire à dix années d’emprisonnement peut-elle être
réellement considérée comme de la « petite délinquance » ? Ce terme n’a d’ailleurs aucune signification car toute
infraction doit être légitimement réprimée. Il n’y a pas de « petit délit » et de « petite contravention » mais des faits
plus ou moins graves. Toute personne doit répondre de ses actes devant les autorités compétentes en fonction du
degré de gravité de l’acte commis. Des alternatives à la prison doivent existés, mais ne doivent concernées que les
délits les moins graves. Une condamnation à une échéance aussi logue, ne peut être considérée comme tel.
Les réformes susvisées ne font que déculpabiliser la personne ayant commis un acte violent, contraire aux principes
de la Nation.
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Il faut trouver un juste milieu entre répression exemplaire et proportionnalité de la réponse pénale. Les peines doivent
être fixées par un système de minimum et de maximum, laissant au juge une liberté d’appréciation au cas par cas. Par
ailleurs, la sévérité de la répression doit être renforcée. La loi pénale doit garder son sens d’intimidation collective
comme forme de prévention générale.
La justice a également besoin de moyen. Comme le rappelle monsieur le magistrat Gilbert Thiel : « Tout ne se règle
pas par la loi. Il faut les moyens en structures carcérales, en travailleurs sociaux, en centres éducatifs, en psychiatres
et psychologues, toutes choses qui ne sont pas à la hauteur des ambitions affichées. […] cela a abouti à affaiblir encore,
une institution en extrême difficulté qui a vu ces dernières années son champ d’application s’accroître de manière
exponentielle. »
Napoléon Bonaparte, lors de la création du Code pénal de 1810, souhaitait une solution médiane quant à la liberté
des magistrats sur la modulation de la peine, tout en rétablissant des sanctions rigoureuses. En effet, ces derniers
faisaient trop souvent preuve de laxisme judiciaire des condamnations sur les crimes et délits les moins graves. Laxisme
qui est revenu tel un effet boumerang avec les lois Dati et Taubira.

Suppression de la prescription pour les crimes dits « de sang », les viols et les
actes pédophiles.
La prescription est un principe qui désigne la durée au-delà de laquelle une action en justice, civile ou pénale, n’est
plus recevable. La prescription s’acquiert – ou au contrait s’estompe – par le simple fait de leur possession pendant
une certaine durée. Cette prescription reste bien évidemment nécessaire dans certains cas, comme par exemple pour
l’action en responsabilité, qui n’est plus valable 10 ans à compter de la date de consolidation du dommage initial ou
aggravé. Cette prescription reste également nécessaire dans le cadre de l’exécution d’une décision de justice,
notamment par l’obtention d’un titre exécutoire, qui cesse ses fruits 10 ans également après l’obtention de celui-ci.
Enfin, et pour conclure cette liste non exhaustive, les actions réelles immobilières et la réparation des dommages à
l’environnement s’éteignent naturellement 30 ans après leurs survenances.
Cependant, il existe des crimes, voire des délits, dont on ne peut tolérer la moindre prescription. Il s’agit des faits
considérés comme les plus graves, où les victimes ne disposent pas – elles – de prescription. Les séquelles sont bien
souvent d’ordre moral et ne s’estompent jamais dans la durée. Ainsi :
* Les crimes ayant entrainés la mort de la victime, que ça soit le meurtre, ou bien l’assassinat, ne peuvent faire l’objet
d’une quelconque prescription. Nous appelons communément ces faits les crimes dits « de sang » bien cette
expression reste sans réelle valeur juridique.
* Aucune prescription ne peut être tolérée pour les viols. En effet, ses conséquences psychologiques, morales et
sociales peuvent être désastreuses pour la victime qui, bien souvent, reste choquée – si ce n’est traumatisée – à vie.
La définition même de viol justifie cette volonté de suppression de la prescription. En effet, le viol est un acte de «
pénétration sexuelle (vaginal, anal ou buccale voire digitale) qui se commet généralement avec violence, contrainte
ou menace, voire dans certains cas par surprise ». L’intimité de la personne est alors mise à mal et la victime ne s’en
remet généralement jamais véritablement,
* Enfin, et bien évidemment devrons-nous dire, les actes pédophiles se doivent de ne pas être prescrits. Les violences
sexuelles sur les enfants ont malheureusement été longtemps méconnues. Les victimes sont devenues adultes, et ont
trouvé le courage de dénoncer les faits qu’elles avaient subis. Les abus sexuels sur mineurs peuvent être définis comme
« toute participation d’un enfant ou d’un adolescent à des activités sexuelles qu’il n’est pas en mesure de comprendre,
qui sont inappropriées à son âge et à son développement psychosexuel, qu’il subit sous la contrainte ou non, par
violence ou non, ou par séduction qui transgresse les tabous sociaux. ». L’inceste est responsable de graves troubles
liés à une exclusion symbolique d’autant plus grave que la victime est jeune. Les abus commis par les proches du
groupe familial ou des adultes connus ont des conséquences psychologiques qui les différencient du viol commis par
un auteur inconnu car l’enfant ou l’adolescent a préalablement tissé des liens affectifs avec l’auteur. Mais parfois les
limites sont assez floues car certains pédophiles repèrent et séduisent progressivement un enfant avant de le violer.
La dissociation traumatique se manifeste cliniquement par l’inhibition anxieuse, l’amnésie des faits, le déni, mais aussi
par des symptômes de dépersonnalisation (sentiment de dépossession de son intégrité physique ou psychique).
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L’angoisse et la souffrance sont d’autant plus intenses que l’enfant a bien souvent été menacé sur sa vie. L’enlèvement
qui le sépare de ses parents surajoute un sentiment de solitude et d’impuissance insoutenable. In fine l’enfant préfère
ne rien dire, attestant sa honte et sa culpabilité. Dans la plupart des cas, l’enfant se sent responsable de cette situation
croyant que c’est de sa faute. Par honte du regard des autres et de la pensée générale sur ce qu’il s’est passé, l’enfant
préfère garder pour lui ces événements néfastes.
Pour certains et arrivés à l’âge adulte, quand ils arrivent enfin à se délier de cette situation traumatisante, il est souvent
trop tard pour agir en justice. Pour cela, nous ne pouvons tolérer aucune prescription.

Suppression des peines de sûreté. Toute condamnation doit aller à son terme.
Une période dite de sûreté est la durée minimale pendant laquelle une personne condamnée à une peine
d’emprisonnement ne peut bénéficier d’aucun aménagement de peine. De plus, les réductions de peine automatiques
ne s’appliquent que sur la partie de la peine excédant la période de sureté.
Cependant, nous sommes en droit de nous poser la question même de la légitimité de l’application de différentes
périodes sur une même condamnation. Pourquoi un criminel condamné à 20 ans d’emprisonnement pourrait-il
n’effectuer qu’une partie de sa peine ? La condamnation ayant été prononcée n’est-elle pas, selon le juge,
proportionnelle au préjudice subi par la victime ? Tant et si bien, ne faire qu’une partie de cette condamnation ne
reviendrait-il pas à déstabiliser cet équilibre ?
Pour cela, nous proposons à ce que les peines de sûreté soient tout simplement effacées au profit du principe que
toute condamnation doit aller à son terme. La condamnation doit être réelle et parfaite.
La révision d’un procès pénal pourra néanmoins être considérée comme une exception dans la mesure où des
éléments nouveaux permettent de rejuger une affaire.

Développement des moyens de préventions
Comme le disait BECCARIA : « Il vaut mieux prévenir les crimes que d’avoir à les punir ; et tout législateur sage doit
chercher plutôt à empêcher le mal qu’à le réparer ».
Ainsi, les lois ne doivent favoriser aucune classe particulière ; Elles doivent protéger également chaque membre de la
société ; le citoyen doit les craigne, et ne trembler que devant elles. « La crainte qu’inspirent les lois est salutaire ; la
crainte que les hommes inspirent est une source funeste de crimes.»

Mise en place de système de sanctions palliatifs pour les délits les moins graves
La condamnation à de la prison ferme ne doit pas être la seule alternative face aux comportements interdits,
notamment envers les moins graves. En effet, il existe des mesures que l’on peut appliquer, par exemple :
Les peines citoyennes :
* Institué en 1984, le travail d’intérêt général (T.I.G.) consiste en un travail non rémunéré au sein d’une association,
d’une collectivité publique ou d’un établissement public. D’une durée de 20 à 210 heures, il est fixé par le tribunal et
est mis en œuvre sous le contrôle des services pénitentiaires d’insertion et de probation (S.P.I.P.). Le T.I.G. peut
consister, par exemple, en des travaux d’amélioration de l’environnement, d’entretien ou de réparation. Il peut
également être assorti d’une peine d’emprisonnement avec sursis applicable en cas de non-respect de certaines
obligations (sursis S.T.I.G.).
* Les stages de citoyenneté ou de sensibilisation à la sécurité routière imposent à la personne condamnée de suivre
une action de formation en relation avec la nature de l’infraction commise et qui vise à lui faire prendre conscience
aux conséquences de celle-ci.
* La sanction réparation consiste, dans un délai et selon les modalités fixées par la juridiction, à l’indemnisation du
préjudice de la victime. Avec l’accord de la victime, elle peut être exécutée en nature (ex : remise en état du bien pour
le délit d’incendie volontaire).
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* Les jours-amende consistent pour le condamné à verser au Trésor public une somme dont le montant global résulte
de la fixation par le juge d’une contribution quotidienne de 1.000 euros maximum pendant 360 jours maximum. Le
montant maximum est exigible à l’expiration du délai fixé.
Les peines de confiscation donnent la possibilité à la juridiction de prononcer, à la place de la détention, la confiscation
de différents biens appartenant au condamné, ou d’objets ayant servi à commettre l’infraction ou encore du produit
de l’infraction (ce peut être par exemple le véhicule pour les délits de conduite sous l’empire d’un état alcoolique).

Les sanctions visant le patrimoine des délinquants
* Les jours-amende consistent pour le condamné à verser au Trésor public une somme dont le montant global résulte
de la fixation par le juge d’une contribution quotidienne de 1.000 euros maximum pendant 360 jours maximum. Le
montant maximum est exigible à l’expiration du délai fixé.
* Les peines de confiscation donnent la possibilité à la juridiction de prononcer, à la place de la détention, la
confiscation de différents biens appartenant au condamné, ou d’objets ayant servi à commettre l’infraction ou encore
du produit de l’infraction (ce peut être par exemple le véhicule pour les délits de conduite sous l’empire d’un état
alcoolique).

Nouvelle étude de l’ordonnance de 1945
Nous proposons également, qu’une nouvelle étude soit menée sur l’Ordonnance de 1945 posant les questions de la
responsabilité pénale du mineur.
Notre législation à cet égard est devenue bien trop souvent illisible et incohérente notamment suite à l’empilement
des réformes successives, qui se sont emballées ces dernières années.
Il est important de rappeler que c’est l’âge au moment des faits qui doit être pris en compte pour l’application de la
peine. Il faut donc repenser le texte original en énonçant qu’un mineur ne devrait encourir que la moitié des peines
prévues pour les majeurs, sauf en matière criminelle où la Cour d’assises des mineurs pourrait l’écarter et déterminer
un plafond fixé à 15 ans de réclusion criminelle voire à 20 ans.
Nous devons par ailleurs mettre l’accent sur le fait qu’en France, on ne poursuit pas (pénalement) un mineur de moins
de 13 ans devant les juridictions pénales (mais civiles oui). Cet âge est considéré dans la plupart des pays d’Europe
comme celui de l’aptitude à subir une peine.Pour ces mineurs de moins de 13 ans, la réponse civile par l’assistance
éducative doit être consacrée. La commission du délit par un mineur de moins de 13 ans pourra être un cas spécifique
d’ouverture d’un dossier d’assistance éducative. Si les faits commis sont d’une particulière gravité, il suffirait d’ouvrir
au juge la possibilité de confier un mineur à des structures contenantes et adaptées à son âge. L’intervention judiciaire
peut y associer les parents du mineur.
Concernant les 13-16 ans, bien que nous devons garder à l’esprit que l’incarcération doit rester possible en matière
délictuelle, celle-ci doit être cependant réservée aux catégories les plus graves sur les personnes, avec la fixation d’un
durée légale maximum.
Les victimes pourront donc quoi qu’il en soit agir sur le volet civil.
En revanche, si le mineur qui ne respecte pas une mesure éducative commet une nouvelle infraction, la justice sera
tout à fait légitime à lui infliger une sanction pénale ou, en tout cas, à prendre des mesures coercitives.
Il faut également mettre un terme à la sanction par graduation, lequel conduit généralement en une escalade de la
violence. Ainsi, la sanction se doit d’être ferme dès le premier acte, avec une possibilité de prononcer une mesure
purement éducative à l’égard du mineur récidiviste dès lors que celle-ci est pertinente au moment où elle est
prononcée.
Par ailleurs, il est évident qu’un mineur, primaire ou récidiviste, ne doit pas être jugé plusieurs années après la
commission d’un délit. La réponse doit être apportée le plus rapidement possible.

p. 12

La mesure de réparation, si celle-ci est applicable, doit être abordée. La cible est donc la réhabilitation du mineur
pouvant être déclinée entre réparation directe auprès de la victime, réparation indirecte et stages divers et variés,
tous en relation avec l’infraction commises.

Christopher Destailleurs-Henry
Responsable du projet Justice pour France Bonapartiste.

p. 13

Une date, une histoire : L'incendie du Bazar de la
Charité
Le 4 mai 1897, comme les années précédentes, le Bazar de la Charité ouvre ses portes dans une halle somptueusement
décorée pour la circonstance (échoppes médiévales en carton-pâte, vélum...), au 17 rue Goujon, près des ChampsÉlysées, à Paris. Des dames de la bonne société vendent divers objets pour les bonnes oeuvres. Une salle de cinéma a
été installée pour divertir les 1200 invités. C'est là que vers 16 heures, des vapeurs d'éther s'enflamment.
L'incendie se propage à toute allure à l'ensemble de la halle. Il s'ensuit un cauchemar révélateur de toutes les tensions
sociales de la « Belle Époque »...

La série événement !
La chaîne TF1 diffuse à partir du lundi 18 novembre 2019 une série sur L'Incendie du Bazar de la Charité, en huit
épisodes de 52 minutes. Cette série veut témoigner des mœurs du Paris du XIXème siècle même si, pour avoir de la
matière, les principaux personnages incarnés par Audrey Fleurot, Camille Lou, Josiane Balasko ou encore Antoine
Duléry ont été créés de toutes pièces. La série sera diffusée à l'international par Netflix.
Si vous préférez la lecture aux écrans, l’historien Bruno Fuligni a réuni de très nombreuses archives de cet événement
pour écrire un livre documenté et captivant, L'Incendie du Bazar de la Charité (octobre 2019, L’Archipel). Son narrateur
? Le diable en personne.
« Un des lieux de rendez-vous les plus élégants et les plus aristocratiques »
Le Bazar de la Charité fut fondé en 1885. Il réunissait chaque année, au printemps, dans une structure provisoire, des
œuvres de charité telles que Les Petites Sœurs de l’Assomption ou Les Oeuvres des enfants et des jeunes filles aveugles
de Saint-Paul, en vue de ramasser de l'argent pour leurs bonnes oeuvres.

p. 14

Les personnes qui tenaient les stands appartenaient à la haute société, comme la plus remarquée de toutes, la
duchesse Sophie-Charlotte d’Alençon, épouse d'un petit-fils du roi Louis-Philippe, sœur de l’impératrice d’Autriche
Sissi et éphémère fiancée du roi Louis II de Bavière. Aussi devint-il très vite « l’un des lieux de rendez-vous les plus
élégants et les plus aristocratiques » d’après le journal l’Eclair. « Sous le couvert de la Charité, bien des choses étaient
permises qu’en tout autre occasion prohibait le code mondain. Moyennant une poignée de louis, la jeune et jolie
baronne de Z... laissait ses adorateurs déposer sur sa joue un baiser. “C’est pour mes pauvres”, disait-elle en rougissant
de bonheur.»
En 1897, le Bazar se tint dans une halle en bois résineux (hautement inflammable) avec un décor attractif : la
reconstitution d’une rue du Moyen Âge de 80 mètres de long, provenant d’un théâtre. Et une innovation de taille : un
cinématographe qui devait offrir un film des frères Lumière moyennant 50 centimes.
Le drame vint précisément de cette salle, le jour même de l'inauguration, vers 16 heures. Le projectionniste et son
assistant employaient une lampe fonctionnant à l'éther pour éclairer leur appareil. Et alors que le projectionniste
changeait l’ampoule du cinématographe, son assistant craqua une allumette pour éclairer la pièce. Mauvaise idée... le
bidon d'éther s'enflamma et communiqua le feu à la pellicule, provoquant l’effet d’une bombe.

Charlotte Chaulin
Hérodote.net

p. 15

Dernière minute : France Bonapartiste
France Bonapartiste continue son implantation en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. En effet, après la nomination
de Sébastien Moreau dans les Bouches-du-Rhône, madame Jennifer Sasson se voit confier les délégations des
départements des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes. Le département du Var voit lui la naissance de sa
délégation, sous la responsabilité de monsieur Bruce Philippe. Quatre départements que Pierre-François Bernasconi
saura amener loin et auxquels viendront bientôt se joindre le Vaucluse et les Alpes-Maritimes.
***
03/05/2020 : Nous souhaitons au Prince Joachim Murat un très bon anniversaire. Pour la défense de cette certaine
idée de la France qui nous tient à coeur, pour l'idée napoléonienne, nous pouvons compter sur lui !
***
Ouverture d'une châine YouTube pour notre mouvement politique : Cliquez ici
Ne vous trompez pas, notre compte est "France Bonapartiste -Officiel" !

p. 16

1er mai 2020 - 20 h 30 - GUERRE DES JE RI-GAULE !
LA CARTE A ÉTÉ REVUE !
LE LOT EST DE LA REVUE !
Le Lot en « rouge sur la carte du déconfinement jeudi, en a fait sursauter plus d’un. Le passage au « vert », établi
officiellement, ce soir, sur la carte du déconfinement, remet les pendules à l’heure.
Tout cela ne nous dit pas avec certitude où se situait exactement Uxellodunum ... [une histoire Lotoise qui comporte
autant de chapitres que par ailleurs la localisation d'Alésia !]
Uxellodunum est le nom d'un oppidum gaulois, situé dans le Quercy actuel. Il est surtout connu pour avoir été le lieu
de la dernière bataille de la guerre des Gaules, en – 51, César emportant la reddition de la place à la suite de son siège.
Son nom signifie la « forteresse élevée » (uxel, élevé, et dunum, latinisation du gaulois du non, forteresse - voir Dun).
C'est un nom gaulois assez répandu qui a évolué en Isolud, Issoudun, Exoudun. Longtemps objet de débats, la
localisation d'Uxellodunum au Puy d'Issolud sur la commune de Vayrac (Lot), est désormais reconnue par la
communauté scientifique. Localement cette identification reste parfois contestée par des particuliers et des
associations: Luzech, Capdenac-le-Haut, situé dans une boucle du Lot, ainsi que Cantayrac, lieudit dans le camp
militaire de Caylus en Tarn-et-Garonne, se rapprochent également de la description faite dans la Guerre des Gaules
par Jules César.

p. 17

La petite phrase grandement bonapartiste...
La phrase bonapartiste de la semaine est attribuée à Robert Herbin.
Robert Herbin faisait du bonapartisme dans le football : « qui n’a en tête qu’un seul objectif : le résultat, et qui élimine
de sa manière de jouer tous les ingrédient superflus » .

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semaine, sous un regard bonapartiste, avec des interventions de qualités. Celui-ci se compose d'un grand dossier
accompagné de trois brefs articles.
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Pour vous abonner, rien de plus simple, renseignez votre adresse mail dans ce formulaire. L'équipe de rédaction reste
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p. 18

Liste des responsables locaux de France Bonapartiste.

Région Haut de France
Délégué Départemental de l’Aisne : Kevin COQUELET
Délégué Départemental de l’Oise : Stéphane JORAND
Délégué Départemental de la Somme : Jean-Pierre LEMAITRE (maire de la commune de VOYENNES

Région Normandie
Déléguée Régionale : Fanny IDOUX

Région Bretagne
Délégué Régional : Adrien AZARETTE
Déléguée Régionale Adjointe : Emmanuelle DESTAILLEURS-HENRY

Région Grand Est
Déléguée Régionale : Alexandra GODFRIN
Délégué Départemental des Ardennes : Nicolas MOUCHERON

Région Ile de France
Délégué Régional : Christopher DESTAILLEURS-HENRY
Délégué Départemental Val de Marne : Claude TRANNET

p. 19

Région Pays de la Loire
Déléguée Départementale de la Vendée : Anne LAPORTE

Région Bourgogne Franche Comté
Délégué Régional : Grégory BAUDOUIN
Délégué Départemental de Saône et Loire : Gilles LALAQUE

Région Nouvelle Aquitaine
Délégué Départemental de Corrèze : Jannick SOULAT

Région Occitanie
Délégué Régional Occitanie : David SAFORCADA
Délégué Départemental de l’Hérault : Michaël BLANCHARD

Région Provence Alpes Côtes d'Azur
Délégué Régional : Pierre-François BERNASCONI
Délégué Départemental Bouches du Rhône : Sébastien MOREAU

Région Corse
Délégué Régional : Pierre-Simon MINICONI

p. 20